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Une législation ambitieuse
Une législation ambitieuse
De nouveaux objectifs à atteindre définis par la législation d’aujourd’hui… et de demain.
À ce jour, il existe trois blocs législatifs référents pour le Smicval et qui présentent des objectifs chiffrés ambitieux :
Cette dernière fixe pour objectifs de :
La Feuille de Route pour l’Économie Circulaire (FREC) d’avril 2018.
Dans les grandes lignes, la FREC vise :
va encore plus loin. Il impose de :
Au regard de ces objectifs, le modèle de gestion des déchets actuel apparait à bout de souffle pour répondre aux enjeux posés. Dès lors, l’enjeu est de passer d’une vision techniciste à une vision sociétale visant le changement de comportement des citoyens pour réduire les déchets.
Une stratégie politique Zero Waste
Stratégie politique Zero Waste 2020 - 2030
Contexte
Urgence climatique, alerte des scientifiques, quantité de déchets qui ne cesse d’augmenter : le Smicval est à la croisée des chemins avant d’entamer une décennie décisive pour répondre aux défis de demain, imposés par la nécessité d’entrer pleinement dans la transition écologique et renforcés par les objectifs définis par le législateur.
Le constat est sans appel : si le statu quo est maintenu, les coûts écologiques et financiers pour le Smicval et, a fortiori, pour les citoyens, pour le territoire seront exponentiels.
Fort de son histoire et d’un bilan dont il n’a pas à rougir, le Smicval souhaite anticiper ces évolutions et être proactif pour rester un acteur de développement du territoire.
IMPACT notre planète, notre avenir, notre responsabilité
IMPACT est le résultat d’une réflexion politique de près d’un an, qui a permis de dessiner un cap, véritable projet de territoire 2020-2030, pour impulser cette transition et l’accompagner.
De cette stratégie découle trois principes :
Alors le Zero Waste c’est quoi ?
Le Zero Waste, un terme qui interroge, dont la traduction française est complexe. En effet, ce terme anglophone va au-delà de la notion zéro déchet et englobe également le zéro gaspillage, intégrant ainsi la préservation des ressources (matières, énergie, eau, air etc.).
Réduction de notre impact sur toute ressource (ressources naturelles, humaines, économiques...)
Prendre en compte l'impact de chaque action sur notre écosystème et les ressources qui lui sont associées
Même si quelque chose ne produit pas de déchet, sa conception ou son utilisation peut polluer l'air, utiliser beaucoup d'énergie, être fabriqué dans des conditions difficiles pour les employés... Le Zero Waste prend en compte l'impact environnemental d'une consommation sur l'ensemble de la chaîne : de la conception, à l'utilisation jusqu'à son réemploi ou, le cas échéant, sa mise au rebut.
Développement économique
Aujourd’hui, Nouvel’R est une association qui accompagne les porteurs de projet dans l’économie circulaire sur le territoire du Nord-Est de la Gironde (Libournais, Saint-Emilionnais, Haute Gironde.
Nouvel’R est la démarche du Smicval, des intercommunalités qui le constituent, d’entreprises et d’associations du territoire, de s’engager dans le développement de l’économie circulaire, où le déchet est considéré comme une ressource dans une perspective de création d’emplois locaux et de réduction de gaspillage des ressources naturelles.
La mobilisation du territoire
L’engagement des communes
Plusieurs niveaux d’engagements sont proposés :
Engagement zéro plastique à usage unique
Pour aller plus vite et plus loin que la Loi, le Smicval invite les communes à délibérer contre l’utilisation des plastiques à usage unique :
- Interdiction des bouteilles d’eau plastiques dans toutes les activités de la commune au 01/01/2020 (élargissement du périmètre réglementaire qui se limite aux cantines scolaires)
- Stopper le recours au jetable (même compostable ou biosourcé) pour recourir à des solutions réutilisables
- Stopper l'utilisation de contenants alimentaires de cuisson, de réchauffe et de service en matière plastique dans les cantines scolaires dès le 01/01/2022 (la loi prévoit 2025 ou 2028 selon la taille des communes) + respect de la loi et vigilance de son application sur sa commune
- Interdiction des plastiques à usage unique (gobelets, bâtonnets de ballons gonflables, emballages de fast-food, pailles, pic à steak touillettes en plastique, les mélangeurs de cocktails, assiettes et couverts) à partir du 01/01/2020
Déjà une cinquantaine de communes engagées dans le Zéro Plastique ! Cela représente + de 60% de la population. Une dynamique significative !
Engagement Zéro phyto
En parallèle, certaines communes du territoire ont décidé de s’engager contre la pollution en bannissant l’utilisation de tout produit phytosanitaire dans l’entretien de leurs espaces verts. Au-delà de l’arrêt des pesticides, ces communes mettent en place une gestion de leurs espaces naturels respectueuse de la biodiversité et sensibilisent les habitants à ces pratiques. Certaines ont ainsi obtenu (ou sont sur le point de l’obtenir) le label Terre Saine.
Programme « Ma commune Zéro Waste »
L’objectif de ce programme est d’aller plus loin que la délibération zéro plastique et d’engager une réelle dynamique locale autour de la démarche Zero Waste. Par des actions concrètes et simples à mettre en œuvre afin de créer de la synergie entre les acteurs locaux : citoyens, services de la mairie, associations, événement public…
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Une mission de service public
Une mission de service public
La compétence collecte
C’est la prise en charge des déchets ménagers (des particuliers) et assimilés (artisans, commerçants, bureaux et établissements collectifs)
Matériels et équipements :
La compétence traitement
Que deviennent les déchets une fois collectés ?
La gestion du syndicat
Aujourd’hui, le Smicval finance la gestion des déchets sur son territoire par la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères).
Les élus
Le rôle des élus
Les élus du Smicval sont des élus nommés par les collectivités adhérentes ( 9 communautés de communes).
Le conseil syndical constitué de ces élus (49 délégués titulaires) décide et donne les orientations de conduite du syndicat.
Son rôle est essentiel car il dessine la politique publique de gestion des déchets pour son territoire.
Le Président et les Vice-Présidents
Une démarche qualité
L'amélioration continue, la ligne de conduite du syndicat
En recherche constante d’exemplarité, d’exigence et de performance, le Smicval s’est engagé dans une démarche d’amélioration continue permettant de prendre en compte les besoins et attentes de l’ensemble de ses parties prenantes.
Notre démarche, en cohérence avec la stratégie politique du Smicval, s’articule autour de 3 axes fondamentaux : le suivi strict de la qualité de son service, un management environnemental exemplaire et la préservation de la sante-sécurité de ses collaborateurs.
Certifié ISO 14001 (environnement) depuis 2007 pour le site de St Denis de Pile, le SMICVAL est fière d’avoir obtenu en mars 2018 une triple certification sur les 3 référentiels de référence (QSE) – ISO 9001 (Qualité), ISO 14001 et OHSAS 18001 (Santé et Sécurité) puis ISO 45001 en 2021 pour l’ensemble de ses sites et activités.
Rapport annuel
Rapport annuel
Rapport annuel à visionner / télécharger
Pour aller plus loin
Une organisation par type de déchets
La collecte des déchets a été réfléchie en fonction des types de déchets et de leur mode de traitement pour en assurer une gestion optimisée.
Cette gestion des filières permet au syndicat de recevoir des soutiens des éco-organisme et d’encaisser des recettes issues des ventes des matériaux à recycler, l’ensemble représente 13% des recettes annuelles du syndicat.
Les filières de valorisation
3 types de valorisation
-
La valorisation matière ou recyclage
Les déchets recyclables constituent une source de matières premières secondaires et leur utilisation participe à préserver les matières premières vierges tels que le sable, le bois, le pétrole ou encore le minerais.
À chaque matériau, correspond une filière : le plastique en a 3 selon sa composition, le papier, le carton, l’acier, l’aluminium… Les matériaux sont ensuite envoyés dans des usines de transformation partout en France et une grande majorité dans le département.
Le Smicval de part son organisation et le tri effectué par les habitants est un véritable fournisseur de ressources qui contribuent à l’économie locale et régionale.
-
La valorisation organique
Les biodéchets (épluchures, restes de repas, marc de café…) et les végétaux, (tontes, branchages, feuilles mortes…) sont des déchets compostables ou biodégradables. Les composter, c’est agir doublement en faveur de l’environnement : D’une part, on les détourne des ordures ménagères (bac marron) et donc de l’enfouissement, D’autre part, on utilise leur potentiel agronomique pour revitaliser les sols de notre région.
-
La valorisation énergétique
Destinée aux déchets qui ne peuvent être recyclés ou valorisés sous forme de matière, la valorisation énergétique consiste à récupérer et valoriser l'énergie produite lors du traitement des déchets par combustion ou méthanisation. L'énergie produite est utilisée sous forme de chaleur ou d'électricité.
