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Délibérations, décisions et arrêtés

Délibérations et décisions

Comité syndical du 20 février 2024

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2023

Délibération n°1

  • Prime exceptionnelle pouvoir d’achat

Délibération n°2

  • Attributions nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations

Délibération n°3

Avec son annexe

  • Modification des statuts du SMICVAL

Délibération n°4

Avec son annexe

Comité syndical du 19 mars 2024

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2024

Délibération n°05

  • Compte de Gestion 2023 : budget principal

Délibération n°06

  • Compte Administratif 2023 : budget principal

Délibération n°07

  •  Affectation du résultat 2023 de la section de fonctionnement du budget principal

Délibération n°08

  • Attributions nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations

Délibération n°09

  • Rapport d’Orientations Budgétaires 2024

Délibération n°10

Comité syndical du 09 avril 2024

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mars 2024

Délibération n°11

  • Présentation de la liste des marchés publics exécutés en 2023

Délibération n°12

  •  Autorisations de programme/crédits de paiement 2024

Délibération n°13

  •  Budget primitif 2024 : budget principal

Délibération n°14

Annexe : maquette budgétaire votée en instance du 09 avril 2024

  •  Détermination du produit 2024 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes

Délibération n°15

  •  Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement

Délibération n°16

  •  Constitution de provisions pour risques et pour dépréciations de comptes de tiers sur l’année 2024

Délibération n°17

  •  Fixation des indemnités de fonction pour le président et les Vice-Présidents du Smicval _ Annule et remplace la délibération n° 2020-39

Délibération n°18

  • Attributions nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations

Délibération n°19

Comité syndical du 02 Juillet 2024

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 09 avril 2024

Délibération n°2024-20BIS

  • Modifications du règlement intérieur du Smicval

Délibération n°2024-21

  •  Modifications du tableau des effectifs du Smicval

Délibération n°2024-22

  •  Convention de participation à la protection sociale complémentaire – mandat au CDG 33 pour le lancement de la consultation

Délibération n°2024-23

  •  Autorisation de signature du lot n° 12 au marché de travaux pour la construction d’un Smicval Marcket Solidaire de l’Estuaire

Délibération n°2024-24

  •  Complément aux délibérations n° 2019-66, 2019-74, 2020-17, 2021-23, 2021-56 et 2023-51 concernant l’attribution d’une subvention aux communes participant au programme « ma commune Zéro Waste »

Délibération n°2024-25

  •  Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés et rapport d’activités 2023

Délibération n°2024-26

  •  Attributions nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations

Délibération n°2024-27

Comité syndical du 17 septembre 2024

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 02 juillet 2024

Délibération n°1

  • Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

Délibération n°2

  • Décision budgétaire modificative n° 1 pour l’exercice 2024

Délibération n°3

  • Exonération ou non exonération de la TEOM pour les professionnels pour l’année 2025

Délibération n°4

  • Autorisation de signature d’un bail emphytéotique administratif pour la régularisation de l’exploitation du site du Pôle de Recyclage de Saint Seurin sur l’Isle

Délibération n°5

  • Autorisation de signature d’une promesse de bail emphytéotique pour le projet de pose de panneaux photovoltaïques au Centre d’Enfouissement Technique de Petit Palais & Cornemps

Délibération n°6

  • Autorisation de signature du marché de réhabilitation pour la création du Smicval Market du Libournais, le tiers-lieu du réemploi et de la réduction déchets

Délibération n°7

  • Autorisation de signature d’un avenant n°1 à la convention de mutualisation – SPL TRIGIRONDE

Délibération n°8

  • Attributions nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations

Délibération n°9 et annexe

Comité syndical du 08 octobre 2024

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2024

Délibération n°2024-37

  • Révision du zonage de perception de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

Délibération n°2024-38

  • Modification du tableau des effectifs du SMICVAL

Délibération n°2024-39

  • Autorisation de signature du marché de Travaux divers de voiries et d’assainissement sur le territoire du SMICVAL

Délibération n°2024-40

  • Attributions nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations

Délibération n°2024-41 avec son annexe Tableau anonyme

Bureau syndical du 12 novembre 2024

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 08 octobre 2024

Délibération n°2024-42

  • Décision budgétaire modificative n° 2 pour l’exercice 2024

Délibération n°2024-43

  • Contrôle analogue SPL TRIGIRONDE pour l’année 2023

Délibération n°2024-44

  • Autorisation de signature d’un avenant n°2 à la convention de mutualisation – SPL TRIGIRONDE

Délibération n°2024-45

  • Autorisation au Président d’engager, de liquider et de mandater, les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 à hauteur de 25% des crédits ouverts en 2024

Délibération n°2024-46

  • Création d’une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement pour la réalisation du Smicval Market du Blayais

Délibération n°2024-47

  • Attributions nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations

Délibération n°2024-48 avec son annexe Tableau anonyme

Comité syndical du 17 décembre 2024

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2024

Délibération n°2024-49

  • Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération n°2024-50

  • Autorisation de signature de deux avenants dans le cadre du marché public visant le SMK ESTUAIRE

Délibération n°2024-51

  • Attributions nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations

Délibération n°2024-52 avec son annexe Tableau anonyme

Comité syndical du 21 février 2023

– Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022

Délibération n°1

– Garantie d’emprunt SPL Trigironde-complément aux délibérations n°2022-07 et 2022-47

Délibération n°2

– Garantie d’emprunt SPL Trigironde-complément aux délibérations n°2022-08 et 2022-47

Délibération n°3

– Contrôle analogue SPL : année 2021 pour la partie financière et année 2021 et début 2022 pour les orientations stratégiques

Délibération n°4

– Attribution des aides financières à l’achat d’équipement et/ou de prestations

Délibération n°5

– Autorisation de signature d’un marché public d’achat d’ensemble routiers neufs

Délibération n°6

– Prime d’intéressement à la performance collective 2022

Délibération n°7

– Accord de principe pour la participation à une procédure de médiation dans le cadre d’un recours contentieux

Délibération n°8

Comité syndical du 14 mars 2023

– Approbation du procès-verbal de la séance du 21 février 2023

Délibération n°9

– Avenant n°2 au marché public pour l’exploitation du centre de tri des déchets recyclables du pôle environnement

Délibération n°10

Annexe délibération n°10

– Modification du tableau des effectifs

Délibération n°11

Annexe délibération n°11

– Attribution nominatives des aides financières à l’achat d’équipement et/ou de prestations

Délibération n°12

– Présentation de la liste des marchés publics exécutés en 2022

Délibération n°13

Annexe délibération n°13

– Compte de gestion : budget principal

Délibération n°14

Annexe délibération n°14

– Compte administratif 2022 : budget principal

Délibération n°15

Annexe délibération n°15 – 1

Annexe délibération n°15 – 2

– Affectation du résultat 2022 de la section de fonctionnement du budget principal

