SMICVAL | Engagement | Organisation | Metiers
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Une législation ambitieuse

Une législation ambitieuse

De nouveaux objectifs à atteindre définis par la législation d’aujourd’hui… et de demain.

À ce jour, il existe trois blocs législatifs référents pour le Smicval et qui présentent des objectifs chiffrés ambitieux :

La Loi de Transition Énergétique pour la Croissance Verte (LTECV) de 2015.
Cette dernière fixe pour objectifs de :
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La Feuille de Route pour l’Économie Circulaire (FREC) d’avril 2018.
Dans les grandes lignes, la FREC vise :

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Le Paquet Européen sur l'Économie Circulaire (PEEC) de juin 2018
va encore plus loin. Il impose de :
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Au regard de ces objectifs, le modèle de gestion des déchets actuel apparait à bout de souffle pour répondre aux enjeux posés. Dès lors, l’enjeu est de passer d’une vision techniciste à une vision sociétale visant le changement de comportement des citoyens pour réduire les déchets. 

Une strategie politique Zéro Waste

Stratégie politique Zero Waste 2020 - 2030

Contexte

Urgence climatique, alerte des scientifiques, quantité de déchets qui ne cesse d’augmenter : le Smicval est à la croisée des chemins avant d’entamer une décennie décisive pour répondre aux défis de demain, imposés par la nécessité d’entrer pleinement dans la transition écologique et renforcés par les objectifs définis par le législateur.

Le constat est sans appel : si le statu quo est maintenu, les coûts écologiques et financiers pour le Smicval et, a fortiori, pour les citoyens, pour le territoire seront exponentiels.

Fort de son histoire et d’un bilan dont il n’a pas à rougir, le Smicval souhaite anticiper ces évolutions et être proactif pour rester un acteur de développement du territoire.

IMPACT notre planète, notre avenir, notre responsabilité

IMPACT est le résultat d’une réflexion politique de près d’un an, qui a permis de dessiner un cap, véritable projet de territoire 2020-2030, pour impulser cette transition et l’accompagner.

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Le Smicval s’engage dans un changement de cap radical concernant la vision et la gestion des déchets en opérant un basculement dans une dynamique Zero Waste. D’une vision techniciste et hygiéniste visant à faire disparaître le déchet des espaces privés et public, il s’agit d’amorcer une vision sociétale qui vise à changer les comportements, mobiliser le territoire, pour réduire la quantité de déchets à la source : “le meilleur déchet est celui qu’on ne produit pas”.

De cette stratégie découle trois principes : 

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Alors le Zero Waste c’est quoi ?

Le Zero Waste, un terme qui interroge, dont la traduction française est complexe. En effet, ce terme anglophone va au-delà de la notion zéro déchet et englobe également le zéro gaspillage, intégrant ainsi la préservation des ressources (matières, énergie, eau, air etc.).

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Réduction de notre impact sur toute ressource (ressources naturelles, humaines, économiques...)

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Prendre en compte l'impact de chaque action sur notre écosystème et les ressources qui lui sont associées

Même si quelque chose ne produit pas de déchet, sa conception ou son utilisation peut polluer l'air, utiliser beaucoup d'énergie, être fabriqué dans des conditions difficiles pour les employés... Le Zero Waste prend en compte l'impact environnemental d'une consommation sur l'ensemble de la chaîne : de la conception, à l'utilisation jusqu'à son réemploi ou, le cas échéant, sa mise au rebut.

Développement économique

Le Smicval a initié une stratégie de développement de l’économie circulaire sur son territoire, dénommée Nouvel’R.

Aujourd’hui, Nouvel’R est une association qui accompagne les porteurs de projet dans l’économie circulaire sur le territoire du Nord-Est de la Gironde (Libournais, Saint-Emilionnais, Haute Gironde.

Nouvel’R est la démarche du Smicval, des intercommunalités qui le constituent, d’entreprises et d’associations du territoire, de s’engager dans le développement de l’économie circulaire, où le déchet est considéré comme une ressource dans une perspective de création d’emplois locaux et de réduction de gaspillage des ressources naturelles.

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La mobilisation du territoire

L’engagement des communes

Afin d’initier une dynamique locale et d’inscrire dans la durée la politique Zéro Waste, le Smicval a proposé à l’ensemble de ses communes (138 communes sur le territoire) de rejoindre la démarche Zero Waste. Collectivité au plus proche des citoyens, la commune est l’échelon pertinent pour engager le territoire dans une dynamique positive.