L'enfouissement
Les ordures ménagères collectées dans les bacs marrons et les objets jetés dans la benne des déchets enfouis en Pôle Recyclage partent directement en centre d’enfouissement. Ils représentent la moitié des déchets collectés sur tout le territoire du Smicval. Pour ces déchets, plus rien n’est possible.
Délibérations et Arrêtés
Délibérations et Arrêtés
Délibérations à télécharger classées par années
Délibération commune - Interdiction de plastiques à usage unique
Comité syndical du 21 février
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022
- Garantie d’emprunt SPL Trigironde-complément aux délibérations n°2022-07 et 2022-47
- Garantie d’emprunt SPL Trigironde-complément aux délibérations n°2022-08 et 2022-47
- Contrôle analogue SPL : année 2021 pour la partie financière et année 2021 et début 2022 pour les orientations stratégiques
- Attribution des aides financières à l’achat d’équipement et/ou de prestations
- Autorisation de signature d’un marché public d’achat d’ensemble routiers neufs
- Prime d’intéressement à la performance collective 2022
- Accord de principe pour la participation à une procédure de médiation dans le cadre d’un recours contentieux
Comité syndical du 14 mars 2023
- Approbation du procès-verbal de la séance du 21 février 2023
- Avenant n°2 au marché public pour l’exploitation du centre de tri des déchets recyclables du pôle environnement
- Modification du tableau des effectifs
- Attribution nominatives des aides financières à l’achat d’équipement et/ou de prestations
- Présentation de la liste des marchés publics exécutés en 2022
- Compte de gestion : budget principal
- Compte administratif 2022 : budget principal
- Affectation du résultat 2022 de la section de fonctionnement du budget principal
- Rapport d’orientations budgétaires 2023
Comité Syndical du 4 avril 2023
- Approbation du procés verbal de la séance du Comité Syndical du 14 mars 2023
- Budget primitif 2023 : budget principal
- Autorisation de programme-crédits de paiement 2023
- Détermination du produit 2023 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
- Modification des délibérations n°2020-38 et 2021-25 portant délégation d’attribution d’emprunt au Président
- Constitution de provisions pour risques et pour dépréciation de comptes sur l’année 2023
- Attributions nominatives des aides financières à l’achat d’équipement et/ou de prestations
- Achat du terrain pour le projet Smicval Market Solidaire de l’Estuaire
Bureau syndical du 4 avril 2023
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022
- Autorisation de signature d’un marché de fournitures d’équipements pour la gestion de la matière organique
- Autorisation de signature d’un marché public de travaux de génie civil et de création de plateforme permettant la réception des bornes aériennes
Comité syndical du 16 mai 2023
- Approbation du procès-verbal de la séance du 04 avril 2023
Réforme structurelle n°2 – Dispositif favorisant la juste contribution des professionnels et pour plus d’équité pour les habitants.
Révision du règlement intérieur des Pôles Recyclages
Annexe : Règlement intérieur des Pôles recyclage
Adhésion à un groupement de commandes pour passation et exécution d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage – Autonomie de traitement en Gironde
Convention de partenariat avec le SMD3 pour le traitement d’emballages du SMICVAL durant la fermeture du centre de tri
Attribution nominatives des aides financières à l’achat d’équipements et/ou de prestations.
Annexe : liste attributive des aides.
Comité Syndical du 13 décembre 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 15 novembre 2022
Autorisation de signature au Président d'un marché public de traitement des déchets résiduels
Tarifs 2023 de vente des composts, broyats et bois-énergie en Pôles Recyclage et sur les Pôles Environnement de St Denis et St Girons
Tarification de collecte et traitement des déchets (Redevance Spéciale, Tarification d’apport en Pôle Environnement et
tarification hors des limites du Service Public de Gestion des déchets - SPGD) appliquées à compter du 1er janvier 2023 aux
professionnels et aux communes
Tarification en Pôle Recyclage appliquée à compter du 1er janvier 2023 aux professionnels et aux communes
Aide financière pour l’achat d’un kit mulching, d’une tondeuse mulching ou d’un robot tondeuse
Autorisation de signature d’une convention avec la SPL Trigironde, dite « in house », permettant à la SPL de facturer les
prestations de transfert, transport et traitement des emballages au Smicval
Autorisation de signature d’une convention avec la SPL Trigironde, dite « in house inversée » permettant au Smicval de facturer
la prestation de transport effectuée en régie à la SPL
Autorisation de signature d’un avenant à la convention d’occupation du domaine public entre Trigironde et le Smicval pour la
mise à disposition d’équipements pour l’encadrement de la phase transitoire
Nouvelles filières à Responsabilité Elargie du Producteur
Autorisation d’acquisition du foncier pour le projet Smicval Market Solidaire de l’Estuaire
Modifications du tableau des effectifs du Smicval
Modification des délibérations n° 2020-38, n° 2021-25 & 2021-47 portant délégation d’attribution du Comité Syndical au
Président
Bureau Syndical du 13 décembre 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 11 octobre 2022
Décision du bureau syndical n° 2022-06BS
Autorisation de signature d’un marché public d’entretien, de réparation et fourniture de
pneumatiques pour l’ensemble du parc
Décision du bureau syndical n° 2022-07BS
Création d’une Redevance d’Occupation du Domaine Public relative à la convention
d’occupation du domaine public entre Trigironde et le Smicval pour la mise à disposition
d’équipements
Décision du bureau syndical n° 2022-08BS
Admission en non-valeur : créances irrécouvrables
Décision du bureau syndical n° 2022-09BS
Comité Syndical du 15 novembre 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 06 septembre 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 11 octobre 2022
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 21 juin 2022
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 11 octobre 2022
Délibération rectificative – Décision budgétaire Modificative n° 1 pour l’exercice 2022
Modification pour autorisation de signature d’un contrat d’emprunt pour l’exercice 2022
Autorisation au Président d’engager, de liquider et de mandater, les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
Autorisation de signature d’un avenant n° 1 au marché public d’exploitation du centre de tri
Comité Syndical du 11 octobre 2022
Exonérations ou non exonérations de la TEOM pour l'année 2023
Apurement du compte 1069 en vue du passage à la M57 au 1er janvier 2024
Décision budgétaire Modificative n° 1 pour l'exercice 2022
Garanties d'emprunt SPL Trigironde - Compléments aux délibérations :
- n° 2022-07 du 1er mars 2022 relative à l'autorisation de garanties d'emprunt auprès de la Banque des Territoires dont l'emprunt a été souscrit par la SPL Trigironde pour le financement des bâtiments, VRD et des études
- n° 2022-08 du 1er mars 2022 relative à l'autorisation de garanties d'emprunt auprès de la Caisse d'Epargne, de La Banque Postale et du Crédit Agricole dont les emprunts ont été souscrits par la SPL Trigironde, pour le financement du process
Modification du tableau des effectifs du Smicval
Autorisation de signature d'un avenant n° 2 au marché public d'achat d'ensembles routiers neufs composés d'un châssis poids lourds équipé d'une benne à ordures ménagères et d'une grue de manutention
Autorisation de signature d'un marché public de collecte et transport d'ordures ménagères et de déchets recyclables sur une partie du territoire du Smicval
Complément à la délibération n° 2022-42 relative à l'adhésion au groupement de commandes pour l'achet de formations obligatoires liées à l'Hygiène et la Sécurité
Bureau Syndical du 11 octobre 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 21 juin 2022
Décision du bureau syndical n° 2022-04BS
Autorisation de signature d'un marché public de fourniture de bacs 2 roues pour la collecte des déchets ménagers
Décision du bureau syndical n° 2022-05BS
Comité Syndical du 06 septembre 2022
Approbation du procès-veral de la séance du Comité Syndical en date du 05 juillet 2022
Le Nouveau Service Public du Smicval : pour un service de proximité, favorisant le Zéro Waste (zéro déchet - zéro gaspillage) et contribuant à une transition écologique, sociale et populaire du territoire
Réforme structurelle n° 1 - Présentation et validation du nouveau modèle de collecte
Réforme structurelle n° 2 - Mise en place d'une tarification incitative
Réforme structurelle n° 3 - Autonomie de traitement - orientations stratégiques
Réforme structurelle n° 3 - Autonomie de traitement - études de faisabilité et financements associés
Réforme structurelle n° 4 - Différents dispositifs permettant la réduction des déchets
Création d'une Autorisation de Programmes/Crédits de Paiement
Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de formations obligatoires liées à l'Hygiène et la Sécurité
Révision du règlement intérieur des Pôles Recyclage
Comité Syndical du 05 juillet 2022
Approbation du procès-verbla de la séance du Comité Syndical en date du 21 juin 2022
Autorisation de signature d'un marché public de fourniture et maintenance de colonnes d'apport volontaire, de cache-bacs, d'un système d'identification pour la collecte séparative des déchets ménagers
Autorisation de signature d'un marché public de maîtrise d'œuvre dans le cadre d'un groupement de commandes pour la réalisation d'un Smicval Market Solidaire de l'Estuaire
Autorisation de signature de deux contrats d'emprunts pour un montant total de 5,5 M€
Comité Syndical du 21 juin 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 17 mai 2022
Modification apportée à la signature d'un bail emphytéotique administratif avec la SPL Trigironde
Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Bureau Syndical du 21 juin 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 14 décembre 2021
Décision du bureau syndical n° 2022-01BS
Autorisation de signature d'un marché public de location "full service" de chariots et chargeuses télescopiques - Lot n° 1 à 3
Décision du bureau syndical n° 2022-02BS
Autorisation de signature d'un marché public de location ponctuelle de différents types de véhicules sans chauffeur destinés à l'activité du Smicval - Lot n° 1 à 5
Décision du bureau syndical n° 2022-03BS
Comité Syndical du 17 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 12 avril 2022
Autorisation de signature d'un avenant à la convention signée avec le Représentant de l'Etat dans le cadre du fonds de soutien