Délibération n°16

– Rapport d’orientations budgétaires 2023

Délibération n°17

Annexe délibération n°17

Comité Syndical du 4 avril 2023

– Approbation du procés verbal de la séance du Comité Syndical du 14 mars 2023

Délibération n°18

– Budget primitif 2023 : budget principal

Délibération n°19

– Autorisation de programme-crédits de paiement 2023

Délibération n°20

– Détermination du produit 2023 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes

Délibération n°21

– Modification des délibérations n°2020-38 et 2021-25 portant délégation d’attribution d’emprunt au Président

Délibération n°22

– Constitution de provisions pour risques et pour dépréciation de comptes sur l’année 2023

Délibération n°23

– Attributions nominatives des aides financières à l’achat d’équipement et/ou de prestations

Délibération n°24

– Achat du terrain pour le projet Smicval Market Solidaire de l’Estuaire

Délibération n°25

Comité syndical du 04 juillet 2023

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mai 2023

Délibération n°1

  • Création de la commission SPGD pour activer le fonds dédié à la prise en charge solidaire par le SMICVAL

Délibération n°2

  • Modification de la délibération n°2023-25_ projet SMK ESTUAIRE.

Délibération n°3

  • Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 01 janvier 2024

Délibération n°4

  • Autorisation de signature du marché de fourniture de pièces détachées et entretien des véhicules PL (08 lots).

Délibération n°5

  • Révision du règlement collecte

Délibération n°6

  • Offre de service et règlement de services aux professionnels et aux communes

Annexes: Règlement collecte et Tarification carte d’accès multiservice 

Arrêté: Arrêté d’exécution

Délibération n°7

  • Actualisation des tarifications prenant en compte la nouvelle offre de service

Annexes: Règlement de service aux pros et communes et Tarification carte d’accès multiservice 

Arrêté: Règlement de service aux pros et communes

Délibération n°8

  • Recours au dispositif d’apprentissage

Délibération n°9

  • Convention d’adhésion à l’offre de service de prévention et santé au travail du CDG 33

Délibération n°10

  • Modification du tableau des effectifs du SMICVAL

Délibération n°11

  • Création d’une aide financière à l’achat de couches lavables

Délibération n°12

  • Attributions nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations

Délibération n°13

  • Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés.

Délibération n°14

Bureau syndical du 04 juillet 2023

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 04 avril 2023

Décision n°1

  • Cession amiable de la parcelle cadastrée AS n°80_ ancienne déchetterie de Vayres

Décision n°2

  • Autorisation de signature d’un marché de fourniture d’équipements pour la gestion de la matière organique

Décision n°3

Comité syndical du 11 juillet 2023

  • Validation du protocole transactionnel _ procédure de médiation

Délibération n°1

Comité syndical du 12 septembre 2023

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 04 juillet 2023 (délibération n°2023-47)

Délibération n°1

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2023 (délibération n°2023-48)

Délibération n°2

Annexe (rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC))

  • Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) (délibération n°2023-49)

Délibération n°3

  • Exonérations ou non exonérations de la TEOM pour l’année 2024 (délibération n°2023-50)

Délibération n°4

  • Complément aux délibérations n° 2019-66, 2019-74, 2020-17, 2021-23 et 2021-56 concernant l’attribution d’une subvention aux communes participant au programme « ma commune Zéro Waste » – Liste détaillée (délibération n°2023-51)

Délibération n°5

  • Adhésion et participation à l’association CEC – Convention des Entreprises pour le Climat (délibération n°2023-52).

Délibération n°6

  • Attribution nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations (délibération n°2023-53)

Délibération n°7

Bureau syndical du 10 octobre 2023

  • N°2023-07BS : Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 04 juillet 2023

Décision n°1

  • N°2023-08BS : Attribution du marché 2023PR01 « Transport et mise à disposition de caissons pour les pôles recyclage de Haute Gironde ».

Décision n°2

Comité syndical du 10 octobre 2023

  • N°2023-54 : Révision du zonage de perception de la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

Délibération n°1

  • N°2023-55 : Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 12 septembre 2023

Délibération n°2

  • N°2023-56 : Autorisation d’acquisition terrain pour le projet Smicval Market de Blaye

Délibération n°3

  • N°2023-57 : Autorisation de signature d’un marché de travaux pour la construction d’un SMICVAL Market Solidaire de l’Estuaire

Délibération n°4

  • N°2023-58 : Retrait de la délibération n°2023-36.

Délibération n°5

  • N°2023-59 : Autorisation de signature du marché de fourniture de pièces détachées et entretien des véhicules PL (08 lots)

Délibération n°6

  • N°2023-60 : Modification de la participation employeur dans le cadre de la protection sociale complémentaire

Délibération n°7

  • N°2023-61 : Adhésion au dispositif de signalements des actes des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes mis en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde (CDG33).

Délibération n°8

  • N°2023-62 : Attribution nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations

Délibération n°9

Bureau syndical du 28 novembre 2023

  • N°2023-09BS : Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 10 octobre 2023

Décision n°1

  • N°2023-10BS : Autorisation de signature d’un marché public de fourniture d’une offre globale et intégrée de services de télécommunication

Décision n°2

  • N°2023-11BS : Autorisation d’achat de la parcelle AH25 sur la commune de Petit Palais dans le cadre d’une procédure amiable

Décision n°3

Comité syndical du 28 novembre 2023

  • N°2023-63 : Délibération modificative n°01 pour l’exercice 2023

Délibération n°1

  • N°2023-64 : Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 10 octobre 2023

Délibération n°2

  • N°2023-65 : Autorisation de signature du marché de qualification, d’insertion professionnelle et de mise à disposition de personnels intérimaires pour les activités du Smicval

Délibération n°3

  • N°2023-66 : Autorisation de signature d’un marché dans le cadre d’un groupement de commandes pour la réalisation du Smicval Market Solidaire de l’Estuaire

Délibération n°4

  • N°2023-67 : Passage au référentiel budgétaire et comptable M57 au 01 janvier 2024 et adoption du règlement budgétaire et financier

Délibération n°5

Annexe n°2

  • N°2023-68 : Passage au référentiel budgétaire et comptable M57 au 01 janvier 2024 et adoption des modalités et durées d’amortissement

Délibération n°6

  • N°2023-69 : Délibération rectificative_ autorisation de garanties d’emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignation dont l’emprunt a été souscrit par la SPL Trigironde, pour le financement des bâtiments, VRD et des études

 Délibération n°7

  • N°2023-70 : Attribution nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations

Délibération n°8

Bureau syndical du 19 décembre 2023

N°2023-12BS : Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 28 novembre 2023

Décision n°1

N°2023-13BS : Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur

Décision n°2

N°2023-14BS : Autorisation de signature d’un marché d’achat de laveuses automatiques équipées d’une benne de collecte pour le nettoyage des bacs deux roues dans le cadre de la collecte des biodéchets

Décision n°3

Comité syndical du 19 décembre 2023

N°2023-71 : Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 novembre 2023

Délibération n°1

N°2023-72 : Autorisation au Président d’engager, de liquider et de mandater, les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024 à hauteur de 25% des crédits ouverts en 2023

Délibération n°2

N°2023-73 : Modification de l’opération 74 APCP N° 15 Smicval Market Estuaire

Délibération n°3

N°2023-74 : Tarification 2024 des services en Pôle recyclage et Pôle Environnement : tarification d’accès en Pôle Recyclage, tarifs de vente de compost en remorque en Pôle Recyclage et Pôle Environnement

Délibération n°4

N°2023-75 : Tarifs Proactiv’ 2024 aux professionnels et communes de Redevance Spéciale, vente des composts, broyats et bois-énergie et autres prestations de service

Délibération n°5

N°2023-76 : Contrôle analogue SPL Trigironde :

-Année 2022 pour la partie financière

-Année 2022 et début 2023 pour les orientations stratégiques et faits marquants

Délibération n°6

N°2023-77 : Autorisation de signature de conventions avec la SPL Trigironde :

-la première dite « in house » permettant à la SPL de facturer les prestations de transfert, de transport et traitement des emballages au Smicval

Délibération n°7

N°2023-78 : Autorisation de signature de conventions avec la SPL Trigironde :

-la seconde dite « in house inversée » permettant au Smicval de facturer la prestation de transport effectuée en régie à la SPL

Délibération n°8

N°2023-79 : Projet K _ coopération public – public

Délibération n°9

N°2023-80 : Modification du tableau des effectifs du Smicval

Délibération n°10

N°2023-81 : Prime d’intéressement à la performance collective

Délibération n°11

N°2023-82 : Convention retraite CDG – délégation de gestion et accompagnement personnalisé des agents

Délibération n°12

N°2023-83 : Attribution nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations

Délibération n°13

ANNEXE Tableau aides.

Comité Syndical du 13 décembre 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 15 novembre 2022

Délibération n° 2022-60

Autorisation de signature au Président d’un marché public de traitement des déchets résiduels

Délibération n° 2022-61

Tarifs 2023 de vente des composts, broyats et bois-énergie en Pôles Recyclage et sur les Pôles Environnement de St Denis et St Girons

Délibération n° 2022-62

Tarification de collecte et traitement des déchets (Redevance Spéciale, Tarification d’apport en Pôle Environnement et
tarification hors des limites du Service Public de Gestion des déchets – SPGD) appliquées à compter du 1er janvier 2023 aux
professionnels et aux communes

Délibération n° 2022-63

Tarification en Pôle Recyclage appliquée à compter du 1er janvier 2023 aux professionnels et aux communes

Délibération n° 2022-64

Aide financière pour l’achat d’un kit mulching, d’une tondeuse mulching ou d’un robot tondeuse

Délibération n° 2022-65

Autorisation de signature d’une convention avec la SPL Trigironde, dite « in house », permettant à la SPL de facturer les
prestations de transfert, transport et traitement des emballages au Smicval

Délibération n° 2022-66

Autorisation de signature d’une convention avec la SPL Trigironde, dite « in house inversée » permettant au Smicval de facturer
la prestation de transport effectuée en régie à la SPL

Délibération n° 2022-67

Autorisation de signature d’un avenant à la convention d’occupation du domaine public entre Trigironde et le Smicval pour la
mise à disposition d’équipements pour l’encadrement de la phase transitoire

Délibération n° 2022-68

Nouvelles filières à Responsabilité Elargie du Producteur

Délibération n° 2022-69

Autorisation d’acquisition du foncier pour le projet Smicval Market Solidaire de l’Estuaire

Délibération n° 2022-70

Modifications du tableau des effectifs du Smicval

Délibération n° 2022-71

Modification des délibérations n° 2020-38, n° 2021-25 & 2021-47 portant délégation d’attribution du Comité Syndical au
Président

Délibération n° 2022-72

Bureau Syndical du 13 décembre 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 11 octobre 2022

Décision du bureau syndical n° 2022-06BS

Autorisation de signature d’un marché public d’entretien, de réparation et fourniture de
pneumatiques pour l’ensemble du parc

Décision du bureau syndical n° 2022-07BS

Création d’une Redevance d’Occupation du Domaine Public relative à la convention
d’occupation du domaine public entre Trigironde et le Smicval pour la mise à disposition
d’équipements

Décision du bureau syndical n° 2022-08BS

Admission en non-valeur : créances irrécouvrables

Décision du bureau syndical n° 2022-09BS

Comité Syndical du 15 novembre 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 06 septembre 2022

Délibération n° 2022-52

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 11 octobre 2022

Délibération n° 2022-53

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 21 juin 2022

Délibération n° 2022-54

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 11 octobre 2022

Délibération n° 2022-55

Délibération rectificative – Décision budgétaire Modificative n° 1 pour l’exercice 2022

Délibération n° 2022-56

Modification pour autorisation de signature d’un contrat d’emprunt pour l’exercice 2022

Délibération n° 2022-57

Autorisation au Président d’engager, de liquider et de mandater, les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023

Délibération n° 2022-58

Autorisation de signature d’un avenant n° 1 au marché public d’exploitation du centre de tri

Délibération n° 2022-59

Comité Syndical du 11 octobre 2022

Exonérations ou non exonérations de la TEOM pour l’année 2023

Délibération n° 2022-44

Apurement du compte 1069 en vue du passage à la M57 au 1er janvier 2024

Délibération n° 2022-45

Décision budgétaire Modificative n° 1 pour l’exercice 2022

Délibération n° 2022-46

Garanties d’emprunt SPL Trigironde – Compléments aux délibérations :
– n° 2022-07 du 1er mars 2022 relative à l’autorisation de garanties d’emprunt auprès de la Banque des Territoires dont l’emprunt a été souscrit par la SPL Trigironde pour le financement des bâtiments, VRD et des études
– n° 2022-08 du 1er mars 2022 relative à l’autorisation de garanties d’emprunt auprès de la Caisse d’Epargne, de La Banque Postale et du Crédit Agricole dont les emprunts ont été souscrits par la SPL Trigironde, pour le financement du process