Plusieurs niveaux d’engagements sont proposés :

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Engagement zéro plastique à usage unique

Pour aller plus vite et plus loin que la Loi, le Smicval invite les communes à délibérer contre l’utilisation des plastiques à usage unique :

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  • Interdiction des bouteilles d’eau plastiques dans toutes les activités de la commune au 01/01/2020 (élargissement du périmètre réglementaire qui se limite aux cantines scolaires)
  • Stopper le recours au jetable (même compostable ou biosourcé) pour recourir à des solutions réutilisables
  • Stopper l'utilisation de contenants alimentaires de cuisson, de réchauffe et de service en matière plastique dans les cantines scolaires dès le 01/01/2022 (la loi prévoit 2025 ou 2028 selon la taille des communes) + respect de la loi et vigilance de son application sur sa commune
  • Interdiction des plastiques à usage unique (gobelets, bâtonnets de ballons gonflables, emballages de fast-food, pailles, pic à steak touillettes en plastique, les mélangeurs de cocktails, assiettes et couverts) à partir du 01/01/2020

Déjà une cinquantaine de communes engagées dans le Zéro Plastique ! Cela représente + de 60% de la population. Une dynamique significative !

Engagement Zéro phyto

En parallèle, certaines communes du territoire ont décidé de s’engager contre la pollution en bannissant l’utilisation de tout produit phytosanitaire dans l’entretien de leurs espaces verts. Au-delà de l’arrêt des pesticides, ces communes mettent en place une gestion de leurs espaces naturels respectueuse de la biodiversité et sensibilisent les habitants à ces pratiques. Certaines ont ainsi obtenu (ou sont sur le point de l’obtenir) le label Terre Saine.

Programme « Ma commune Zéro Waste »

L’objectif de ce programme est d’aller plus loin que la délibération zéro plastique et d’engager une réelle dynamique locale autour de la démarche Zero Waste. Par des actions concrètes et simples à mettre en œuvre afin de créer de la synergie entre les acteurs locaux : citoyens, services de la mairie, associations, événement public…

Une trentaines de communes ont déjà rejoint le cercle des engagés actifs de la démarche Zero Waste avec le Smicval ! Vous aussi, rejoignez le mouvement : alecoutedesmaires@smicval.fr
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Tonnes de déchets collectées depuis le début de l'année
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Une mission de service public

Une mission de service public

Depuis 1995, le Smicval a posé les principes fondateurs de son modèle qui ont permis d’affirmer une vision politique sur le territoire pour assurer un service public de qualité sans laisser de dette environnementale, économique et sociale. Le Smicval, assure sa mission d’intérêt général de prévention, de collecte et de traitement des déchets sur un territoire de 138 communes auprès de plus de 200 000 habitants.
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Ce vaste territoire de près de 2000 km² s’étend d’Ouest en Est de la rive droite de la Gironde avec 4 communes du département de la Dordogne. Il borde le Nord de la gironde aux frontières de la Charente.
Au regard de l’article L 2224-13 du CGCT, les établissements publics de coopération intercommunale assurent la collecte et le traitement des déchets des ménages. Sur notre territoire, la Communauté d’Agglomération du Libournais, les Communautés de communes de Blaye, du Grand St Emlionnais, du Grand Cubzaguais, de Latitude Nord Gironde, du Canton de Fronsac, de l’Estuaire, d’Isle en Double et du Pays de Saint Aulaye ont fait le choix de transférer l’ensemble de cette compétence au Smicval.

La compétence collecte

C’est la prise en charge des déchets ménagers (des particuliers) et assimilés (artisans, commerçants, bureaux et établissements collectifs)

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Matériels et équipements :

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La compétence traitement

Que deviennent les déchets une fois collectés ?

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La gestion du syndicat

Aujourd’hui, le Smicval finance la gestion des déchets sur son territoire par la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères).

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Les élus

Les élus

Les élus du Smicval sont des élus nommés par les collectivités adhérentes (communauté de communes).

C’est le conseil syndical qui décide et donne les orientations de conduite du syndicat. Son rôle est essentiel et le conseil du syndicat dessine la politique publique de gestion des déchets pour son territoire.