Mise en application de l'extension des consignes de tri (ECT) des emballages du Smicval au 1er janvier 2023
Présentation et validation du plan d'action du panel citoyen - Epérimentation "territoire 0 déchet/100 % citoyen" menée avec l'association Démocratie Ouverte
Fixation du nombre de représentants du personnel devant siéger au Comité Social Territorial et institution du paritarisme
Comité Syndical du 12 avril 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 29 mars 2022
Budget Primitif 2022 : budget principal
Détermination du produit 2022 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
Autorisations de Programmes/Crédits de Paiement 2022
Constitution de provisions pour risques et pour dépréciation de comptes sur l'année 2022
Modification de la délibération n° 2021-29 concernant la signature d'un bail emphytéotique administratif avec la SPL Trigironde
Modifications au tableau des effectifs du Smicval
Comité Syndical du 29 mars 2022
Point d'étape - Refonte de la collecte et mise en œuvre de la tarification incitative
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 1er mars 2022
Compte de gestion 2021 : budget principal
Compte Administratif 2021 : budget principal
Délibération n° 2022-12 CA 2021
Affectation du résultat 2021 de la section de fonctionnement du budget principal
Rapport d'Orientations Budgétaires 2022
Comité Syndical du 1er mars 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 08 février 2022
Autorisation de modifications des statuts et du règlement intérieur de la SPL Trigironde
Autorisation de garanties d’emprunt auprès de la Banque des Territoires dont l’emprunt a été souscrit par la SPL Trigironde, pour le financement des bâtiments, VRD et des études
Autorisation de garanties d’emprunt auprès de la Caisse d’Epargne, de La Banque Postale et du Crédit Agricole dont les emprunts ont été souscrits par la SPL Trigironde, pour le financement du process
Comité Syndical du 08 février 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 14 décembre 2021
Présentation de la liste des marchés publics exécutés en 2021
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 14 décembre 2021
Validation des limites du Service Public de Gestion des Déchets (SPGD) du Smicval
Délibérations du Comité Syndical du 14 décembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 16 novembre 2021
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 novembre 2021
Autorisation de signature d'un marché public de services pour l'exploitation du centre de tri des déchets recyclables au pôle environnement de St Denis de Pile
Autorisation de signature d'un marché poublic d'achat d'ensembles routiers neufs composés d'un châssis poids lourds équipé d'une benne à ordures ménagères et d'une grue de manutention
Décision budgétaire Modificative n° 3 pour l'exercice 2021
Autorisation de signature d'une convention de groupement de commandes avec transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du Smicval Market Solidaire Estuaire
Tarifs de vente des composts et bois énergie en Pôles Recyclage et sur les Pôles Environnement de St Denis et St Girons à compter du 1er janvier 2022
Tarification de la redevance spéciale pour la collecte des déchets appliquée aux professionnels et collectivités à compter du 1er janvier 2022
Tarification de la redevance spéciale pour les apports de déchets en Pôles Recyclage et sur les Pôles Environnement de St Denis et St Girons, appliquée aux professionnels et collectivités à compter du 1er janvier 2022
Tarification de la redevance spéciale pour les prestations de seervice hors limites du Service Public de Gestion des Déchets (SPGD) appliquée aux professionnels et collectivités à compter du 1er janvier 2022
Décisions du Bureau Syndical du 14 décembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 16 novembre 2021
Décision du bureau syndical n° 2021-08BS
Autorisation de signature d'un marché public de stockage, collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS)
Décision du bureau syndical n° 2021-09BS
Autorisation de signature d'un marché public d'entretien préventif et curatif de camion Ampiroll et remorque, camion grue et remorques à fond mouvant alternatif
Décision du bureau syndical n° 2021-10BS
Autorisation de signature d'une convention de mise à disposition d'une parcelle du Centre
Technique Municipal de la Ville de Libourne pour le Pôle Recyclage
Décision du bureau syndical n° 2021-11BS
Délibérations du Comité Syndical du 16 novembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 26 octobre 2021
Modifications apportées au tableau des effectifs du Smicval
Autorisation de signature d'un marché public de fourniture de fluides (carburant, graisse et lubrifiant)
Complément aux délibérations n° 2019-66, 2019-74 & 2020-17 concernant l'attribution d'une subvention aux communes participant au programme "ma commune Zéro Waste" - liste détaillée
Autorisation donnée au Président d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2022
Décisions du Bureau Syndical du 16 novembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 21 septembre 2021
Décision du Bureau Syndical n° 2021-05BS
Autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public avec le groupe PHM (Mitjaville) avec création d'une Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP) pour la mise à disposition du futur site du Smicval Market de Libourne
Décision du Bureau Syndical n° 2021-06BS
Admissions en non-valeur
Décision du Bureau Syndical n° 2021-07BS
Délibérations du Comité Syndical du 26 octobre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 octobre 2021
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 21 septembre 2021
Décision budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2021
Délibérations du Comité Syndical du 05 octobre 2021
Conditions d'acceptation ou de non-acceptation des Tontes et Feuilles en Pôles Recyclage à compter du printemps 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 08 juillet 2021
Autorisation de signature d'une convention de groupement de commandes avec transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du Smicval Market Solidaire Estuaire
Election d'un membre titulaire et suppléant de la la Commission d'Appel d'Offres du Smicval à la Commission d'Appel d'Offres du groupement de commandes pour la réalisation du Smicval Market Solidaire Estuaire
Validation du projet et du pland de financement de la coopération avec les Groupes d'Action Locale (GAL) LEADER du Pays de la Haute Gironde et du Grand Libournais pour l'embauche d'un chercheur dans le cadre d'une thèse sur la thématique inégalités/territoires/déchets
Modification des délibérations n° 2020-38 & 2020-44 portant délégation d'attribution du Comité Syndical au Président et au Bureau Syndical
Exonérations ou non exonérations de la TEOM pour l'année 2022
Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Décisions du Bureau Syndical du 21 septembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 04 novembre 2020
Décision du bureau syndical n° 2021-01BS
Modifications des conditions d'acquisition d'un terain sur la commune de Libourne auprès de l'Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine
Décision du bureau syndical n° 2021-02BS
Adhésion au Groupement des Apiculteurs du Libournais (GAL)
Décision du bureau syndical n° 2021-03BS
Adhésion au Réseau Compost Citoyen Nouvelle Aquitaine (RCCNA)
Décision du bureau syndical n° 2021-04BS
Délibérations du Comité Syndical du 08 juillet 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 16 juin 2021
Autorisation de signature d'un avenant n° 3 au groupement de commandes portant sur l'achat de formations obligatoires en matière d'hygiène et sécurité : modification de la liste des membres
Autorisation de signature d'un marché de prestation de pompage et traitement des lixiviats des Centres d'Enfouissement Technique (CET) du SMICVAL (St Girons d'Aiguevives et Petit Palais & Cornemps)
Adhésion à un groupement de commandes pour une participation à une étude d'opportunité pour le traitement autonome des déchets résiduels en Gironde
Décision budgétaire Modificative n° 1 pour l'exercice 2021
Délibérations du Comité Syndical du 16 juin 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 08 avril 2021
Autorisation de signature d'une modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au marché de traitement des déchets non valorisés - lot n° 2 Traitement des déchets résiduels issus du secteur Sud-Est
Constitution de provisions pour risques et pour dépréciation de comptes sur l'année 2021
Délibérations du Comité Syndical du 19 mai 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 08 avril 2021
Election d'un membre suppléant de la Commission d'Appel d'Offres du SMICVAL
Adhésion de la Communauté de Communes Convergence Garonne à la SPL Trigironde et autorisation de cession d'actions à la Communauté de Communes Convergence Garonne pour l'entrée au capital de la SPL Trigironde
Autorisation de signature d'un bail emphytéotique administratif avec la SPL Trigironde
Autorisation de signature d'une convention d'occupation du domaine public et de mutualisation des services avec la SPL Trigironde
Autorisation de signature d'une convention de groupement de commandes avec la SPL Trigironde et la Commune de St Denis de Pile
Constitution, implication et dédommagement d'un panel citoyens dans le cadre de l'étude de la refonte de la collecte et de la tarification incitative
Constitution, implication et dédommagement d'un panel citoyens dans le cadre de la transition du territoire vers le Zéro Waste
Délibérations du Comité Syndical du 08 avril 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 24 mars 2021
Budget Primitif 2021 : budget principal
Détermination du produit 2021 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
Tarification de la redevance spéciale et autres prestations de service facturées aux professionnels et collectivités
Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2021
Complément aux délibérations n° 2019-66, 2019-74 & 2020-17 concernant l'attribution d'une subvention aux communes participant au programme "ma commune Zéro Waste" - liste détaillée
Modification des durées d'amortissement des immobilisations - création d'une catégorie : Grosses réparations de véhicules de plus de 10 ans
Modification de la délibération n° 2020-38 portant délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président
Délibérations du Comité Syndical du 24 mars 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 24 février 2021
Compte Administratif 2020 : budget principal
Compte de Gestion 2020 : budget principal
