Délibérations à télécharger classées par années
Comité syndical du 21 février
– Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022
– Garantie d’emprunt SPL Trigironde-complément aux délibérations n°2022-07 et 2022-47
– Garantie d’emprunt SPL Trigironde-complément aux délibérations n°2022-08 et 2022-47
– Contrôle analogue SPL : année 2021 pour la partie financière et année 2021 et début 2022 pour les orientations stratégiques
– Attribution des aides financières à l’achat d’équipement et/ou de prestations
– Autorisation de signature d’un marché public d’achat d’ensemble routiers neufs
– Prime d’intéressement à la performance collective 2022
– Accord de principe pour la participation à une procédure de médiation dans le cadre d’un recours contentieux
Comité syndical du 14 mars 2023
– Approbation du procès-verbal de la séance du 21 février 2023
– Avenant n°2 au marché public pour l’exploitation du centre de tri des déchets recyclables du pôle environnement
– Modification du tableau des effectifs
– Attribution nominatives des aides financières à l’achat d’équipement et/ou de prestations
– Présentation de la liste des marchés publics exécutés en 2022
– Compte de gestion : budget principal
– Compte administratif 2022 : budget principal
– Affectation du résultat 2022 de la section de fonctionnement du budget principal
– Rapport d’orientations budgétaires 2023
Comité Syndical du 4 avril 2023
– Approbation du procés verbal de la séance du Comité Syndical du 14 mars 2023
– Budget primitif 2023 : budget principal
– Autorisation de programme-crédits de paiement 2023
– Détermination du produit 2023 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
– Modification des délibérations n°2020-38 et 2021-25 portant délégation d’attribution d’emprunt au Président
– Constitution de provisions pour risques et pour dépréciation de comptes sur l’année 2023
– Attributions nominatives des aides financières à l’achat d’équipement et/ou de prestations
– Achat du terrain pour le projet Smicval Market Solidaire de l’Estuaire
Bureau syndical du 4 avril 2023
– Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022
– Autorisation de signature d’un marché de fournitures d’équipements pour la gestion de la matière organique
– Autorisation de signature d’un marché public de travaux de génie civil et de création de plateforme permettant la réception des bornes aériennes
Comité syndical du 16 mai 2023
– Approbation du procès-verbal de la séance du 04 avril 2023
Réforme structurelle n°2 – Dispositif favorisant la juste contribution des professionnels et pour plus d’équité pour les habitants.
Révision du règlement intérieur des Pôles Recyclages
Annexe : Règlement intérieur des Pôles recyclage
Adhésion à un groupement de commandes pour passation et exécution d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage – Autonomie de traitement en Gironde
Convention de partenariat avec le SMD3 pour le traitement d’emballages du SMICVAL durant la fermeture du centre de tri
Attribution nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations.
Annexe : liste attributive des aides.
Comité syndical du 04 juillet
- Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mai 2023
- Création de la commission SPGD pour activer le fonds dédié à la prise en charge solidaire par le SMICVAL
- Modification de la délibération n°2023-25_ projet SMK ESTUAIRE.
- Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 01 janvier 2024
- Autorisation de signature du marché de fourniture de pièces détachées et entretien des véhicules PL (08 lots).
- Révision du règlement collecte
- Offre de service et règlement de services aux professionnels et aux communes
- Actualisation des tarifications prenant en compte la nouvelle offre de service
- Recours au dispositif d’apprentissage
- Convention d’adhésion à l’offre de service de prévention et santé au travail du CDG 33
- Modification du tableau des effectifs du SMICVAL
- Création d’une aide financière à l’achat de couches lavables
- Attributions nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations
- Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés.
Bureau syndical du 04 juillet
- Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 04 avril 2023
- Cession amiable de la parcelle cadastrée AS n°80_ ancienne déchetterie de Vayres
- Autorisation de signature d’un marché de fourniture d’équipements pour la gestion de la matière organique
Comité syndical du 11 juillet
- Validation du protocole transactionnel _ procédure de médiation
Comité syndical du 12 septembre 2023
- Approbation du procès-verbal de la séance du 04 juillet 2023 (délibération n°2023-47)
- Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2023 (délibération n°2023-48)
Annexe (rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC))
- Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) (délibération n°2023-49)
- Exonérations ou non exonérations de la TEOM pour l’année 2024 (délibération n°2023-50)
- Complément aux délibérations n° 2019-66, 2019-74, 2020-17, 2021-23 et 2021-56 concernant l’attribution d’une subvention aux communes participant au programme « ma commune Zéro Waste » – Liste détaillée (délibération n°2023-51)
- Adhésion et participation à l’association CEC – Convention des Entreprises pour le Climat (délibération n°2023-52).