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Une démarche qualité

L'amélioration continue, la ligne de conduite du syndicat

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En recherche constante d’exemplarité, d’exigence et de performance, le Smicval s’est engagé dans une démarche d’amélioration continue permettant de prendre en compte les besoins et attentes de l’ensemble de ses parties prenantes.
Notre démarche, en cohérence avec la stratégie politique du Smicval, s’articule autour de 3 axes fondamentaux : le suivi strict de la qualité de son service, un management environnemental

Notre système de management repose sur des engagements forts, communiqués au travers de nos politiques Qualité Sécurité et Environnement (QSE), déclinées en actions inscrites au programme de management et pilotées par processus, notamment via des indicateurs de performance.
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Certifié ISO 14001 (environnement) depuis 2007 pour le site de St Denis de Pile, le SMICVAL est fière d’avoir obtenu en mars 2018 une triple certification sur les 3 référentiels de référence (QSE) – ISO 9001 (Qualité), ISO 14001 et OHSAS 18001 (Santé et Sécurité) pour l’ensemble de ses sites et l’ensemble de ses activité.
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Cette reconnaissance normative est venue récompenser l’implication et le travail de l’ensemble des agents du SMICVAL, tout métier confondu, et confirmer la voie choisie qui est la nôtre, celle de l’amélioration continue.
Chiffres clés

Les chiffres clés

Rapport annuel à visionner / télécharger

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Visualisez la version numérique :

Rapport Annuel 2018

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Télécharger la version pdf complète :

PDF icon rapport-annuel_2017.pdf

Les chiffres du Smicval 2017 :

PDF iconrepere_smicval_2017.pdf

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Télécharger la version pdf :

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Télécharger la version pdf :

PDF iconrapport-annuel_2015.pdf

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Télécharger la version pdf :

Le Smicval 36rapport_annuel_2014.pdf

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Télécharger la version pdf :

Le Smicval 36rapport_annuel_2013.pdf

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Télécharger la version pdf :

Le Smicval 36rapport_annuel_2012.pdf

Pour aller plus loin

Une organisation par type de déchets

La collecte des déchets a été réfléchie en fonction des types de déchets et de leur mode de traitement pour en assurer une gestion optimisée.

Chaque déchet collecté est dirigé le plus directement vers sa filière de recyclage ou de traitement. Ces flux ont déterminé les structures nécessaires : centre de tri, centre de transfert ainsi que les matériels nécessaires au transport de toutes ces matières.
Au Smicval il existe environ une trentaine de filières de recyclage, dont la majorité est présente dans les Pôles Recyclage. Une organisation quotidienne et rigoureuse est indispensable pour contrôler les transports des déchets, les chargements des recycleurs et la disponibilité des caissons en Pôle Recyclage.

Cette gestion des filières permet au syndicat de recevoir des soutiens des éco-organisme et d’encaisser des recettes issues des ventes des matériaux à recycler, l’ensemble représente 13% des recettes annuelles du syndicat.

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Les filières de valorisation

Les filières de valorisation nomment les exutoires qui permettent de recycler les déchets collectés, par exemple : la filière verre, textile, papier, pneus, métaux…. Elles peuvent être gérées par un eco-organisme ou directement par la collectivité. Au Smicval nous avons fait le choix de travailler avec les éco-organismes lorsque ceux-ci existent.
Les politiques de recyclage des déchets ménagers s’appuient pour partie sur les filières dites de Responsabilité Élargie des Producteurs (REP). C’est le principe du pollueur-payeur, les fabricants et distributeurs sont ainsi contraints de contribuer à la fin de vie du produit mis sur le marché. Pour certains produits une éco-taxe a été mise en place, comme pour les appareils électroniques et électriques.
Ces producteurs peuvent assumer leur responsabilité de manière individuelle ou collective en se regroupant en un éco-organisme. L’éco-organisme est une structure qui assume la responsabilité financière et organisationnelle des producteurs pour la gestion des produits en fin de vie.
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3 types de valorisation

  • La valorisation matière ou recyclage

Le recyclage consiste à réintroduire des déchets dans un cycle de production pour fabriquer des produits neufs. Ainsi, les matières qui composent les déchets seront utilisées en remplacement total ou partiel d’une matière première puisée dans l’environnement naturel. C’est pourquoi, on parle aussi de valorisation matière.

Les déchets recyclables constituent une source de matières premières secondaires et leur utilisation participe à préserver les matières premières vierges tels que le sable, le bois, le pétrole ou encore le minerais.