Affectation de résultat 2020 de la section de fonctionnement du budget principal
Rapport d'Orientations Budgétaires 2021
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2020
Délibérations du Comité Syndical du 24 février 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 06 janvier 2021
Autorisation de signature d'une convention avec Démocratie Ouverte pour l'expérimentation d'innovation démocratique "Terrotoire 0 déchet/100 % Citoyen"
Versement d'une subvention de fonctionnement à Démocratie Ouverte dans le cadre del'expérimentation Innovation Démocratique "Territoire 0 déchet/100 % Citoyen"
Pacte de confiance et de gouvernance
Règlement intérieur du SMICVAL
Autorisation de signature d'un marché d'entretien, de réparation et de fourniture de pièces pour l'ensemble des équipements de bennes à ordures ménagères et lèves conteneurs de marque SEMAT/ZOELLER & FAUN/GEESINK
Délibérations du Comité Syndical du 06 janvier 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 09 décembre 2020
Tarifs de vente des composts et bois énergie en Pôles Recyclage et sur les Pôles Environnement de St Denis et St Girons à compter du 1er janvier 2021
Autorisation de signature d'un marché de traitement des déchets non valorisés
Désignation de représentants du SMICVAL auprès de l'Association Nouvel'R
Mise à jour du tableau des effectifs
Décisions du Bureau Syndical du 12 février 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 18 décembre 2019
Approbation du procès-vebal de la séance du Comité Syndical en date du 27 novembre 2019
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 12 février 2020
Compte Administratif 2019 : budget principal
Compte de Gestion 2019 : budget principal
Affectation de résultat 2019 de la section de fonctionnement du budget principal
Rapport d'orientation budgétaire 2020
Autorisation de signature d'une modification en cours d'exécution (avenant) n° 5 du marché de traitement des déchets non valorisés
Tarification de la location d'espaces de travail au SMICVAL
Modification de la délibération n° 2015-061 portant sur les modalités d'accompagnement du SMICVAL aux structures économiques pour le déploiement du réemploi des déchets sur le territoire
Modification du tableau des effectifs : modification de la durée hebdomadaire de service d'un
emploi
Délocalisation des réunions du Comité Syndical durant la deuxième phase de travaux d'aménagement de l'espace restauration, des bâtiments administratifs et techniques
Autorisation au Président à signer un manifeste pour l'interdiction des plastiques à usage unique
dès 2025
Demande de nomination de Présidence honoraire au Préfet
Délibérations du Comité Syndical du 04 mars 2020 :
Approbation du procès-vebal de la séance du Comité Syndical en date du 19 février 2020
Budget Primitif 2020 : budget principal
Autorisations de Programmes/Crédits de Paiement 2020
Complément aux délibérations n° 2019-66 & 2019-74 concernant l'attribution d'une subvention aux commmunes participant au programme "ma commune Zéro Waste" - Liste détaillée
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2019
Délibérations du Comité Syndical du 03 juin 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 04 mars 2020
Détermination du produit 2020 appelé auprès des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale
Adhésion de la Commune de Saint Vivien de Blaye et intégration à la Communauté de Communes Latitude Nord Gironde (modification de l'article 1 des statuts)
Décisions du Bureau Syndical du 24 juin 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 12 février 2020
Décision du bureau syndical n° 2020-03BS
Modification de la Redevance d’occupation du domaine public pour l’utilisation de la presse à balles du centre de tri
Décision du bureau syndical n° 2020-04BS
Adhésion à l’Association Démocratie Ouverte
Décision du bureau syndical n° 2020-05BS
Délibérations du Comité Syndical du 08 juillet 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 03 juin 2020
Versement d’une prime exceptionnelle aux agents assurant la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de Covid-19
Délibérations du Comité Syndical du 30 juillet 2020 :
Installation du nouveau Conseil Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 4ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 5ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Délégation d’attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président
Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents du SMICVAL
Délibérations du Comité Syndical du 30 septembre 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 08 juillet 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 juillet 2020
Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Délégation d’attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical
Modalités d'octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL
Commission d'Appel d'Offres - Modalités de dépôt des listes
Nomination des représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de la Société Publique Locale SPL "TRIGIRONDE"
Désignation de représentants auprès du Réseau CompostPlus
Désignation de représentants auprès d'AMORCE
Désignation d'un représentant auprès du Comité National d'Actions Sociales (CNAS)
Désignation de représentants auprès des Comités de programmation LEADER
Désignation de représentants à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
Exonérations ou non exonérations de la TEOM pour l'année 2021
Délibérations du Comité Syndical du 28 octobre 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 septembre 2020
Election des Membres de la Commission d'Appel d'Offres du SMICVAL
Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Décisions du Bureau Syndical du 04 novembre 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 24 juin 2020
Décision du bureau syndical n° 2020-06BS
Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel avec la Société Hydraulique Aquitaine et YCEO Location
Décision du bureau syndical n° 2020-07BS
Création d'une Redevance d'occupation du domaine public pour la location d'espaces de travail au SMICVAL
Décision du bureau syndical n° 2020-08BS
Délibérations du Comité Syndical du 25 novembre 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 octobre 2020
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 04 novembre 2020
Décision budgétaire modificative n° 1 pour l'exercice 2020
Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021
Autorisation de signature du marché de qualification et d'insertion professionnelle et de mise à disposition de personnels intérimaires pour les activités du Smicval
Délibérations du Comité Syndical du 09 décembre 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 25 novembre 2020
Création d'un emloi non permanent de Chercheur sur le thème inégalités/territoire/déchets, dans le cadre d'une thèse
Reprise des excédents d'investissements 2019
Décision budgétaire modificative n° 2 pour l'exercice 2020 liée à la reprise de l'excédent
Décisions du Bureau Syndical : 23 janvier 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 14 novembre 2018
Acquisition d'un terrain sur la commune de Vérac
Délibérations du Comité Syndical : 06 février 2019
Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 4ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 5ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 12ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Attribution d'un mandat spécial à un membre du Bureau
Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président
Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical
Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Président du SMICVAL et détermination de leurs fonctions
Modalités d'octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL
Création et composition de la commission Finances/Fiscalité
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres du SMICVAL
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 septembre 2018
Création et adhésion à la société publique locale SPL "TRIGIRONDE"
Nomination des représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de la société publique locale SPL "TRIGIRONDE"
Autorisation de signature d'un marché public d'assistance (Stratégique et Opérationnelle), de développement de nouvelles applications spécifiques et maintenance informatique
Décisions du Bureau Syndical : 05 mars 2019
Adhésion à la fédération des Epl (Entreprises publiques locales)
Adhésion au Groupement d'Employeurs en Grand Libournais (GELIB)
Délibérations du Comité Syndical : 20 mars 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 06 février 2019
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 23 janvier 2019
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 05 mars 2019
Compte Administratif 2018 : budget principal
Compte de Gestion 2018 : budget principal
Affectation du résultat 2018 de la section de fonctionnement du budget principal
Rapport d'Orientations Budgétaires 2019
Modification du tableau des effectifs du SMICVAL
Modalités de recrutement sur le poste d'attaché territorial : Chargé de mission Zéro Waste - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
Modalités de recrutement sur le poste d'attaché territorial : Responsable des Services Généraux - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2018
Délibérations du Comité Syndical : 03 avril 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 20 mars 2019
Budget Primitif 2019 : budget principal
Détermination du produit 2019 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
Modification des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement
Délégation d'attribution du Comité Syndical concernant les marchés de travaux de réhabilitation des pôles recyclage de Vérac et La Roche Chalais au Bureau Syndical
Délibérations du Comité Syndical : 30 avril 2019
Présentation de la stratégie politique du SMICVAL 2020 - 2030
Décisions du Bureau Syndical : 22 mai 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 05 mars 2019
Autorisation de signature d'un marché public de réhabilitation des pôles recyclage de Vérac et La Roche Chalais
Décisions du Bureau Syndical : 12 juin 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 22 mai 2019
Autorisation de signature d'un marché de transport, traitement et valorisation des végétaux du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine
Délibérations du Comité Syndical : 26 juin 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 03 avril 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 avril 2019
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 22 mai 2019
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 12 juin 2019
Tarification du plâtre en apport sur les Pôles Recyclage par les professionnels et les collectivités