- Attribution nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations (délibération n°2023-53)
Comité Syndical du 13 décembre 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 15 novembre 2022
Autorisation de signature au Président d’un marché public de traitement des déchets résiduels
Tarifs 2023 de vente des composts, broyats et bois-énergie en Pôles Recyclage et sur les Pôles Environnement de St Denis et St Girons
Tarification de collecte et traitement des déchets (Redevance Spéciale, Tarification d’apport en Pôle Environnement et
tarification hors des limites du Service Public de Gestion des déchets – SPGD) appliquées à compter du 1er janvier 2023 aux
professionnels et aux communes
Tarification en Pôle Recyclage appliquée à compter du 1er janvier 2023 aux professionnels et aux communes
Aide financière pour l’achat d’un kit mulching, d’une tondeuse mulching ou d’un robot tondeuse
Autorisation de signature d’une convention avec la SPL Trigironde, dite « in house », permettant à la SPL de facturer les
prestations de transfert, transport et traitement des emballages au Smicval
Autorisation de signature d’une convention avec la SPL Trigironde, dite « in house inversée » permettant au Smicval de facturer
la prestation de transport effectuée en régie à la SPL
Autorisation de signature d’un avenant à la convention d’occupation du domaine public entre Trigironde et le Smicval pour la
mise à disposition d’équipements pour l’encadrement de la phase transitoire
Nouvelles filières à Responsabilité Elargie du Producteur
Autorisation d’acquisition du foncier pour le projet Smicval Market Solidaire de l’Estuaire
Modifications du tableau des effectifs du Smicval
Modification des délibérations n° 2020-38, n° 2021-25 & 2021-47 portant délégation d’attribution du Comité Syndical au
Président
Bureau Syndical du 13 décembre 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 11 octobre 2022
Décision du bureau syndical n° 2022-06BS
Autorisation de signature d’un marché public d’entretien, de réparation et fourniture de
pneumatiques pour l’ensemble du parc
Décision du bureau syndical n° 2022-07BS
Création d’une Redevance d’Occupation du Domaine Public relative à la convention
d’occupation du domaine public entre Trigironde et le Smicval pour la mise à disposition
d’équipements
Décision du bureau syndical n° 2022-08BS
Admission en non-valeur : créances irrécouvrables
Décision du bureau syndical n° 2022-09BS
Comité Syndical du 15 novembre 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 06 septembre 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 11 octobre 2022
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 21 juin 2022
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 11 octobre 2022
Délibération rectificative – Décision budgétaire Modificative n° 1 pour l’exercice 2022
Modification pour autorisation de signature d’un contrat d’emprunt pour l’exercice 2022
Autorisation au Président d’engager, de liquider et de mandater, les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
Autorisation de signature d’un avenant n° 1 au marché public d’exploitation du centre de tri
Comité Syndical du 11 octobre 2022
Exonérations ou non exonérations de la TEOM pour l’année 2023
Apurement du compte 1069 en vue du passage à la M57 au 1er janvier 2024
Décision budgétaire Modificative n° 1 pour l’exercice 2022
Garanties d’emprunt SPL Trigironde – Compléments aux délibérations :
– n° 2022-07 du 1er mars 2022 relative à l’autorisation de garanties d’emprunt auprès de la Banque des Territoires dont l’emprunt a été souscrit par la SPL Trigironde pour le financement des bâtiments, VRD et des études
– n° 2022-08 du 1er mars 2022 relative à l’autorisation de garanties d’emprunt auprès de la Caisse d’Epargne, de La Banque Postale et du Crédit Agricole dont les emprunts ont été souscrits par la SPL Trigironde, pour le financement du process
Modification du tableau des effectifs du Smicval
Autorisation de signature d’un avenant n° 2 au marché public d’achat d’ensembles routiers neufs composés d’un châssis poids lourds équipé d’une benne à ordures ménagères et d’une grue de manutention
Autorisation de signature d’un marché public de collecte et transport d’ordures ménagères et de déchets recyclables sur une partie du territoire du Smicval
Complément à la délibération n° 2022-42 relative à l’adhésion au groupement de commandes pour l’achet de formations obligatoires liées à l’Hygiène et la Sécurité
Bureau Syndical du 11 octobre 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 21 juin 2022
Décision du bureau syndical n° 2022-04BS
Autorisation de signature d’un marché public de fourniture de bacs 2 roues pour la collecte des déchets ménagers
Décision du bureau syndical n° 2022-05BS
Comité Syndical du 06 septembre 2022
Approbation du procès-veral de la séance du Comité Syndical en date du 05 juillet 2022
Le Nouveau Service Public du Smicval : pour un service de proximité, favorisant le Zéro Waste (zéro déchet – zéro gaspillage) et contribuant à une transition écologique, sociale et populaire du territoire
Réforme structurelle n° 1 – Présentation et validation du nouveau modèle de collecte