À chaque matériau, correspond une filière : le plastique en a 3 selon sa composition, le papier, le carton, l’acier, l’aluminium… Les matériaux sont ensuite envoyés dans des usines de transformation partout en France et une grande majorité dans le département.

Le Smicval de part son organisation et le tri effectué par les habitants est un véritable fournisseur de ressources qui contribuent à l’économie locale et régionale.

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  • La valorisation organique

Les biodéchets (épluchures, restes de repas, marc de café…) et les végétaux, (tontes, branchages, feuilles mortes…) sont des déchets compostables ou biodégradables. Les composter, c’est agir doublement en faveur de l’environnement : D’une part, on les détourne des ordures ménagères (bac marron) et donc de l’enfouissement, D’autre part, on utilise leur potentiel agronomique pour revitaliser les sols de notre région.

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  • La valorisation énergétique

Destinée aux déchets qui ne peuvent être recyclés ou valorisés sous forme de matière, la valorisation énergétique consiste à récupérer et valoriser l'énergie produite lors du traitement des déchets par combustion ou méthanisation. L'énergie produite est utilisée sous forme de chaleur ou d'électricité.

L'enfouissement

Pour encore 50% des déchets collectés, il n’y a pas de valorisation.

Les ordures ménagères collectées dans les bacs marrons et les objets jetés dans la benne des déchets enfouis en Pôle Recyclage partent directement en centre d’enfouissement. Ils représentent la moitié des déchets collectés sur tout le territoire du Smicval. Pour ces déchets, plus rien n’est possible.

La réduction de la production des déchets n’est pas un acte culpabilisant mais bien une volonté de préserver les ressources naturelles et de diminuer les déchets enfouis ou incinérés. Nous produisons aujourd’hui collectivement trop de déchets, c’est un fait. Il est urgent d’agir pour réduire nos déchets à la source.
Les actions sont multiples et chacun peut avoir un impact sur sa propre production de déchets : diminuer les emballages, passer au compostage individuel, boire l’eau du robinet, vendre ou donner ses objets inutiles plutôt que les jeter… Alors, agissons ensemble.
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Délibérations et Arrêtés

Délibérations et Arrêtés

Délibérations à télécharger classées par années

Délibération commune - Interdiction de plastiques à usage unique

Décisions du Bureau Syndical :

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Délibérations du Comité Syndical :

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Décisions du Bureau Syndical : 23 janvier 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 14 novembre 2018

 

Acquisition d'un terrain sur la commune de Vérac

 

Délibérations du Comité Syndical : 06 février 2019

Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

 

Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

Election du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

Election du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

Election du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

Election du 4ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

Election du 5ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

Election du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

Election du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

Election du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

Election du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

Election du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

Election du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

Election du 12ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

Election des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

Attribution d'un mandat spécial à un membre du Bureau

 

Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président

 

Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical

 

Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Président du SMICVAL et détermination de leurs fonctions

 

Modalités d'octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL

 

Création et composition de la commission Finances/Fiscalité

 

Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres du SMICVAL

 

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 septembre 2018

 

Création et adhésion à la société publique locale SPL "TRIGIRONDE"

 

Nomination des représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de la société publique locale SPL "TRIGIRONDE"

 

Autorisation de signature d'un marché public d'assistance (Stratégique et Opérationnelle), de développement de nouvelles applications spécifiques et maintenance informatique

 

Décisions du Bureau Syndical : 05 mars 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 23 janvier 2019

 

Adhésion à la fédération des Epl (Entreprises publiques locales)

 

Adhésion au Groupement d'Employeurs en Grand Libournais (GELIB)

 

Délibérations du Comité Syndical : 20 mars 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 06 février 2019

 

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 23 janvier 2019

 

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 05 mars 2019

 

Compte Administratif 2018 : budget principal

 

Compte de Gestion 2018 : budget principal

 

Affectation du résultat 2018 de la section de fonctionnement du budget principal

 

Rapport d'Orientations Budgétaires 2019

 

Modification du tableau des effectifs du SMICVAL

 

Modalités de recrutement sur le poste d'attaché territorial : Chargé de mission Zéro Waste - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984

 

Modalités de recrutement sur le poste d'attaché territorial : Responsable des Services Généraux - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984

 

Présentation de la liste des marchés exécutés en 2018

 

Délibérations du Comité Syndical : 03 avril 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 20 mars 2019

 

Budget Primitif 2019 : budget principal

 

Détermination du produit 2019 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes

 

Modification des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement

 