Décision Budgétaire Modificative n° 1 pour l'exercice 2019
Modification d'une Autorisation de Programme/Crédit de Paiement - Modernisation des Pôles Recyclage
Modification du tableau des effectifs du SMICVAL
Modalités de recrutement sur le poste d'attaché territorial : Responsable Gestion Redevance - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
Autorisation d'une signature de conventions permettant l'exercice de la mission d'inspection en santé et sécurité au travail avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
Autorisation de signature d'un marché de location de bennes à ordures ménagères bi-compartimentées
Interdiction des plastiques à usage unique dans l'activité et le fonctionnement du SMICVAL
Accompagnement des communes du territoire du SMICVAL s'engageant sur une démarche Zéro Waste
Possibilité d'attribution d'une subvention dans le cadre de l'accompagnement des communes du territoire du SMICVAL s'engageant sur une démarche Zéro Waste
Création d'une commission Zéro Waste
Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets méangers et assimilés
Délibérations du Comité Syndical : 25 septembre 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 26 juin 2019
Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2019
Modification d'une Autorisation de Programme/Crédit de Paiement - Modernisation des Pôles Recyclage
Changement du mode de gouvernance pour la SPL TRIGIRONDE
Exonérations de la TEOM pour l'année 2020
Attribution d'une subvention aux communes participant au programme "ma commune Zéro Waste" - liste détaillée
Délocalisation des réunions du Bureau Syndical et du Comité Syndical durant la phase de travaux d'aménagement des bâtiments administratifs
Délibérations du Comité Syndical du 27 novembre 2019
Décisions du Bureau Syndical : 18 décembre 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 12 juin 2019
Décision du Bureau Syndical n° 2019-11BS
Autorisation de signature d'une modifiaction en cours d'exécution n° 1 (avenant) au marché de location longue durée d'un broyeur lent pour la plateforme de compostage
28 février 2018 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 20 décembre 2017
Adhésion à l'Association de développement territorial pour l'économie circulaire : NOUVEL'R
21 mars 2018 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 29 novembre 2017
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 28 février 2018
Compte Administratif 2017 : budget principal
Compte de gestion 2017 : budget principal
Affectation du résultat 2017 de la section de fonctionnement du budget principal
Rapport d'Orientations Budgétaires 2018
Autorisation de signature d'une modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 de plusieurs lots du marché de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage
04 avril 2018 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 21 mars 2018
Budget primitif 2018 : budget principal
Détermination du produit 2018 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2018
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2017
16 mai 2018 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 28 février 2018
Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel avec la Société DECONS
27 juin 2018 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 04 avril 2018
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 mai 2018
Fixation du nombre de représentants du personnel devant siéger au Comité Technique et institution du paritarisme
Précisions apportées sur le poste de Responsable Qualité Sécurité Environnement
Précisions apportées sur un grade d'attaché existant afin de recruter le Directeur de l'Expérience Usager
Modification d'une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2018
Décision Budgétaire Modificative n° 1 Pour l'exercice 2018
Autorisation de signature de modifications en cours d'exécution (avenant) n° 1 et n° 2 de plusieurs lots du marché de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage
Autorisation de signature d'un marché de mise à disposition et transport des caissons des pôles recyclage de Haute Gironde
Création d'une nouvelle tarification relative à la prise en charge des déchets en conteneurs enterrés
Présentation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
05 septembre 2018 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 16 mai 2018
Autorisation de signature d'un marché de location de bennes à ordures ménagères et camion ampliroll grue
28 septembre 2018 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 27 juin 2018
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 05 septembre 2018
Modifications d'Autorisations de Programme/Crédits de Paiement pour l'exercice 2018
Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2018
Exonérations de la TEOM pour l'année 2019
14 novembre 2018 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 05 septembre 2018
Autorisation de signature d'un marché d'acquisition de bacs deux roues pour la collecte des déchets ménagers
28 novembre 2018 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 septembre 2018
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 14 novembre 2018
Poursuite de la constitution d'une Société Publique Locale SPL pour un centre de tri mutualisé
Autorisation de signature d'une convention avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine
Tarification de la Redevance Spéciale appliquée aux professionnels et collectivités pour l'année 2019
Tarifs 2019 de vente des produits et prestations issus de la plateforme de compostage en Pôles Environnement de St Denis et St Girons
Modification du tableau des effectifs
Modalités de recrutement sur le poste d'Attaché Territorial : Chef-fe de projet GPEEC (Gestion Prévisionnelle des Effectifs, Emplois et Compétences) - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
Modalités de recrutement sur les postes d'Attaché ou Ingénieur Territorial : Manager santé/sécurité et qualité de vie au travail - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
Modalités de recrutement sur les postes d'Attaché ou Attaché Principal Territorial : Zéro Waste Influencer - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à l'expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde (CDG 33)
Autorisation de signature d'un marché pour l'entretien, la réparation et la fourniture de pièces détachées pour l'ensemble du parc poids lourds de toutes marques
Autorisation de signature d'un marché d'entretien, de réparation et de fourniture de pneumatiques pour l'ensemble du parc
Création d'une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement pour la construction d'un SMICVAL MARKET ESTUAIRE
Modification d'une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement pour l'exercice 2018
Décision Budgétaire Modificative n° 3 pour l'exercice 2018
Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2019
15 mars 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 novembre 2017
Election d'un membre du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde suite à la loi NOTRe
Compte de Gestion 2016 : budget principal
Compte Administratif 2016 : budget principal
Affectation de résultat 2016 de la section de fonctionnement du budget principal
Débat d'orientations budgétaires 2017
deliberation_ndeg_2017-06_version_a5.pdf
Mise en place d'un règlement intérieur applicable aux agents du SMICVAL
Mise en œuvre de l'Engagement de Service Civique
Autorisation de signature d'une Convention d'adhésion au service d'assistance en gestion de contrat d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
05 avril 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 15 mars 2017
deliberation_ndeg_2017-11_version_a5.pdf
Budget Primitif 2017 : budget principal
Détermination du produit 2017 appelé auprès des collectivités intercommunales
Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2017
Désignation d'un membre suppléant de la Commission d'Appel d'Offres
Autorisation de signature du marché de prestation de mise à disposition de personnel via un service de qualification et d'insertion professionnelle & via une prestation d'intérim
Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures & de services en matière d'efficacité & d'exploitation énergétique
17 mai 2017 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 09 novembre 2016
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-01bs.pdf
Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 3 du marché de construction des vestiaires et bureaux
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-02bs.pdf
Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 10 du marché de construction des vestiaires et bureaux
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-03bs.pdf
Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 11 du marché de construction des vestiaires et bureaux
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-04bs.pdf
31 mai 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 avril 2017
Modification de deux Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017
Avenant à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire
Demande d'ouverture au public de la salle pédagogique
21 juin 2017 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 17 mai 2017
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-05bs.pdf
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 au marché de transport et traitement de DDS et mise à disposition de contenants
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-06bs.pdf
05 juillet 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Régularisation suite à l'application de la Loi NOTRe : Installation du nouveau Comité Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 4ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 5ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 12ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 13ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président
Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical
Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents du SMICVAL et détermination de leurs fonctions
Modalités d'octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres du SMICVAL
Désignation des membres de la commission Finances/Fiscalité
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 31 mai 2017
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 17 mai 2017
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 21 juin 2017
Modification de trois Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017
Décision Budgétaire Modificative n° 1 pour l'exercice 2017