Réforme structurelle n° 2 – Mise en place d’une tarification incitative
Réforme structurelle n° 3 – Autonomie de traitement – orientations stratégiques
Réforme structurelle n° 3 – Autonomie de traitement – études de faisabilité et financements associés
Réforme structurelle n° 4 – Différents dispositifs permettant la réduction des déchets
Création d’une Autorisation de Programmes/Crédits de Paiement
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de formations obligatoires liées à l’Hygiène et la Sécurité
Révision du règlement intérieur des Pôles Recyclage
Comité Syndical du 05 juillet 2022
Approbation du procès-verbla de la séance du Comité Syndical en date du 21 juin 2022
Autorisation de signature d’un marché public de fourniture et maintenance de colonnes d’apport volontaire, de cache-bacs, d’un système d’identification pour la collecte séparative des déchets ménagers
Autorisation de signature d’un marché public de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’un groupement de commandes pour la réalisation d’un Smicval Market Solidaire de l’Estuaire
Autorisation de signature de deux contrats d’emprunts pour un montant total de 5,5 M€
Comité Syndical du 21 juin 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 17 mai 2022
Modification apportée à la signature d’un bail emphytéotique administratif avec la SPL Trigironde
Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Bureau Syndical du 21 juin 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 14 décembre 2021
Décision du bureau syndical n° 2022-01BS
Autorisation de signature d’un marché public de location « full service » de chariots et chargeuses télescopiques – Lot n° 1 à 3
Décision du bureau syndical n° 2022-02BS
Autorisation de signature d’un marché public de location ponctuelle de différents types de véhicules sans chauffeur destinés à l’activité du Smicval – Lot n° 1 à 5
Décision du bureau syndical n° 2022-03BS
Comité Syndical du 17 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 12 avril 2022
Autorisation de signature d’un avenant à la convention signée avec le Représentant de l’Etat dans le cadre du fonds de soutien
Mise en application de l’extension des consignes de tri (ECT) des emballages du Smicval au 1er janvier 2023
Présentation et validation du plan d’action du panel citoyen – Epérimentation « territoire 0 déchet/100 % citoyen » menée avec l’association Démocratie Ouverte
Fixation du nombre de représentants du personnel devant siéger au Comité Social Territorial et institution du paritarisme
Comité Syndical du 12 avril 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 29 mars 2022
Budget Primitif 2022 : budget principal
Détermination du produit 2022 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
Autorisations de Programmes/Crédits de Paiement 2022
Constitution de provisions pour risques et pour dépréciation de comptes sur l’année 2022
Modification de la délibération n° 2021-29 concernant la signature d’un bail emphytéotique administratif avec la SPL Trigironde
Modifications au tableau des effectifs du Smicval
Comité Syndical du 29 mars 2022
Point d’étape – Refonte de la collecte et mise en œuvre de la tarification incitative
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 1er mars 2022
Compte de gestion 2021 : budget principal
Compte Administratif 2021 : budget principal
Délibération n° 2022-12 CA 2021
Affectation du résultat 2021 de la section de fonctionnement du budget principal
Rapport d’Orientations Budgétaires 2022
Comité Syndical du 1er mars 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 08 février 2022
Autorisation de modifications des statuts et du règlement intérieur de la SPL Trigironde
Autorisation de garanties d’emprunt auprès de la Banque des Territoires dont l’emprunt a été souscrit par la SPL Trigironde, pour le financement des bâtiments, VRD et des études
Autorisation de garanties d’emprunt auprès de la Caisse d’Epargne, de La Banque Postale et du Crédit Agricole dont les emprunts ont été souscrits par la SPL Trigironde, pour le financement du process
Comité Syndical du 08 février 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 14 décembre 2021
Présentation de la liste des marchés publics exécutés en 2021
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 14 décembre 2021
Validation des limites du Service Public de Gestion des Déchets (SPGD) du Smicval
Délibérations du Comité Syndical du 14 décembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 16 novembre 2021
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 novembre 2021
Autorisation de signature d’un marché public de services pour l’exploitation du centre de tri des déchets recyclables au pôle environnement de St Denis de Pile
Autorisation de signature d’un marché poublic d’achat d’ensembles routiers neufs composés d’un châssis poids lourds équipé d’une benne à ordures ménagères et d’une grue de manutention
Décision budgétaire Modificative n° 3 pour l’exercice 2021
Autorisation de signature d’une convention de groupement de commandes avec transfert de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du Smicval Market Solidaire Estuaire