Délibération n° 2022-47

Modification du tableau des effectifs du Smicval

Délibération n° 2022-48

Autorisation de signature d’un avenant n° 2 au marché public d’achat d’ensembles routiers neufs composés d’un châssis poids lourds équipé d’une benne à ordures ménagères et d’une grue de manutention

Délibération n° 2022-49

Autorisation de signature d’un marché public de collecte et transport d’ordures ménagères et de déchets recyclables sur une partie du territoire du Smicval

Délibération n° 2022-50

Complément à la délibération n° 2022-42 relative à l’adhésion au groupement de commandes pour l’achet de formations obligatoires liées à l’Hygiène et la Sécurité

Délibération n° 2022-51

Bureau Syndical du 11 octobre 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 21 juin 2022

Décision du bureau syndical n° 2022-04BS

Autorisation de signature d’un marché public de fourniture de bacs 2 roues pour la collecte des déchets ménagers

Décision du bureau syndical n° 2022-05BS

Comité Syndical du 06 septembre 2022

Approbation du procès-veral de la séance du Comité Syndical en date du 05 juillet 2022

Délibération n° 2022-34

Le Nouveau Service Public du Smicval : pour un service de proximité, favorisant le Zéro Waste (zéro déchet – zéro gaspillage) et contribuant à une transition écologique, sociale et populaire du territoire

Délibération n° 2022-35

Réforme structurelle n° 1 – Présentation et validation du nouveau modèle de collecte

Délibération n° 2022-36

Réforme structurelle n° 2 – Mise en place d’une tarification incitative

Délibération n° 2022-37

Réforme structurelle n° 3 – Autonomie de traitement – orientations stratégiques

Délibération n° 2022-38

Réforme structurelle n° 3 – Autonomie de traitement – études de faisabilité et financements associés

Délibération n° 2022-39

Réforme structurelle n° 4 – Différents dispositifs permettant la réduction des déchets

Délibération n° 2022-40

Création d’une Autorisation de Programmes/Crédits de Paiement

Délibération n° 2022-41

Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de formations obligatoires liées à l’Hygiène et la Sécurité

Délibération n° 2022-42

Révision du règlement intérieur des Pôles Recyclage

Délibération n° 2022-43

Comité Syndical du 05 juillet 2022

Approbation du procès-verbla de la séance du Comité Syndical en date du 21 juin 2022

Délibération n° 2022-30

Autorisation de signature d’un marché public de fourniture et maintenance de colonnes d’apport volontaire, de cache-bacs, d’un système d’identification pour la collecte séparative des déchets ménagers

Délibération n° 2022-31

Autorisation de signature d’un marché public de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’un groupement de commandes pour la réalisation d’un Smicval Market Solidaire de l’Estuaire

Délibération n° 2022-32

Autorisation de signature de deux contrats d’emprunts pour un montant total de 5,5 M€

Délibération n° 2022-33

Comité Syndical du 21 juin 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 17 mai 2022

Délibération n° 2022-27

Modification apportée à la signature d’un bail emphytéotique administratif avec la SPL Trigironde

Délibération n° 2022-28

Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

Délibération n° 2022-29

Bureau Syndical du 21 juin 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 14 décembre 2021

Décision du bureau syndical n° 2022-01BS

Autorisation de signature d’un marché public de location « full service » de chariots et chargeuses télescopiques – Lot n° 1 à 3

Décision du bureau syndical n° 2022-02BS

Autorisation de signature d’un marché public de location ponctuelle de différents types de véhicules sans chauffeur destinés à l’activité du Smicval – Lot n° 1 à 5

Décision du bureau syndical n° 2022-03BS

Comité Syndical du 17 mai 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 12 avril 2022

Délibération n° 2022-22

Autorisation de signature d’un avenant à la convention signée avec le Représentant de l’Etat dans le cadre du fonds de soutien

Délibération n° 2022-23

Mise en application de l’extension des consignes de tri (ECT) des emballages du Smicval au 1er janvier 2023

Délibération n° 2022-24

Présentation et validation du plan d’action du panel citoyen – Epérimentation « territoire 0 déchet/100 % citoyen » menée avec l’association Démocratie Ouverte

Délibération n° 2022-25

Fixation du nombre de représentants du personnel devant siéger au Comité Social Territorial et institution du paritarisme

Délibération n° 2022-26

Comité Syndical du 12 avril 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 29 mars 2022

Délibération n° 2022-15

Budget Primitif 2022 : budget principal

Délibération n° 2022-16

Détermination du produit 2022 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes

Délibération n° 2022-17

Autorisations de Programmes/Crédits de Paiement 2022

Délibération n° 2022-18

Constitution de provisions pour risques et pour dépréciation de comptes sur l’année 2022

Délibération n° 2022-19

Modification de la délibération n° 2021-29 concernant la signature d’un bail emphytéotique administratif avec la SPL Trigironde

Délibération n° 2022-20

Modifications au tableau des effectifs du Smicval

Délibération n° 2022-21

Comité Syndical du 29 mars 2022

Point d’étape – Refonte de la collecte et mise en œuvre de la tarification incitative

Délibération n° 2022-09

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 1er mars 2022

Délibération n° 2022-10

Compte de gestion 2021 : budget principal

Délibération n° 2022-11

Compte Administratif 2021 : budget principal

Délibération n° 2022-12 CA 2021

Affectation du résultat 2021 de la section de fonctionnement du budget principal

Délibération n° 2022-13

Rapport d’Orientations Budgétaires 2022

Délibération n° 2022-14

Comité Syndical du 1er mars 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 08 février 2022

Délibération n° 2022-05

Autorisation de modifications des statuts et du règlement intérieur de la SPL Trigironde

Délibération n° 2022-06

Autorisation de garanties d’emprunt auprès de la Banque des Territoires dont l’emprunt a été souscrit par la SPL Trigironde, pour le financement des bâtiments, VRD et des études

Délibération n° 2022-07

Autorisation de garanties d’emprunt auprès de la Caisse d’Epargne, de La Banque Postale et du Crédit Agricole dont les emprunts ont été souscrits par la SPL Trigironde, pour le financement du process

Délibération n° 2022-08

Comité Syndical du 08 février 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 14 décembre 2021

Délibération n° 2022-01

Présentation de la liste des marchés publics exécutés en 2021

Délibération n° 2022-02

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 14 décembre 2021

Délibération n° 2022-03

Validation des limites du Service Public de Gestion des Déchets (SPGD) du Smicval

Délibération n° 2022-04

Délibérations du Comité Syndical du 14 décembre 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 16 novembre 2021

Délibération n° 2021-58

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 novembre 2021

Délibération n° 2021-59

Autorisation de signature d’un marché public de services pour l’exploitation du centre de tri des déchets recyclables au pôle environnement de St Denis de Pile