Autorisation de signature d'une modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 du lot n° 9 du marché de construction du Pôle Ressources
Mise en place d'une Commission d'Elaboration et de suivi du PLPDMA
Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
06 septembre 2017 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 21 juin 2017
Acquisition d'un terrain sur la commune de Libourne
20 septembre 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 juillet 2017
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 06 septembre 2017
Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2017
Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017
Autorisation de signature d'un marché public de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage
Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 1 - Fourniture de gasoil du marché de fourniture de fluides
Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 2 - Fourniture de gasoil non routier du marché de fourniture de fluides
Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 3 - Fourniture de multi-carburants via des cartes du marché de fourniture de fluides
Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 4 - Fourniture de graisse, lubirifiant et fluide automobile du marché de fourniture de fluides
Avenant n° 2 à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 du marché d'exploitation du centre de tri
Engagement du SMICVAL dans un processus visant la création d'une Société Publique Locale pour le transport, le transit et le tri des déchets recyclables
Autorisation donnée au Vice-Président de poursuivre le processus de création d'une association de développement territorial par l'économie circulaire
Exonérations de la TEOM pour l'année 2018
Suppression de l'exonération de TEOM des locaux situés dans les parties du territoire où ne fonctionne pas le service d'enlèvement des ordures ménagères
15 novembre 2017 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 06 septembre 2017
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Redevance d'occupation du domaine public pour l'utilisation du centre de tri
29 novembre 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 20 septembre 2017
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 15 novembre 2017
Tarifs de vente des composts et produits organiques dérivés issus de la plate-forme de compostage - année 2018
Tarification de la Redevance Spéciale appliquée aux professionnels et collectivités pour l'année 2018
Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2017 pour l'achat de véhicules lourds : modification
Décision budgétaire Modificative n° 3 pour l'exercice 2017
Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2018
Avenant n° 3 à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 3 au marché d'exploitation du centre de tri
Autorisation de signature d'un marché public de fourniture de fluides (carburant, graisse et lubrifiant)
Modification des ratios relatifs à l'avancement de grades
Création de postes dans le cadre des avancements de grade pour 2017 et des repositionnements suite aux recrutements
Autorisation donnée au Vice-Président en charge de l'économie circulaire de poursuivre le processus de création d'une Entente Intercommunale avec le SIAPEA du Cubzaguais Fronsadais
20 décembre 2017 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 15 novembre 2017
Autoridation de signature d'un marché public de stockage, transport et traitement de DDS (Déchets Diffus Spécifiques)
2 mars 2016 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 25 novembre 2015
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 décembre 2015
Compte de Gestion 2015 : budget principal
Compte Administratif 2015 : budget principal
Affectation du résultat 2015 de la section de fonctionnement du budget principal
Débat d’orientations budgétaires 2016
Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2016 - Modification de l'AP construction nouvel équipement à VAYRES
Autorisation de signature du marché de construction d'un Pôle Ressources à Vayres
Instauration d’une prime d’intéressement à la performance collective
Modification du tableau des effectifs
Co-financement et réalisation d’une étude méthanisation
30 mars 2016 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 02 mars 2016
deliberation_ndeg_2016-012.pdf
Budget primitif 2016
Détermination du produit 2016 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
Autorisation de programme/crédit de paiement 2016
Autorisation de signature de l'avenant n°2 au marché de transport et mise à disposition de caissons dans les 4 pôles recyclage de Haute Gironde
Attribution du marché de fournitures courantes et de services "acquisition de bacs roulants pour le service pré-collecte"
Modification de la délibération n°2016-08 concernant l’autorisation donnée au Président de signer les marchés relatifs à la construction du pôle ressources de Vayres
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2015
Demande d’autorisation de défrichement pour la construction du pôle ressources de Vayres
Validation de la démarche de la mise à jour du schéma stratégique
22 juin 2016 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 mars 2016
deliberation_ndeg_2016-022.pdf
Autorisations de programme/Crédits de paiement 2016
deliberation_ndeg_2016-023.pdf
Décision Budgétaire Modificative n° 1 pour l'exercice 2016
deliberation_ndeg_2016-024.pdf
Actualisation du tarif des repas pour l'utilisation du service de restauration du SMICVAL par des personnes extérieures
deliberation_ndeg_2016-025.pdf
Tarifs de vente des composts en Pôles Recyclages et sur le Pôle de St Girons d'Aiguevives - année 2016
deliberation_ndeg_2016-026.pdf
Participation financière du SMICVAL à l'entretien et à la sécurisation des voies d'accès à ses sites
deliberation_ndeg_2016-027.pdf
Autorisation de signature du marché de construction d'un Pôle Ressources à Vayres - Lot n° 8 Espaces paysagers et lot n° 9 Signalétique
deliberation_ndeg_2016-028.pdf
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant n° 1) au lot n° 4 du marché de construction d'un Pôle Ressources
deliberation_ndeg_2016-029.pdf
Autorisation de signature de modification en cours d'exécution (avenant n° 1) au lot n° 2 du marché de traitement des déchets non valorisés
deliberation_ndeg_2016-030.pdf
Autorisation de signature de modification en cours d'exécution (avenant n° 1) au lot n° 1 du marché de traitement des déchets non valorisés
deliberation_ndeg_2016-031.pdf
Participation à la création d'un groupement pour la revente de matériaux recyclables
deliberation_ndeg_2016-032.pdf
Participation du SMICVAL à une étude départementale sur une nouvelle organisation du tri des emballages ménagers et papiers
deliberation_ndeg_2016-033.pdf
Modification du tableau des effectifs
deliberation_ndeg_2016-034.pdf
Approbation de la mise à jour de "construisons ensemble 2020", le Schéma Stratégique du SMICVAL
deliberation_ndeg_2016-035.pdf
Présentation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
deliberation_ndeg_2016-036.pdf
28 septembre 2016 - décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du bureau syndical en date du 16 décembre 2015
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-01bs.pdf
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-02bs.pdf
Autorisation donnée au Président de signer un marché d'acquisition de Bennes à Ordures Ménagères compartimentées pour la collecte simultanée des biodéchets
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-03bs.pdf
Attribution d'un mandat spécial pour une mission relative à la mise en œuvre de la stratégie "Territoire Zéro Gaspillage, Zéro Déchets"
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-04bs.pdf
12 octobre 2016 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 22 juin 2016
deliberation_ndeg_2016-037.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 28 septembre 2016
deliberation_ndeg_2016-038.pdf
Adhésion des communes de les Billaux, Libourne, Puynormand, du CCAS de Libourne et du CCAS de Coutras et retrait des communes de Bonzac, Camps sur l'Isle et Saint Martin du Bois au groupement de commandes pour l'achat de formations obligatoires en matière d'hygiène et de sécurité au travail
deliberation_ndeg_2016-039.pdf
Indemnité de départ volontaire
deliberation_ndeg_2016-040.pdf
Modification de la délibération n°2014-081 sur le montant de la participation du SMICVAL à l'accessibilité au nouvel équipement situé à Vayres
deliberation_ndeg_2016-041.pdf
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 au marché de transport et mise à disposition de caissons dans les 4 pôles recyclage de Haute Gironde
deliberation_ndeg_2016-042.pdf
Révision du règlement intérieur des pôles recyclage
deliberation_ndeg_2016-043.pdf
Révision du règlement de collecte
deliberation_ndeg_2016-044.pdf
Tarification de la Redevance Spéciale appliquée aux professionnels et collectivités pour l'année 2017
deliberation_ndeg_2016-045.pdf
Modification des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2016 pour l'acquisition des véhicules lourds et la construction des nouveaux vestiaires et des bureaux supplémentaires sur le pôle environnement de St Denis de Pile
deliberation_ndeg_2016-046.pdf
Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2016
deliberation_ndeg_2016-047.pdf
Exonération de la TEOM pour l'année 2017
deliberation_ndeg_2016-048.pdf
09 novembre 2016 - décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du bureau syndical en date du 28 septembre 2016
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-05bs.pdf
Autorisation de signature d'un marché de travaux de terrassements et d'entretien des voiries
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-06bs.pdf
30 novembre 2016 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 12 octobre 2016
deliberation_ndeg_2016-049.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 09 novembre 2016
deliberation_ndeg_2016-050.pdf
Tarifs de vente des composts et produits organiques dérivés issus de la plate-forme de compostage - année 2017
deliberation_ndeg_2016-051.pdf
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 1 au marché d'exploitation du centre de tri
deliberation_ndeg_2016-052.pdf
Autorisations de programme/Crédits de paiement 2016
deliberation_ndeg_2016-053.pdf
Décision budgétaire Modificative n° 3 pour l'exercice 2016
deliberation_ndeg_2016-054.pdf
Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017
16 décembre 2015 - décisions du Bureau Syndical
Adhésion à l'Association 3AR
Signature du marché de prestation de mise à disposition de personnel via un service de qualification et d'insertion professionnelle et via une prestation d'intérim
26 novembre 2015 - arrêté n°1650