Délégation d'attribution du Comité Syndical concernant les marchés de travaux de réhabilitation des pôles recyclage de Vérac et La Roche Chalais au Bureau Syndical

 

Délibérations du Comité Syndical : 30 avril 2019

Présentation de la stratégie politique du SMICVAL 2020 - 2030

 

Décisions du Bureau Syndical : 22 mai 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 05 mars 2019

 

Autorisation de signature d'un marché public de réhabilitation des pôles recyclage de Vérac et La Roche Chalais

 

Décisions du Bureau Syndical : 12 juin 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 22 mai 2019

 

Autorisation de signature d'un marché de transport, traitement et valorisation des végétaux du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

 

Adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine

 

Délibérations du Comité Syndical : 26 juin 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 03 avril 2019

 

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 avril 2019

 

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 22 mai 2019

 

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 12 juin 2019

 

Tarification du plâtre en apport sur les Pôles Recyclage par les professionnels et les collectivités

 

Décision Budgétaire Modificative n° 1 pour l'exercice 2019

 

Modification d'une Autorisation de Programme/Crédit de Paiement - Modernisation des Pôles Recyclage

 

Modification du tableau des effectifs du SMICVAL

 

Modalités de recrutement sur le poste d'attaché territorial : Responsable Gestion Redevance - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984

 

Autorisation  d'une signature de conventions permettant l'exercice de la mission d'inspection en santé et sécurité au travail avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

 

Autorisation de signature d'un marché de location de bennes à ordures ménagères bi-compartimentées

 

Interdiction des plastiques à usage unique dans l'activité et le fonctionnement du SMICVAL

 

Accompagnement des communes du territoire du SMICVAL s'engageant sur une démarche Zéro Waste

 

Possibilité d'attribution d'une subvention dans le cadre de l'accompagnement des communes du territoire du SMICVAL s'engageant sur une démarche Zéro Waste

 

Création d'une commission Zéro Waste

 

Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets méangers et assimilés

 

Délibérations du Comité Syndical : 25 septembre 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 26 juin 2019

 

Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2019

 

Modification d'une Autorisation de Programme/Crédit de Paiement - Modernisation des Pôles Recyclage

 

Changement du mode de gouvernance pour la SPL TRIGIRONDE

 

Exonérations de la TEOM pour l'année 2020

 

Attribution d'une subvention aux communes participant au programme "ma commune Zéro Waste" - liste détaillée

 

Délocalisation des réunions du Bureau Syndical et du Comité Syndical durant la phase de travaux d'aménagement des bâtiments administratifs

Délibérations du Comité Syndical du 27 novembre 2019

28 février 2018 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 20 décembre 2017

 

Adhésion à l'Association de développement territorial pour l'économie circulaire : NOUVEL'R

 

21 mars 2018 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 29 novembre 2017

 

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 28 février 2018

 

Compte Administratif 2017 : budget principal

 

Compte de gestion 2017 : budget principal

 

Affectation du résultat 2017 de la section de fonctionnement du budget principal

 

Rapport d'Orientations Budgétaires 2018

PDF icondeliberation_ndeg_2018-06.pdf

Autorisation de signature d'une modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 de plusieurs lots du marché de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage

 

Modification de la délibération n° 2017-45 portant délégation d'attribution du Comité Syndical au Président

 

04 avril 2018 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 21 mars 2018

 

Budget primitif 2018 : budget principal

 

Détermination du produit 2018 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes

 

Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2018

 

Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande d'analyses de composts, de produits dérivés et de plaquettes bois énergie (compost végétal, compost de biodéchets, broyat végétal)

 

Présentation de la liste des marchés exécutés en 2017

 

16 mai 2018 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 28 février 2018

 

Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel avec la Société DECONS

 

27 juin 2018 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 04 avril 2018

 

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 mai 2018

 

Fixation du nombre de représentants du personnel devant siéger au Comité Technique et institution du paritarisme

 

Précisions apportées sur le poste de Responsable Qualité Sécurité Environnement

 

Précisions apportées sur un grade d'attaché existant afin de recruter le Directeur de l'Expérience Usager

 

Modification d'une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2018

 

Décision Budgétaire Modificative n° 1 Pour l'exercice 2018

 

Autorisation de signature de modifications en cours d'exécution (avenant) n° 1 et n° 2 de plusieurs lots du marché de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage

 

Autorisation de signature d'un marché de mise à disposition et transport des caissons des pôles recyclage de Haute Gironde