Tarifs de vente des composts et bois énergie en Pôles Recyclage et sur les Pôles Environnement de St Denis et St Girons à compter du 1er janvier 2022
Tarification de la redevance spéciale pour la collecte des déchets appliquée aux professionnels et collectivités à compter du 1er janvier 2022
Tarification de la redevance spéciale pour les apports de déchets en Pôles Recyclage et sur les Pôles Environnement de St Denis et St Girons, appliquée aux professionnels et collectivités à compter du 1er janvier 2022
Tarification de la redevance spéciale pour les prestations de seervice hors limites du Service Public de Gestion des Déchets (SPGD) appliquée aux professionnels et collectivités à compter du 1er janvier 2022
Décisions du Bureau Syndical du 14 décembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 16 novembre 2021
Décision du bureau syndical n° 2021-08BS
Autorisation de signature d’un marché public de stockage, collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS)
Décision du bureau syndical n° 2021-09BS
Autorisation de signature d’un marché public d’entretien préventif et curatif de camion Ampiroll et remorque, camion grue et remorques à fond mouvant alternatif
Décision du bureau syndical n° 2021-10BS
Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’une parcelle du Centre
Technique Municipal de la Ville de Libourne pour le Pôle Recyclage
Décision du bureau syndical n° 2021-11BS
Délibérations du Comité Syndical du 16 novembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 26 octobre 2021
Modifications apportées au tableau des effectifs du Smicval
Autorisation de signature d’un marché public de fourniture de fluides (carburant, graisse et lubrifiant)
Complément aux délibérations n° 2019-66, 2019-74 & 2020-17 concernant l’attribution d’une subvention aux communes participant au programme « ma commune Zéro Waste » – liste détaillée
Autorisation donnée au Président d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022
Décisions du Bureau Syndical du 16 novembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 21 septembre 2021
Décision du Bureau Syndical n° 2021-05BS
Autorisation de signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public avec le groupe PHM (Mitjaville) avec création d’une Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) pour la mise à disposition du futur site du Smicval Market de Libourne
Décision du Bureau Syndical n° 2021-06BS
Admissions en non-valeur
Décision du Bureau Syndical n° 2021-07BS
Délibérations du Comité Syndical du 26 octobre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 octobre 2021
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 21 septembre 2021
Décision budgétaire Modificative n° 2 pour l’exercice 2021
Délibérations du Comité Syndical du 05 octobre 2021
Conditions d’acceptation ou de non-acceptation des Tontes et Feuilles en Pôles Recyclage à compter du printemps 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 08 juillet 2021
Autorisation de signature d’une convention de groupement de commandes avec transfert de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du Smicval Market Solidaire Estuaire
Election d’un membre titulaire et suppléant de la la Commission d’Appel d’Offres du Smicval à la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes pour la réalisation du Smicval Market Solidaire Estuaire
Validation du projet et du pland de financement de la coopération avec les Groupes d’Action Locale (GAL) LEADER du Pays de la Haute Gironde et du Grand Libournais pour l’embauche d’un chercheur dans le cadre d’une thèse sur la thématique inégalités/territoires/déchets
Modification des délibérations n° 2020-38 & 2020-44 portant délégation d’attribution du Comité Syndical au Président et au Bureau Syndical
Exonérations ou non exonérations de la TEOM pour l’année 2022
Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Décisions du Bureau Syndical du 21 septembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 04 novembre 2020
Décision du bureau syndical n° 2021-01BS
Modifications des conditions d’acquisition d’un terain sur la commune de Libourne auprès de l’Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine
Décision du bureau syndical n° 2021-02BS
Adhésion au Groupement des Apiculteurs du Libournais (GAL)
Décision du bureau syndical n° 2021-03BS
Adhésion au Réseau Compost Citoyen Nouvelle Aquitaine (RCCNA)
Décision du bureau syndical n° 2021-04BS
Délibérations du Comité Syndical du 08 juillet 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 16 juin 2021
Autorisation de signature d’un avenant n° 3 au groupement de commandes portant sur l’achat de formations obligatoires en matière d’hygiène et sécurité : modification de la liste des membres
Autorisation de signature d’un marché de prestation de pompage et traitement des lixiviats des Centres d’Enfouissement Technique (CET) du SMICVAL (St Girons d’Aiguevives et Petit Palais & Cornemps)
Adhésion à un groupement de commandes pour une participation à une étude d’opportunité pour le traitement autonome des déchets résiduels en Gironde
Décision budgétaire Modificative n° 1 pour l’exercice 2021