Réalisation d'un contrat de prêt d'un montant de 2 000 000,00 € auprès de la banque postale
arrete-1650-26-novembre-2015.pdf
25 novembre 2015 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 septembre 2015
deliberation_ndeg_2015-049.pdf
Tarifs de vente des composts et produits organiques dérivés issus de la plateforme de compostage - Année 2016
deliberation_ndeg_2015-050.pdf
Tarification de la redevance spéciale - Année 2016
deliberation_ndeg_2015-051.pdf
Modification du règlement général du service d'élimination des déchets non ménagers assimilés aux déchets ménagers
deliberation_ndeg_2015-052.pdf
Détermination du tarif de renouvellement des cartes d'accès aux services déclarées perdues
deliberation_ndeg_2015-053.pdf
Participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire
deliberation_ndeg_2015-054.pdf
Modifications au tableau des effectifs du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2015-055.pdf
Précisions apportées à la délibération n°44 du 9 octobre 2002 relative à la création d'un poste de collaborateur de cabinet
deliberation_ndeg_2015-056.pdf
Modifications de deux autorisations de programme/crédits de paiement suite à la décision budgétaire modificative n°1
deliberation_ndeg_2015-057.pdf
Autorisation du Président d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2016
deliberation_ndeg_2015-058.pdf
Autorisation de signature d'une convention avec le représentant de l'Etat dans le cadre de l'aide du fonds de soutien
deliberation_ndeg_2015-059.pdf
Autorisation de signature d'un marché public pour le centre de tri
deliberation_ndeg_2015-060.pdf
Modalités d'accompagnement du SMICVAL aux structures économiques pour le déploiement du réemploi des déchets sur le territoire
deliberation_ndeg_2015-061.pdf
30 septembre 2015 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 24 juin 2015
deliberation_ndeg_2015-037.pdf
Compte-rendu au comité syndical : communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 septembre 2015
deliberation_ndeg_2015-038.pdf
Modifications au tableau des effectifs du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2015-039.pdf
Déploiement d'un réseau de formateurs internes
deliberation_ndeg_2015-040.pdf
Dispositif de prise en charge des frais de déplacement applicables aus élus du SMICVAL
deliberation_ndeg_2015-041.pdf
Attribution d'un mandat spécial pour une mission relative à la mise en oeuvre de la stratégie "Territoire Zéro Gaspillage Zéro Déchet" et plus spécifiquement au développement de la collecte séparée des biodéchets
deliberation_ndeg_2015-042.pdf
Modification de la composition de la commission Finances/Fiscalité
deliberation_ndeg_2015-043.pdf
Indemnité de conseil et d'assistance à Monsieur le Receveur du Syndicat
deliberation_ndeg_2015-044.pdf
Décision budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2015
deliberation_ndeg_2015-045.pdf
Implantation d'une centrale photovoltaïque sur les toitures de la plateforme de compostage du Pôle Environnement de St Denis de Pile
deliberation_ndeg_2015-046.pdf
Autorisation de signature du marché d'entretien préventif et curatif du parc roulant, des équipements du process de compostage et du matériel de compaction
deliberation_ndeg_2015-047.pdf
Exonérations de la TEOM pour l'année 2016
deliberation_ndeg_2015-048.pdf
24 juin 2015 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 1er avril 2015
deliberation_ndeg_2015-026.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 15 avril 2015
deliberation_ndeg_2015-027.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 20 mai 2015
deliberation_ndeg_2015-028.pdf
Election d'un Membre permanent du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2015-029.pdf
Changement de dénomination de la Communauté de Communes du canton de St Savin (modification de l'article 1 des statuts)
deliberation_ndeg_2015-030.pdf
Modifications de la tarification de la vente de compost et produits organiques dérivés issus de la plateforme de compostage sur le site de St Denis de Pile - année 2015
deliberation_ndeg_2015-031.pdf
Modification des délibérations n° 2014-063 et 2015-017 portant sur le montant du lot n° 2 du marché de mise en conformité des déchèteries
deliberation_ndeg_2015-032.pdf
Autorisation de signature d'avenants techniques et financiers au marché de mise en conformité des déchèteries
deliberation_ndeg_2015-033.pdf
Autorisation de signature d'un avenant n° 1 au marché d'entretien préventif et curatif du parc roulant des équipements du process de compostage et du matériel de compaction
deliberation_ndeg_2015-034.pdf
Autorisation de signature d'un avenant n° 1 au marché de prestations de transport et mise à disposition de caissons dans les déchèteries de Haute Gironde
deliberation_ndeg_2015-035.pdf
Présentation du rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
deliberation_ndeg_2015-036.pdf
20 mai 2015 - décisions du Bureau Syndical
Adhésion à la Société Française d'Evaluation (SFE)
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2015-005bs.pdf
15 avril 2015 - décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 28 janvier 2015
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2015-004bs.pdf
1er avril 2015 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 04 mars 2015
deliberation_ndeg_2015-019.pdf
Détermination du produit 2015 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
deliberation_ndeg_2015-020.pdf
Modification de la délibération n° 2015-017 relative à l'avenant n° 1 du lot 5 du marché de travaux de mise en conformité des déchèteries
deliberation_ndeg_2015-021.pdf
Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au lot n° 3 du marché de mise en conformité des déchèteries
deliberation_ndeg_2015-022.pdf
deliberation_ndeg_2015-023.pdf
Autorisation de signature d'une convention de groupement de prestations pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le secteur Est
deliberation_ndeg_2015-024.pdf
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2014
deliberation_ndeg_2015-025.pdf
04 mars 2015 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 11 février 2015
deliberation_ndeg_2015-011.pdf
Budget Primitif 2015
deliberation_ndeg_2015-012_bis.pdf
Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2015
deliberation_ndeg_2015-013.pdf
Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à TIPI
deliberation_ndeg_2015-014.pdf
Modifications du régime indemnitaire du SMICVAL
deliberation_ndeg_2015-015.pdf
Autorisation de signature de l'avenant n° 3 au marché d'exploitation du centre de tri
deliberation_ndeg_2015-016.pdf
Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de mise en conformité des déchèteries
deliberation_ndeg_2015-017.pdf
Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique
deliberation_ndeg_2015-018.pdf
11 février 2015 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 19 novembre 2014
deliberation_ndeg_2015-001.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 17 décembre 2014
deliberation_ndeg_2015-002.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 28 janvier 2015
deliberation_ndeg_2015-003.pdf
Compte de Gestion 2014 : budget principal et annexe "redevance spéciale"
deliberation_ndeg_2015-004.pdf
Compte Administratif 2014 : budget principal
deliberation_ndeg_2015-005.pdf
Compte Administratif 2014 : budget annexe "redevance spéciale"
deliberation_ndeg_2015-006.pdf
Affectation du résultat 2014 de la section de fonctionnement du budget principal
deliberation_ndeg_2015-007.pdf
Affectation du résultat 2014 de la section de fonctionnement du budget annexe "redevance spéciale"
deliberation_ndeg_2015-008.pdf
Débat d'Orientations Budgétaires 2015
deliberation_ndeg_2015-009.pdf
Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande de sacs compostables, bio seaux et bacs pour la collecte séparée des bio déchets en porte à porte
deliberation_ndeg_2015-010.pdf
28 janvier 2015 - décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 17 décembre 2014
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2015-001bs.pdf
Adhésion à l'Association Mouvement Français pour la Qualité (MFQ)
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2015-002bs.pdf
Autorisation de signature d'un avenant n°1 au marché de collecte et de traitement des Déchets Diffus Spécifiques (D.D.S.) et mise à disposition de contenants
19 novembre 2014 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 24 septembre 2014
deliberation_ndeg_2014-066.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 10 septembre 2014
deliberation_ndeg_2014-067.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 05 novembre 2014
deliberation_ndeg_2014-068.pdf
Adoption du Règlement Intérieur du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-069.pdf
Modification du tableau des effectifs du SMICVAL
deliberation_ndeg_2014-070.pdf
deliberation_ndeg_2014-071.pdf
Tarification de la redevance spéciale - année 2015
deliberation_ndeg_2014-072.pdf
Modification de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement du Pôle Environnement de Saint Girons d'Aiguevives
deliberation_ndeg_2014-073.pdf
Décision budgétaire modificative n° 1 pour l'exercice 2014 : budget annexe "redevance spéciale"
deliberation_ndeg_2014-074.pdf
Décision budgétaire modificative n° 2 pour l'exercice 2014 : budget principal
deliberation_ndeg_2014-075.pdf
Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2015
deliberation_ndeg_2014-076.pdf
Reprise de provisions budgétaires
deliberation_ndeg_2014-077.pdf
Modification des durées d'amortissement des immobilisations
deliberation_ndeg_2014-078.pdf
Fusion des budgets principal et annexe "redevance spéciale" du SMICVAL
deliberation_ndeg_2014-079.pdf
Indemnité de conseil et d'assistance à Monsieur le Receveur du Syndicat
deliberation_ndeg_2014-080.pdf
Autorisation de signature d'une convention avec le Conseil Général de la Gironde pour l'accessibilité à la future déchèterie de Vayres
deliberation_ndeg_2014-081.pdf
Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande de prestations de contrôle technique règlementaire
deliberation_ndeg_2014-082.pdf
Appel à projet "territoire zéro gaspillage, zéro déchet"
deliberation_ndeg_2014-083.pdf
05 novembre 2014 - décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 10 septembre 2014
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-007bs.pdf
Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel avec DEXIA
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-008bs.pdf
24 septembre 2014 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 25 juin 2014
deliberation_ndeg_2014-060.pdf
Fixation du nombre de représentants au comité technique et fixation du nombre de représentants au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
deliberation_ndeg_2014-061.pdf