Délibération n° 2021-60

Autorisation de signature d’un marché poublic d’achat d’ensembles routiers neufs composés d’un châssis poids lourds équipé d’une benne à ordures ménagères et d’une grue de manutention

Délibération n° 2021-61

Décision budgétaire Modificative n° 3 pour l’exercice 2021

Délibération n° 2021-62

Autorisation de signature d’une convention de groupement de commandes avec transfert de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du Smicval Market Solidaire Estuaire

Délibération n° 2021-63

Tarifs de vente des composts et bois énergie en Pôles Recyclage et sur les Pôles Environnement de St Denis et St Girons à compter du 1er janvier 2022

Délibération n° 2021-64

Tarification de la redevance spéciale pour la collecte des déchets appliquée aux professionnels et collectivités à compter du 1er janvier 2022

Délibération n° 2021-65

Tarification de la redevance spéciale pour les apports de déchets en Pôles Recyclage et sur les Pôles Environnement de St Denis et St Girons, appliquée aux professionnels et collectivités à compter du 1er janvier 2022

Délibération n° 2021-66

Tarification de la redevance spéciale pour les prestations de seervice hors limites du Service Public de Gestion des Déchets (SPGD) appliquée aux professionnels et collectivités à compter du 1er janvier 2022

Délibération n° 2021-67

Décisions du Bureau Syndical du 14 décembre 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 16 novembre 2021

Décision du bureau syndical n° 2021-08BS

Autorisation de signature d’un marché public de stockage, collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS)

Décision du bureau syndical n° 2021-09BS

Autorisation de signature d’un marché public d’entretien préventif et curatif de camion Ampiroll et remorque, camion grue et remorques à fond mouvant alternatif

Décision du bureau syndical n° 2021-10BS

Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’une parcelle du Centre
Technique Municipal de la Ville de Libourne pour le Pôle Recyclage

Décision du bureau syndical n° 2021-11BS

Délibérations du Comité Syndical du 16 novembre 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 26 octobre 2021

Délibération n° 2021-53

Modifications apportées au tableau des effectifs du Smicval

Délibération n° 2021-54

Autorisation de signature d’un marché public de fourniture de fluides (carburant, graisse et lubrifiant)

Délibération n° 2021-55

Complément aux délibérations n° 2019-66, 2019-74 & 2020-17 concernant l’attribution d’une subvention aux communes participant au programme « ma commune Zéro Waste » – liste détaillée

Délibération n° 2021-56

Autorisation donnée au Président d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022

Délibération n° 2021-57

Décisions du Bureau Syndical du 16 novembre 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 21 septembre 2021

Décision du Bureau Syndical n° 2021-05BS

Autorisation de signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public avec le groupe PHM (Mitjaville) avec création d’une Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) pour la mise à disposition du futur site du Smicval Market de Libourne

Décision du Bureau Syndical n° 2021-06BS

Admissions en non-valeur

Décision du Bureau Syndical n° 2021-07BS

Délibérations du Comité Syndical du 26 octobre 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 octobre 2021

Délibération n° 2021-50

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 21 septembre 2021

Délibération n° 2021-51

Décision budgétaire Modificative n° 2 pour l’exercice 2021

Délibération n° 2021-52

Délibérations du Comité Syndical du 05 octobre 2021

Conditions d’acceptation ou de non-acceptation des Tontes et Feuilles en Pôles Recyclage à compter du printemps 2022

Délibération n° 2021-42

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 08 juillet 2021

Délibération n° 2021-43

Autorisation de signature d’une convention de groupement de commandes avec transfert de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du Smicval Market Solidaire Estuaire

Délibération n° 2021-44

Election d’un membre titulaire et suppléant de la la Commission d’Appel d’Offres du Smicval à la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes pour la réalisation du Smicval Market Solidaire Estuaire

Délibération n° 2021-45

Validation du projet et du pland de financement de la coopération avec les Groupes d’Action Locale (GAL) LEADER du Pays de la Haute Gironde et du Grand Libournais pour l’embauche d’un chercheur dans le cadre d’une thèse sur la thématique inégalités/territoires/déchets

Délibération n° 2021-46

Modification des délibérations n° 2020-38 & 2020-44 portant délégation d’attribution du Comité Syndical au Président et au Bureau Syndical

Délibération n° 2021-47

Exonérations ou non exonérations de la TEOM pour l’année 2022

Délibération n° 2021-48

Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

Délibération n° 2021-49

Décisions du Bureau Syndical du 21 septembre 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 04 novembre 2020

Décision du bureau syndical n° 2021-01BS

Modifications des conditions d’acquisition d’un terain sur la commune de Libourne auprès de l’Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine

Décision du bureau syndical n° 2021-02BS

Adhésion au Groupement des Apiculteurs du Libournais (GAL)

Décision du bureau syndical n° 2021-03BS

Adhésion au Réseau Compost Citoyen Nouvelle Aquitaine (RCCNA)

Décision du bureau syndical n° 2021-04BS

Délibérations du Comité Syndical du 08 juillet 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 16 juin 2021

Délibération n° 2021-37

Autorisation de signature d’un avenant n° 3 au groupement de commandes portant sur l’achat de formations obligatoires en matière d’hygiène et sécurité : modification de la liste des membres

Délibération n° 2021-38

Autorisation de signature d’un marché de prestation de pompage et traitement des lixiviats des Centres d’Enfouissement Technique (CET) du SMICVAL (St Girons d’Aiguevives et Petit Palais & Cornemps)

Délibération n° 2021-39

Adhésion à un groupement de commandes pour une participation à une étude d’opportunité pour le traitement autonome des déchets résiduels en Gironde

Délibération n° 2021-40

Décision budgétaire Modificative n° 1 pour l’exercice 2021

Délibération n° 2021-41

Délibérations du Comité Syndical du 16 juin 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 08 avril 2021

Délibération n° 2021-34

Autorisation de signature d’une modification en cours d’exécution (avenant) n° 1 au marché de traitement des déchets non valorisés – lot n° 2 Traitement des déchets résiduels issus du secteur Sud-Est

Délibération n° 2021-35

Constitution de provisions pour risques et pour dépréciation de comptes sur l’année 2021

Délibération n° 2021-36

Délibérations du Comité Syndical du 19 mai 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 08 avril 2021

Délibération n° 2021-26

Election d’un membre suppléant de la Commission d’Appel d’Offres du SMICVAL

Délibération n° 2021-27

Adhésion de la Communauté de Communes Convergence Garonne à la SPL Trigironde et autorisation de cession d’actions à la Communauté de Communes Convergence Garonne pour l’entrée au capital de la SPL Trigironde

Délibération n° 2021-28

Autorisation de signature d’un bail emphytéotique administratif avec la SPL Trigironde