Délibérations du Comité Syndical du 16 juin 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 08 avril 2021
Autorisation de signature d’une modification en cours d’exécution (avenant) n° 1 au marché de traitement des déchets non valorisés – lot n° 2 Traitement des déchets résiduels issus du secteur Sud-Est
Constitution de provisions pour risques et pour dépréciation de comptes sur l’année 2021
Délibérations du Comité Syndical du 19 mai 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 08 avril 2021
Election d’un membre suppléant de la Commission d’Appel d’Offres du SMICVAL
Adhésion de la Communauté de Communes Convergence Garonne à la SPL Trigironde et autorisation de cession d’actions à la Communauté de Communes Convergence Garonne pour l’entrée au capital de la SPL Trigironde
Autorisation de signature d’un bail emphytéotique administratif avec la SPL Trigironde
Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine public et de mutualisation des services avec la SPL Trigironde
Autorisation de signature d’une convention de groupement de commandes avec la SPL Trigironde et la Commune de St Denis de Pile
Constitution, implication et dédommagement d’un panel citoyens dans le cadre de l’étude de la refonte de la collecte et de la tarification incitative
Constitution, implication et dédommagement d’un panel citoyens dans le cadre de la transition du territoire vers le Zéro Waste
Délibérations du Comité Syndical du 08 avril 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 24 mars 2021
Budget Primitif 2021 : budget principal
Détermination du produit 2021 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
Tarification de la redevance spéciale et autres prestations de service facturées aux professionnels et collectivités
Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2021
Complément aux délibérations n° 2019-66, 2019-74 & 2020-17 concernant l’attribution d’une subvention aux communes participant au programme « ma commune Zéro Waste » – liste détaillée
Modification des durées d’amortissement des immobilisations – création d’une catégorie : Grosses réparations de véhicules de plus de 10 ans
Modification de la délibération n° 2020-38 portant délégation d’attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président
Délibérations du Comité Syndical du 24 mars 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 24 février 2021
Compte Administratif 2020 : budget principal
Compte de Gestion 2020 : budget principal
Affectation de résultat 2020 de la section de fonctionnement du budget principal
Rapport d’Orientations Budgétaires 2021
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2020
Délibérations du Comité Syndical du 24 février 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 06 janvier 2021
Autorisation de signature d’une convention avec Démocratie Ouverte pour l’expérimentation d’innovation démocratique « Terrotoire 0 déchet/100 % Citoyen »
Versement d’une subvention de fonctionnement à Démocratie Ouverte dans le cadre del’expérimentation Innovation Démocratique « Territoire 0 déchet/100 % Citoyen »
Pacte de confiance et de gouvernance
Règlement intérieur du SMICVAL
Autorisation de signature d’un marché d’entretien, de réparation et de fourniture de pièces pour l’ensemble des équipements de bennes à ordures ménagères et lèves conteneurs de marque SEMAT/ZOELLER & FAUN/GEESINK
Délibérations du Comité Syndical du 06 janvier 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 09 décembre 2020
Tarifs de vente des composts et bois énergie en Pôles Recyclage et sur les Pôles Environnement de St Denis et St Girons à compter du 1er janvier 2021
Autorisation de signature d’un marché de traitement des déchets non valorisés
Désignation de représentants du SMICVAL auprès de l’Association Nouvel’R
Mise à jour du tableau des effectifs
Décisions du Bureau Syndical du 12 février 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 18 décembre 2019
Approbation du procès-vebal de la séance du Comité Syndical en date du 27 novembre 2019
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 12 février 2020
Compte Administratif 2019 : budget principal
Compte de Gestion 2019 : budget principal
Affectation de résultat 2019 de la section de fonctionnement du budget principal
Rapport d’orientation budgétaire 2020
Autorisation de signature d’une modification en cours d’exécution (avenant) n° 5 du marché de traitement des déchets non valorisés
Tarification de la location d’espaces de travail au SMICVAL
Modification de la délibération n° 2015-061 portant sur les modalités d’accompagnement du SMICVAL aux structures économiques pour le déploiement du réemploi des déchets sur le territoire
Modification du tableau des effectifs : modification de la durée hebdomadaire de service d’un
emploi
Délocalisation des réunions du Comité Syndical durant la deuxième phase de travaux d’aménagement de l’espace restauration, des bâtiments administratifs et techniques
Autorisation au Président à signer un manifeste pour l’interdiction des plastiques à usage unique
dès 2025
Demande de nomination de Présidence honoraire au Préfet
Délibérations du Comité Syndical du 04 mars 2020 :