Modification au tableau des effectifs du SMICVAL
deliberation_ndeg_2014-062.pdf
Autorisation de signature d'un marché de travaux de mise en conformité des déchèteries du SMICVAL
deliberation_ndeg_2014-063.pdf
Exonérations de la TEOM pour l'année 2015
deliberation_ndeg_2014-064.pdf
Modification de la composition de la commission Finances/Fiscalité
deliberation_ndeg_2014-065.pdf
10 septembre 2014 - décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 29 janvier 2014
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-003bs.pdf
Adhésion à l'Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI)
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-004bs.pdf
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-005bs.pdf
Adhésion à l'Association Aquitaine Cap Métiers
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-006bs.pdf
25 juin 2014 - délibération du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 mai 2014
deliberation_ndeg_2014-045.pdf
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 11 juin 2014
deliberation_ndeg_2014-046.pdf
Autorisation de signature d'une convention d'adhésion au service de Conseil en Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
deliberation_ndeg_2014-047.pdf
Mise à disposition du chargé de mission insertion professionnelle auprès d'autres communes du territoire pour l'accompagnement de jeunes recrutés en emplois d'avenir
deliberation_ndeg_2014-048.pdf
Mise en place d'une prestation d'action sociale : l'aide à la mobilité
deliberation_ndeg_2014-049.pdf
Modification au tableau des effectifs du SMICVAL
deliberation_ndeg_2014-050.pdf
Création et composition de la commission Finances/Fiscalité
deliberation_ndeg_2014-051.pdf
Décision budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2014 : budget principal
deliberation_ndeg_2014-052.pdf
Autorisations de Programme/Crédits de paiement 2014
deliberation_ndeg_2014-053.pdf
Modification du montant de l'adhésion au Réseau Compost+
deliberation_ndeg_2014-054.pdf
Autorisation de signature de l'avenant n°2 pour le marché d'exploitation du centre de tri
deliberation_ndeg_2014-055.pdf
Autorisation de signature d'un marché de fourniture de fluides (carburant, graisse et lubrifiant)
deliberation_ndeg_2014-056.pdf
Autorisation de signature d'un marché de prestations de pompage et de traitement des lixiviats du CET de Petit Palais & Cornemps
deliberation_ndeg_2014-057.pdf
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2013
deliberation_ndeg_2014-058.pdf
Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
deliberation_ndeg_2014-059.pdf
11 juin 2014 - délibération du Comité Syndical
Acquisition de terrains sur la commune de Saint Gervais
deliberation_ndeg_2014-036.pdf
Élection des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-037.pdf
Délégation d'attribution de Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical
deliberation_ndeg_2014-038.pdf
Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vices-Présidents du SMICVAL et détermination de leur fonctions
deliberation_ndeg_2014-039.pdf
Modalités d'octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL
deliberation_ndeg_2014-040.pdf
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres du SMICVAL
deliberation_ndeg_2014-041.pdf
Désignation d'un représentant auprès du Comité National d'Actions Sociales (CNAS)
deliberation_ndeg_2014-042.pdf
Désignation d'un représentant auprès d'AMORCE
deliberation_ndeg_2014-043.pdf
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 09 avril 2014
deliberation_ndeg_2014-044.pdf
28 mai 2014 - délibération du Comité Syndical
Installation du nouveau Conseil Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-018.pdf
Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-019.pdf
Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-020.pdf
Élection du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-021.pdf
Élection du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-022.pdf
Élection du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-023.pdf
Élection du 4ème Vice-Président du SMIVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-024.pdf
Élection du 5ème Vice-Président du SMIVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-025.pdf
Élection du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-026.pdf
Élection du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-027.pdf
Élection du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-028.pdf
Élection du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-029.pdf
Élection du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-030.pdf
Élection du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-031.pdf
Élection du 12ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-032.pdf
Élection du 13ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-033.pdf
Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-034.pdf
Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président
deliberation_ndeg_2014-035.pdf
9 avril 2014 - délibération du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 mars 2014
deliberation_ndeg_2014-016.pdf
Détermination du produit 2014 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
deliberation_ndeg_2014-017.pdf
5 mars 2014 - délibération du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 12 février 2014
deliberation_ndeg_2014-011.pdf
Budget Primitif 2014 : budget principal
deliberation_ndeg_2014-012.pdf
Budget Pirmitif 2014 : budget annexe "redevance spéciale"
deliberation_ndeg_2014-013.pdf
Autorisation de Programme/Crédits de paiement 2014
deliberation_ndeg_2014-014.pdf
Autorisation de signature à Monsieur le Président d'un marché de traitement des déchets non valorisables
deliberation_ndeg_2014-015.pdf
12 février 2014 - délibération du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 27 novembre 2013
deliberation_ndeg_2014-001.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 18 décembre 2013
deliberation_ndeg_2014-002.pdf
Compte rendu au Comité yndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 29 janvier 2014
deliberation_ndeg_2014-003.pdf
Modification au tableau des effectifs du SMICVAL à compter du 1er mars 2014
deliberation_ndeg_2014-004.pdf
Compte Administratif 2013 : budget principal
deliberation_ndeg_2014-005.pdf
Compte Administratif 2013 : budget annexe "redevance spéciale"
deliberation_ndeg_2014-006.pdf
Compte de Gestion 2013 : budget principal et annexe "redevance spéciale"
deliberation_ndeg_2014-007.pdf
Affectation du résultat 2013 de la section de fonctionnement du budget principal
deliberation_ndeg_2014-008.pdf
Affectation du résultat 2013 ce la section de fonctionnement du budget annexe "redevance spéciale"
deliberation_ndeg_2014-009.pdf
Débat d'Orientations Budgétaires 2014
deliberation_ndeg_2014-010.pdf
29 janvier 2014 - décision du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 18 décembre 2013
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-001bs.pdf
Autorisation de signature d'un avenant n°2 au marché de collecte et de traitement des Déchets Diffus Spécifiques (D.D.S.)
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Des agents à votre service
Des agents à votre service
Quel que soit le métier, la priorité est donnée au service public de qualité tout en améliorant la sécurité et les conditions de travail des agents.
Les chauffeurs | rippeurs
Les chauffeurs | rippeurs
Les métiers de la collecte représentent 80% des effectifs.
Les équipages de collecte sont répartis sur 3 créneaux horaires : le matin (départ à 4h), l’après-midi (départ à 11h30) ou la nuit (départ à 21h). Un équipage de collecte est composé de 2 ripeurs (collecteurs) et d’1 chauffeur.
- Les ripeurs (collecteurs)
Les ripeurs travaillent sur les routes tous les jours à l’arrière du camion pour collecter les bacs présentés par les usagers.
⇒ 1 ripeur collecte en moyenne 4 tonnes par jour
- Les chauffeurs de camion de collecte
Les chauffeurs ou conducteurs sont responsables de leur équipage de collecte qui sont particulièrement exposés aux risques routiers.
⇒ 1 chauffeur parcourt en moyenne 80 km par jour
Les agents valoristes
Les agents valoristes
Le tri en Pôle Recyclage, c'est plus de 20 filières de recyclage.
En Pôle Recyclage, les agents valoriste accueillent les usagers, les informent et les orientent dans le tri de leurs apports : végétaux, bois, métaux, meubles, déchets enfouis...
Les autres métiers du syndicat
Les autres métiers du syndicat
- Les agents d’accueil
Les agents d’accueil de la Direction Expérience Usager ont pour mission d’être à l’écoute des besoins et de l’expérience vécue des usagers du territoire afin d’y répondre de la façon la plus juste possible.
Cela revêt plusieurs composantes :
⇒ Accueillir, orienter, conseiller et équiper les usagers qui s’installent sur le territoire.
⇒ Apporter des réponses aux demandes et aux réclamations des usagers, le tout en lien permanent avec les équipes opérationnelles du Smicval
- Les chefs d'équipe ou coordinateurs
Ces agents organisent l'activité et la gestion des équipes dont il a la charge. Cette profession requiert un sens de la pédagogie.
- Les agents de maintenance et des services généraux
Les services généraux contribuent au bon fonctionnement de la collectivité. Les différents exploitants internes sont considérés comme ses clients. Ils aident à la l'élaboration des projets structurant de l'établissement et ils assurent leur pérennité par des opérations de maintenance. Au quotidien, ils doivent faire preuve de réactivité et parfois d'inventivité pour répondre aux diverses situations d'urgence qui peuvent se présenter.
- Les agents de la plateforme de compostage
Un agent de la plateforme de compostage a pour mission de transformer les végétaux et les biodéchets en composts de qualité. Pour ce faire, l’opérateur, par la conduite d’une chargeuse à godet, réalise des transformations de ces 2 produits (broyage, retournements, criblage…) pour accélérer le processus de compostage tout en suivant un grand nombre de paramètres clés (températures, humidité…)
- Les métiers administratifs
Les agents administratifs ont un rôle clé car il participe à la démarche d'amélioration continue du service et assurent toutes les fonctions supports. Le service public reste le cœur de leur métier.
- La Direction Générale des Services (direction du développement, direction expérience usager, pôle performance et pôle communication)
- La Direction Générale Adjointe Technique (direction des exploitations, moyens généraux et bureau d’études)
- La Direction Générale Adjointe Ressources (ressources humaine, Finances, marchés publics et affaires juridiques)
- La Fabrique Zéro Déchet (prévention, éducation à l’environnement, biodiversité)