Délibération n° 2021-29

Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine public et de mutualisation des services avec la SPL Trigironde

Délibération n° 2021-30

Autorisation de signature d’une convention de groupement de commandes avec la SPL Trigironde et la Commune de St Denis de Pile

Délibération n° 2021-31

Constitution, implication et dédommagement d’un panel citoyens dans le cadre de l’étude de la refonte de la collecte et de la tarification incitative

Délibération n° 2021-32

Constitution, implication et dédommagement d’un panel citoyens dans le cadre de la transition du territoire vers le Zéro Waste

Délibération n° 2021-33

Délibérations du Comité Syndical du 08 avril 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 24 mars 2021

Délibération n° 2021-18

Budget Primitif 2021 : budget principal

Délibération n° 2021-19

Détermination du produit 2021 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes

Délibération n° 2021-20

Tarification de la redevance spéciale et autres prestations de service facturées aux professionnels et collectivités

Délibération n° 2021-21

Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2021

Délibération n° 2021-22

Complément aux délibérations n° 2019-66, 2019-74 & 2020-17 concernant l’attribution d’une subvention aux communes participant au programme « ma commune Zéro Waste » – liste détaillée

Délibération n° 2021-23

Modification des durées d’amortissement des immobilisations – création d’une catégorie : Grosses réparations de véhicules de plus de 10 ans

Délibération n° 2021-24

Modification de la délibération n° 2020-38 portant délégation d’attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président

Délibération n° 2021-25

Délibérations du Comité Syndical du 24 mars 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 24 février 2021

Délibération n° 2021-12

Compte Administratif 2020 : budget principal

Délibération n° 2021-13

Compte de Gestion 2020 : budget principal

Délibération n° 2021-14

Affectation de résultat 2020 de la section de fonctionnement du budget principal

Délibération n° 2021-15

Rapport d’Orientations Budgétaires 2021

Délibération n° 2021-16

Présentation de la liste des marchés exécutés en 2020

Délibération n° 2021-17

Délibérations du Comité Syndical du 24 février 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 06 janvier 2021

Délibération n° 2021-06

Autorisation de signature d’une convention avec Démocratie Ouverte pour l’expérimentation d’innovation démocratique « Terrotoire 0 déchet/100 % Citoyen »

Délibération n° 2021-07

Versement d’une subvention de fonctionnement à Démocratie Ouverte dans le cadre del’expérimentation Innovation Démocratique « Territoire 0 déchet/100 % Citoyen »

Délibération n° 2021-08

Pacte de confiance et de gouvernance

Délibération n° 2021-09

Règlement intérieur du SMICVAL

Délibération n° 2021-10

Autorisation de signature d’un marché d’entretien, de réparation et de fourniture de pièces pour l’ensemble des équipements de bennes à ordures ménagères et lèves conteneurs de marque SEMAT/ZOELLER & FAUN/GEESINK

Délibération n° 2021-11

Délibérations du Comité Syndical du 06 janvier 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 09 décembre 2020

Délibération n° 2021-01

Tarifs de vente des composts et bois énergie en Pôles Recyclage et sur les Pôles Environnement de St Denis et St Girons à compter du 1er janvier 2021

Délibération n° 2021-02

Autorisation de signature d’un marché de traitement des déchets non valorisés

Délibération n° 2021-03

Désignation de représentants du SMICVAL auprès de l’Association Nouvel’R

Délibération n° 2021-04

Mise à jour du tableau des effectifs

Délibération n° 2021-05

Décisions du Bureau Syndical du 12 février 2020

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 18 décembre 2019

 
Autorisation de signature d’une modification en cours d’exécution n° 2 (avenant) au marché de réhabilitation des pôles recyclage de Vérac et La Roche Chalais
 

Délibérations du Comité Syndical du 19 février 2020

Approbation du procès-vebal de la séance du Comité Syndical en date du 27 novembre 2019

Délibération n° 2020-01

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 12 février 2020

Délibération n° 2020-02

Compte Administratif 2019 : budget principal

Délibération n° 2020-03

Compte de Gestion 2019 : budget principal

Délibération n° 2020-04

Affectation de résultat 2019 de la section de fonctionnement du budget principal

Délibération n° 2020-05

Rapport d’orientation budgétaire 2020

Délibération n° 2020-06

Autorisation de signature d’une modification en cours d’exécution (avenant) n° 5 du marché de traitement des déchets non valorisés

Délibération n° 2020-07

Tarification de la location d’espaces de travail au SMICVAL

Délibération n° 2020-08

Modification de la délibération n° 2015-061 portant sur les modalités d’accompagnement du SMICVAL aux structures économiques pour le déploiement du réemploi des déchets sur le territoire

Délibération n° 2020-09

Modification du tableau des effectifs : modification de la durée hebdomadaire de service d’un
emploi

Délibération n° 2020-10

Délocalisation des réunions du Comité Syndical durant la deuxième phase de travaux d’aménagement de l’espace restauration, des bâtiments administratifs et techniques

Délibération n° 2020-11

Autorisation au Président à signer un manifeste pour l’interdiction des plastiques à usage unique
dès 2025

Délibération n° 2020-12

Demande de nomination de Présidence honoraire au Préfet

Délibération n° 2020-13

Délibérations du Comité Syndical du 04 mars 2020

Approbation du procès-vebal de la séance du Comité Syndical en date du 19 février 2020

Délibération n° 2020-14

Budget Primitif 2020 : budget principal

Délibération n° 2020-15

Autorisations de Programmes/Crédits de Paiement 2020

Délibération n° 2020-16

Complément aux délibérations n° 2019-66 & 2019-74 concernant l’attribution d’une subvention aux commmunes participant au programme « ma commune Zéro Waste » – Liste détaillée

Délibération n° 2020-17

Présentation de la liste des marchés exécutés en 2019

Délibération n° 2020-18

Délibérations du Comité Syndical du 03 juin 2020

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 04 mars 2020

Délibération n° 2020-19

Détermination du produit 2020 appelé auprès des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale

Délibération n° 2020-20

Adhésion de la Commune de Saint Vivien de Blaye et intégration à la Communauté de Communes Latitude Nord Gironde (modification de l’article 1 des statuts)

Décisions du Bureau Syndical du 24 juin 2020

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 12 février 2020

Décision du bureau syndical n° 2020-03BS

Modification de la Redevance d’occupation du domaine public pour l’utilisation de la presse à balles du centre de tri

Décision du bureau syndical n° 2020-04BS

Adhésion à l’Association Démocratie Ouverte

Décision du bureau syndical n° 2020-05BS

Délibérations du Comité Syndical du 08 juillet 2020

Délibération n° 2020-21

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 03 juin 2020

Délibération n° 2020-22

Versement d’une prime exceptionnelle aux agents assurant la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de Covid-19