Approbation du procès-vebal de la séance du Comité Syndical en date du 19 février 2020
Budget Primitif 2020 : budget principal
Autorisations de Programmes/Crédits de Paiement 2020
Complément aux délibérations n° 2019-66 & 2019-74 concernant l’attribution d’une subvention aux commmunes participant au programme « ma commune Zéro Waste » – Liste détaillée
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2019
Délibérations du Comité Syndical du 03 juin 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 04 mars 2020
Détermination du produit 2020 appelé auprès des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale
Adhésion de la Commune de Saint Vivien de Blaye et intégration à la Communauté de Communes Latitude Nord Gironde (modification de l’article 1 des statuts)
Décisions du Bureau Syndical du 24 juin 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 12 février 2020
Décision du bureau syndical n° 2020-03BS
Modification de la Redevance d’occupation du domaine public pour l’utilisation de la presse à balles du centre de tri
Décision du bureau syndical n° 2020-04BS
Adhésion à l’Association Démocratie Ouverte
Décision du bureau syndical n° 2020-05BS
Délibérations du Comité Syndical du 08 juillet 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 03 juin 2020
Versement d’une prime exceptionnelle aux agents assurant la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de Covid-19
Délibérations du Comité Syndical du 30 juillet 2020 :
Installation du nouveau Conseil Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 4ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 5ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Délégation d’attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président
Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents du SMICVAL
Délibérations du Comité Syndical du 30 septembre 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 08 juillet 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 juillet 2020
Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Délégation d’attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical
Modalités d’octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL
Commission d’Appel d’Offres – Modalités de dépôt des listes
Nomination des représentants au Conseil d’Administration et à l’Assemblée Générale de la Société Publique Locale SPL « TRIGIRONDE »
Désignation de représentants auprès du Réseau CompostPlus
Désignation de représentants auprès d’AMORCE
Désignation d’un représentant auprès du Comité National d’Actions Sociales (CNAS)
Désignation de représentants auprès des Comités de programmation LEADER
Désignation de représentants à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
Exonérations ou non exonérations de la TEOM pour l’année 2021
Délibérations du Comité Syndical du 28 octobre 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 septembre 2020
Election des Membres de la Commission d’Appel d’Offres du SMICVAL
Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Décisions du Bureau Syndical du 04 novembre 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 24 juin 2020
Décision du bureau syndical n° 2020-06BS
Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la Société Hydraulique Aquitaine et YCEO Location
Décision du bureau syndical n° 2020-07BS
Création d’une Redevance d’occupation du domaine public pour la location d’espaces de travail au SMICVAL
Décision du bureau syndical n° 2020-08BS
Délibérations du Comité Syndical du 25 novembre 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 octobre 2020
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 04 novembre 2020
Décision budgétaire modificative n° 1 pour l’exercice 2020
Autorisation au Président d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021
Autorisation de signature du marché de qualification et d’insertion professionnelle et de mise à disposition de personnels intérimaires pour les activités du Smicval
Délibérations du Comité Syndical du 09 décembre 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 25 novembre 2020
Création d’un emloi non permanent de Chercheur sur le thème inégalités/territoire/déchets, dans le cadre d’une thèse
Reprise des excédents d’investissements 2019
Décision budgétaire modificative n° 2 pour l’exercice 2020 liée à la reprise de l’excédent
Décisions du Bureau Syndical : 23 janvier 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 14 novembre 2018
Acquisition d’un terrain sur la commune de Vérac
Délibérations du Comité Syndical : 06 février 2019
Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 4ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 5ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 12ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Attribution d’un mandat spécial à un membre du Bureau
Délégation d’attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président
Délégation d’attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical
Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Président du SMICVAL et détermination de leurs fonctions
Modalités d’octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL
Création et composition de la commission Finances/Fiscalité
Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres du SMICVAL
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 septembre 2018
Création et adhésion à la société publique locale SPL « TRIGIRONDE »
Nomination des représentants au Conseil d’Administration et à l’Assemblée Générale de la société publique locale SPL « TRIGIRONDE »
Autorisation de signature d’un marché public d’assistance (Stratégique et Opérationnelle), de développement de nouvelles applications spécifiques et maintenance informatique
Décisions du Bureau Syndical : 05 mars 2019
Adhésion à la fédération des Epl (Entreprises publiques locales)
Adhésion au Groupement d’Employeurs en Grand Libournais (GELIB)
Délibérations du Comité Syndical : 20 mars 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 06 février 2019
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 23 janvier 2019
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 05 mars 2019
Compte Administratif 2018 : budget principal
Compte de Gestion 2018 : budget principal
Affectation du résultat 2018 de la section de fonctionnement du budget principal
Rapport d’Orientations Budgétaires 2019
Modification du tableau des effectifs du SMICVAL
Modalités de recrutement sur le poste d’attaché territorial : Chargé de mission Zéro Waste – En application de l’article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
Modalités de recrutement sur le poste d’attaché territorial : Responsable des Services Généraux – En application de l’article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2018
Délibérations du Comité Syndical : 03 avril 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 20 mars 2019
Budget Primitif 2019 : budget principal
Détermination du produit 2019 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
Modification des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement
Délégation d’attribution du Comité Syndical concernant les marchés de travaux de réhabilitation des pôles recyclage de Vérac et La Roche Chalais au Bureau Syndical
Délibérations du Comité Syndical : 30 avril 2019
Présentation de la stratégie politique du SMICVAL 2020 – 2030
Décisions du Bureau Syndical : 22 mai 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 05 mars 2019
Autorisation de signature d’un marché public de réhabilitation des pôles recyclage de Vérac et La Roche Chalais
Décisions du Bureau Syndical : 12 juin 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 22 mai 2019
Autorisation de signature d’un marché de transport, traitement et valorisation des végétaux du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Adhésion à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine
Délibérations du Comité Syndical : 26 juin 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 03 avril 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 avril 2019
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 22 mai 2019
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 12 juin 2019
Tarification du plâtre en apport sur les Pôles Recyclage par les professionnels et les collectivités
Décision Budgétaire Modificative n° 1 pour l’exercice 2019
Modification d’une Autorisation de Programme/Crédit de Paiement – Modernisation des Pôles Recyclage
Modification du tableau des effectifs du SMICVAL
Modalités de recrutement sur le poste d’attaché territorial : Responsable Gestion Redevance – En application de l’article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
Autorisation d’une signature de conventions permettant l’exercice de la mission d’inspection en santé et sécurité au travail avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
Autorisation de signature d’un marché de location de bennes à ordures ménagères bi-compartimentées
Interdiction des plastiques à usage unique dans l’activité et le fonctionnement du SMICVAL
Accompagnement des communes du territoire du SMICVAL s’engageant sur une démarche Zéro Waste
Possibilité d’attribution d’une subvention dans le cadre de l’accompagnement des communes du territoire du SMICVAL s’engageant sur une démarche Zéro Waste
Création d’une commission Zéro Waste
Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets méangers et assimilés
Délibérations du Comité Syndical : 25 septembre 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 26 juin 2019
Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l’exercice 2019
Modification d’une Autorisation de Programme/Crédit de Paiement – Modernisation des Pôles Recyclage
Changement du mode de gouvernance pour la SPL TRIGIRONDE
Exonérations de la TEOM pour l’année 2020
Attribution d’une subvention aux communes participant au programme « ma commune Zéro Waste » – liste détaillée
Délocalisation des réunions du Bureau Syndical et du Comité Syndical durant la phase de travaux d’aménagement des bâtiments administratifs
Délibérations du Comité Syndical du 27 novembre 2019
Décisions du Bureau Syndical : 18 décembre 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 12 juin 2019
Décision du Bureau Syndical n° 2019-11BS