Délibération n° 2020-23

Délibérations du Comité Syndical du 30 juillet 2020

Installation du nouveau Conseil Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Délibération n° 2020-24

Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Délibération n° 2020-25

Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Délibération n° 2020-26

Election du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Délibération n° 2020-27

Election du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Délibération n° 2020-28

Election du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Délibération n° 2020-29

Election du 4ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Délibération n° 2020-30

Election du 5ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Délibération n° 2020-31

Election du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Délibération n° 2020-32

Election du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Délibération n° 2020-33

Election du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Délibération n° 2020-34

Election du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Délibération n° 2020-35

Election du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Délibération n° 2020-36

Election du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Délibération n° 2020-37

Délégation d’attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président

Délibération n° 2020-38

Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents du SMICVAL

Délibérations du Comité Syndical du 30 septembre 2020

Délibération n° 2020-39

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 08 juillet 2020

Délibération n° 2020-40

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 juillet 2020

Délibération n° 2020-41

Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Délibération n° 2020-42

Election des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Délibération n° 2020-43

Délégation d’attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical

Délibération n° 2020-44

Modalités d’octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL

Délibération n° 2020-45

Commission d’Appel d’Offres – Modalités de dépôt des listes

Délibération n° 2020-46

Nomination des représentants au Conseil d’Administration et à l’Assemblée Générale de la Société Publique Locale SPL « TRIGIRONDE »

Délibération n° 2020-47

Désignation de représentants auprès du Réseau CompostPlus

Délibération n° 2020-48

Désignation de représentants auprès d’AMORCE

Délibération n° 2020-49

Désignation d’un représentant auprès du Comité National d’Actions Sociales (CNAS)

Délibération n° 2020-50

Désignation de représentants auprès des Comités de programmation LEADER

Délibération n° 2020-51

Désignation de représentants à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)

Délibération n° 2020-52

Exonérations ou non exonérations de la TEOM pour l’année 2021

Délibération n° 2020-53

Délibérations du Comité Syndical du 28 octobre 2020

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 septembre 2020

Délibération n° 2020-54

Election des Membres de la Commission d’Appel d’Offres du SMICVAL

Délibération n° 2020-55

Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

Délibération n° 2020-56

Décisions du Bureau Syndical du 04 novembre 2020

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 24 juin 2020

Décision du bureau syndical n° 2020-06BS

Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la Société Hydraulique Aquitaine et YCEO Location

Décision du bureau syndical n° 2020-07BS

Création d’une Redevance d’occupation du domaine public pour la location d’espaces de travail au SMICVAL

Décision du bureau syndical n° 2020-08BS

Délibérations du Comité Syndical du 25 novembre 2020

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 octobre 2020

Délibération n° 2020-57

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 04 novembre 2020

Délibération n° 2020-58

Décision budgétaire modificative n° 1 pour l’exercice 2020

Délibération n° 2020-59

Autorisation au Président d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021

Délibération n° 2020-60

Autorisation de signature du marché de qualification et d’insertion professionnelle et de mise à disposition de personnels intérimaires pour les activités du Smicval

Délibération n° 2020-61

Délibérations du Comité Syndical du 09 décembre 2020

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 25 novembre 2020

Délibération n° 2020-62

Création d’un emloi non permanent de Chercheur sur le thème inégalités/territoire/déchets, dans le cadre d’une thèse

Délibération n° 2020-63

Reprise des excédents d’investissements 2019

Délibération n° 2020-64

Décision budgétaire modificative n° 2 pour l’exercice 2020 liée à la reprise de l’excédent

Délibération n° 2020-65

Décisions du Bureau Syndical : 23 janvier 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 14 novembre 2018

Acquisition d’un terrain sur la commune de Vérac

Délibérations du Comité Syndical : 06 février 2019

Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 4ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 5ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 12ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Attribution d’un mandat spécial à un membre du Bureau

Délégation d’attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président

Délégation d’attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical

Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Président du SMICVAL et détermination de leurs fonctions

Modalités d’octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL

Création et composition de la commission Finances/Fiscalité

Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres du SMICVAL

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 septembre 2018

Création et adhésion à la société publique locale SPL « TRIGIRONDE »

Nomination des représentants au Conseil d’Administration et à l’Assemblée Générale de la société publique locale SPL « TRIGIRONDE »

Autorisation de signature d’un marché public d’assistance (Stratégique et Opérationnelle), de développement de nouvelles applications spécifiques et maintenance informatique

Décisions du Bureau Syndical : 05 mars 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 23 janvier 2019

Adhésion à la fédération des Epl (Entreprises publiques locales)

Adhésion au Groupement d’Employeurs en Grand Libournais (GELIB)

Délibérations du Comité Syndical : 20 mars 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 06 février 2019

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 23 janvier 2019

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 05 mars 2019

Compte Administratif 2018 : budget principal

Compte de Gestion 2018 : budget principal

Affectation du résultat 2018 de la section de fonctionnement du budget principal

Rapport d’Orientations Budgétaires 2019

Modification du tableau des effectifs du SMICVAL

Modalités de recrutement sur le poste d’attaché territorial : Chargé de mission Zéro Waste – En application de l’article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984

Modalités de recrutement sur le poste d’attaché territorial : Responsable des Services Généraux – En application de l’article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984

Présentation de la liste des marchés exécutés en 2018

Délibérations du Comité Syndical : 03 avril 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 20 mars 2019

Budget Primitif 2019 : budget principal

Détermination du produit 2019 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes

Modification des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement

Délégation d’attribution du Comité Syndical concernant les marchés de travaux de réhabilitation des pôles recyclage de Vérac et La Roche Chalais au Bureau Syndical

Délibérations du Comité Syndical : 30 avril 2019

Présentation de la stratégie politique du SMICVAL 2020 – 2030

Décisions du Bureau Syndical : 22 mai 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 05 mars 2019

Autorisation de signature d’un marché public de réhabilitation des pôles recyclage de Vérac et La Roche Chalais

Décisions du Bureau Syndical : 12 juin 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 22 mai 2019

Autorisation de signature d’un marché de transport, traitement et valorisation des végétaux du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Adhésion à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine

Délibérations du Comité Syndical : 26 juin 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 03 avril 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 avril 2019

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 22 mai 2019

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 12 juin 2019

Tarification du plâtre en apport sur les Pôles Recyclage par les professionnels et les collectivités

Décision Budgétaire Modificative n° 1 pour l’exercice 2019

Modification d’une Autorisation de Programme/Crédit de Paiement – Modernisation des Pôles Recyclage

Modification du tableau des effectifs du SMICVAL

Modalités de recrutement sur le poste d’attaché territorial : Responsable Gestion Redevance – En application de l’article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984

Autorisation  d’une signature de conventions permettant l’exercice de la mission d’inspection en santé et sécurité au travail avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

Autorisation de signature d’un marché de location de bennes à ordures ménagères bi-compartimentées

Interdiction des plastiques à usage unique dans l’activité et le fonctionnement du SMICVAL

Accompagnement des communes du territoire du SMICVAL s’engageant sur une démarche Zéro Waste

Possibilité d’attribution d’une subvention dans le cadre de l’accompagnement des communes du territoire du SMICVAL s’engageant sur une démarche Zéro Waste

Création d’une commission Zéro Waste

Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets méangers et assimilés

Délibérations du Comité Syndical : 25 septembre 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 26 juin 2019

Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l’exercice 2019

Modification d’une Autorisation de Programme/Crédit de Paiement – Modernisation des Pôles Recyclage

Changement du mode de gouvernance pour la SPL TRIGIRONDE

Exonérations de la TEOM pour l’année 2020

Attribution d’une subvention aux communes participant au programme « ma commune Zéro Waste » – liste détaillée

Délocalisation des réunions du Bureau Syndical et du Comité Syndical durant la phase de travaux d’aménagement des bâtiments administratifs

Délibérations du Comité Syndical du 27 novembre 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 25 septembre 2019
 
 
Tarification de la Redevance Spéciale appliquée aux professionnels et collectivités pour l’année 2020
 
 
Tarifs 2020 de vente des composts et bois énergie en Pôles Recyclage et sur les
Pôles Environnement de St Denis et St Girons
 
 
Autorisation au Président d’engager, de liquider et de mandater, les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
 
 
Modifications du tableau des effectifs
 
 
Groupement de commandes portant sur l’achat de formations obligatoires en matière d’hygiène et de sécurité : modification de la liste des membres et autorisation de signature d’un avenant n° 2
 
 
Complément à la délibération n° 2019-66 concernant l’atribution d’une subvention aux communes participant au programme « ma commune Zéro Waste » – Liste détaillée

Décisions du Bureau Syndical : 18 décembre 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 12 juin 2019

Décision du Bureau Syndical n° 2019-11BS

Autorisation de signature d’une modifiaction en cours d’exécution n° 1 (avenant) au marché de location longue durée d’un broyeur lent pour la plateforme de compostage

Décision du Bureau Syndical n° 2019-12BS

28 février 2018 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 20 décembre 2017

Adhésion à l’Association de développement territorial pour l’économie circulaire : NOUVEL’R

21 mars 2018 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 29 novembre 2017

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 28 février 2018

Compte Administratif 2017 : budget principal

Compte de gestion 2017 : budget principal

Affectation du résultat 2017 de la section de fonctionnement du budget principal

Rapport d’Orientations Budgétaires 2018

PDF icondeliberation_ndeg_2018-06.pdf

Autorisation de signature d’une modification en cours d’exécution (avenant) n° 1 de plusieurs lots du marché de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage

Modification de la délibération n° 2017-45 portant délégation d’attribution du Comité Syndical au Président

04 avril 2018 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 21 mars 2018

Budget primitif 2018 : budget principal

Détermination du produit 2018 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes

Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2018

Autorisation de signature d’une convention d’adhésion à un groupement de commande d’analyses de composts, de produits dérivés et de plaquettes bois énergie (compost végétal, compost de biodéchets, broyat végétal)

Présentation de la liste des marchés exécutés en 2017

16 mai 2018 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 28 février 2018

Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la Société DECONS

27 juin 2018 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 04 avril 2018

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 mai 2018

Fixation du nombre de représentants du personnel devant siéger au Comité Technique et institution du paritarisme

Précisions apportées sur le poste de Responsable Qualité Sécurité Environnement

Précisions apportées sur un grade d’attaché existant afin de recruter le Directeur de l’Expérience Usager

Modification d’une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2018

Décision Budgétaire Modificative n° 1 Pour l’exercice 2018

Autorisation de signature de modifications en cours d’exécution (avenant) n° 1 et n° 2 de plusieurs lots du marché de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage

Autorisation de signature d’un marché de mise à disposition et transport des caissons des pôles recyclage de Haute Gironde

Création d’une nouvelle tarification relative à la prise en charge des déchets en conteneurs enterrés

Présentation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

05 septembre 2018 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 16 mai 2018

Autorisation de signature d’un marché de location de bennes à ordures ménagères et camion ampliroll grue

28 septembre 2018 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 27 juin 2018

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 05 septembre 2018

Modifications d’Autorisations de Programme/Crédits de Paiement pour l’exercice 2018

Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l’exercice 2018

Exonérations de la TEOM pour l’année 2019

Modification de la délibération n° 2017-45 portant délégation d’attribution du Comité Syndical au
Président – Délégation de la signature des contrats et conventions avec l’association Nouvel’R et les porteurs de projets (Start’up)

14 novembre 2018 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 05 septembre 2018

Autorisation de signature d’un marché d’acquisition de bacs deux roues pour la collecte des déchets ménagers

28 novembre 2018 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 septembre 2018

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 14 novembre 2018

Poursuite de la constitution d’une Société Publique Locale SPL pour un centre de tri mutualisé

Autorisation de signature d’une convention avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine

Tarification de la Redevance Spéciale appliquée aux professionnels et collectivités pour l’année 2019

Tarifs 2019 de vente des produits et prestations issus de la plateforme de compostage en Pôles Environnement de St Denis et St Girons

Modification du tableau des effectifs

Modalités de recrutement sur le poste d’Attaché Territorial : Chef-fe de projet GPEEC (Gestion Prévisionnelle des Effectifs, Emplois et Compétences) – En application de l’article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984

Modalités de recrutement sur les postes d’Attaché ou Ingénieur Territorial : Manager santé/sécurité et qualité de vie au travail – En application de l’article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984

Modalités de recrutement sur les postes d’Attaché ou Attaché Principal Territorial : Zéro Waste Influencer – En application de l’article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984

Autorisation de signature d’une convention d’adhésion à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde (CDG 33)

Autorisation de signature d’un marché pour l’entretien, la réparation et la fourniture de pièces détachées pour l’ensemble du parc poids lourds de toutes marques

Autorisation de signature d’un marché d’entretien, de réparation et de fourniture de pneumatiques pour l’ensemble du parc

Création d’une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement pour la construction d’un SMICVAL MARKET ESTUAIRE

Modification d’une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement pour l’exercice 2018

Décision Budgétaire Modificative n° 3 pour l’exercice 2018

Autorisation au Président d’engager, de liquider et de mandater, les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019

Arrêtés

Comité syndical du 04 juillet 2023