Autorisation de signature d’une modifiaction en cours d’exécution n° 1 (avenant) au marché de location longue durée d’un broyeur lent pour la plateforme de compostage
28 février 2018 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 20 décembre 2017
Adhésion à l’Association de développement territorial pour l’économie circulaire : NOUVEL’R
21 mars 2018 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 29 novembre 2017
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 28 février 2018
Compte Administratif 2017 : budget principal
Compte de gestion 2017 : budget principal
Affectation du résultat 2017 de la section de fonctionnement du budget principal
Rapport d’Orientations Budgétaires 2018
Autorisation de signature d’une modification en cours d’exécution (avenant) n° 1 de plusieurs lots du marché de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage
04 avril 2018 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 21 mars 2018
Budget primitif 2018 : budget principal
Détermination du produit 2018 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2018
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2017
16 mai 2018 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 28 février 2018
Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la Société DECONS
27 juin 2018 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 04 avril 2018
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 mai 2018
Fixation du nombre de représentants du personnel devant siéger au Comité Technique et institution du paritarisme
Précisions apportées sur le poste de Responsable Qualité Sécurité Environnement
Précisions apportées sur un grade d’attaché existant afin de recruter le Directeur de l’Expérience Usager
Modification d’une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2018
Décision Budgétaire Modificative n° 1 Pour l’exercice 2018
Autorisation de signature de modifications en cours d’exécution (avenant) n° 1 et n° 2 de plusieurs lots du marché de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage
Autorisation de signature d’un marché de mise à disposition et transport des caissons des pôles recyclage de Haute Gironde
Création d’une nouvelle tarification relative à la prise en charge des déchets en conteneurs enterrés
Présentation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
05 septembre 2018 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 16 mai 2018
Autorisation de signature d’un marché de location de bennes à ordures ménagères et camion ampliroll grue
28 septembre 2018 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 27 juin 2018
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 05 septembre 2018
Modifications d’Autorisations de Programme/Crédits de Paiement pour l’exercice 2018
Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l’exercice 2018
Exonérations de la TEOM pour l’année 2019
14 novembre 2018 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 05 septembre 2018
Autorisation de signature d’un marché d’acquisition de bacs deux roues pour la collecte des déchets ménagers
28 novembre 2018 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 septembre 2018
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 14 novembre 2018
Poursuite de la constitution d’une Société Publique Locale SPL pour un centre de tri mutualisé
Autorisation de signature d’une convention avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine
Tarification de la Redevance Spéciale appliquée aux professionnels et collectivités pour l’année 2019
Tarifs 2019 de vente des produits et prestations issus de la plateforme de compostage en Pôles Environnement de St Denis et St Girons
Modification du tableau des effectifs
Modalités de recrutement sur le poste d’Attaché Territorial : Chef-fe de projet GPEEC (Gestion Prévisionnelle des Effectifs, Emplois et Compétences) – En application de l’article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
Modalités de recrutement sur les postes d’Attaché ou Ingénieur Territorial : Manager santé/sécurité et qualité de vie au travail – En application de l’article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
Modalités de recrutement sur les postes d’Attaché ou Attaché Principal Territorial : Zéro Waste Influencer – En application de l’article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
Autorisation de signature d’une convention d’adhésion à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde (CDG 33)
Autorisation de signature d’un marché pour l’entretien, la réparation et la fourniture de pièces détachées pour l’ensemble du parc poids lourds de toutes marques
Autorisation de signature d’un marché d’entretien, de réparation et de fourniture de pneumatiques pour l’ensemble du parc
Création d’une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement pour la construction d’un SMICVAL MARKET ESTUAIRE
Modification d’une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement pour l’exercice 2018
Décision Budgétaire Modificative n° 3 pour l’exercice 2018
Autorisation au Président d’engager, de liquider et de mandater, les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
Offres en cours
Appels d’offres en cours