 

Création d'une nouvelle tarification relative à la prise en charge des déchets en conteneurs enterrés

 

Présentation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

 

05 septembre 2018 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 16 mai 2018

 

Autorisation de signature d'un marché de location de bennes à ordures ménagères et camion ampliroll grue

 

28 septembre 2018 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 27 juin 2018

 

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 05 septembre 2018

 

Modifications d'Autorisations de Programme/Crédits de Paiement pour l'exercice 2018

 

Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2018

 

Exonérations de la TEOM pour l'année 2019

 

Modification de la délibération n° 2017-45 portant délégation d'attribution du Comité Syndical au
Président - Délégation de la signature des contrats et conventions avec l'association Nouvel'R et les porteurs de projets (Start'up)

 

14 novembre 2018 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 05 septembre 2018

 

Autorisation de signature d'un marché d'acquisition de bacs deux roues pour la collecte des déchets ménagers

 

28 novembre 2018 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 septembre 2018

 

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 14 novembre 2018

 

Poursuite de la constitution d'une Société Publique Locale SPL pour un centre de tri mutualisé

 

Autorisation de signature d'une convention avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine

 

Tarification de la Redevance Spéciale appliquée aux professionnels et collectivités pour l'année 2019

 

Tarifs 2019 de vente des produits et prestations issus de la plateforme de compostage en Pôles Environnement de St Denis et St Girons

 

Modification du tableau des effectifs

 

Modalités de recrutement sur le poste d'Attaché Territorial : Chef-fe de projet GPEEC (Gestion Prévisionnelle des Effectifs, Emplois et Compétences) - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984

 

Modalités de recrutement sur les postes d'Attaché ou Ingénieur Territorial : Manager santé/sécurité et qualité de vie au travail - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984

 

Modalités de recrutement sur les postes d'Attaché ou Attaché Principal Territorial : Zéro Waste Influencer - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984

 

Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à l'expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde (CDG 33)

 

Autorisation de signature d'un marché pour l'entretien, la réparation et la fourniture de pièces détachées pour l'ensemble du parc poids lourds de toutes marques

 

Autorisation de signature d'un marché d'entretien, de réparation et de fourniture de pneumatiques pour l'ensemble du parc

 

Création d'une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement pour la construction d'un SMICVAL MARKET ESTUAIRE

 

Modification d'une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement pour l'exercice 2018

 

Décision Budgétaire Modificative n° 3 pour l'exercice 2018

 

Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2019

15 mars 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 novembre 2017

PDF icondeliberation_ndeg_2017-01.pdf

Election d'un membre du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde suite à la loi NOTRe

PDF icondeliberation_ndeg_2017-02.pdf

Compte de Gestion 2016 : budget principal

PDF icondeliberation_ndeg_2017-03.pdf

Compte Administratif 2016 : budget principal

PDF icondeliberation_ndeg_2017-04.pdf

Affectation de résultat 2016 de la section de fonctionnement du budget principal

PDF icondeliberation_ndeg_2017-05.pdf

Débat d'orientations budgétaires 2017

PDF icondeliberation_ndeg_2017-06_version_a5.pdf

Mise en place d'un règlement intérieur applicable aux agents du SMICVAL

PDF icondeliberation_ndeg_2017-07.pdf

Mise en œuvre de l'Engagement de Service Civique

PDF icondeliberation_ndeg_2017-08.pdf

Autorisation de signature d'une Convention d'adhésion au service d'assistance en gestion de contrat d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

PDF icon deliberation_ndeg_2017-09.pdf

Présentation de la liste des marchés exécutés en 2016

PDF icon deliberation_ndeg_2017-10.pdf

05 avril 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 15 mars 2017

PDF icondeliberation_ndeg_2017-11_version_a5.pdf

Budget Primitif 2017 : budget principal

PDF icondeliberation_ndeg_2017-12.pdf

Détermination du produit 2017 appelé auprès des collectivités intercommunales

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Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2017

PDF icondeliberation_ndeg_2017-14.pdf

Désignation d'un membre suppléant de la Commission d'Appel d'Offres

PDF icondeliberation_ndeg_2017-15.pdf

Autorisation de signature du marché de prestation de mise à disposition de personnel via un service de qualification et d'insertion professionnelle & via une prestation d'intérim

PDF icondeliberation_ndeg_2017-16.pdf

Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures & de services en matière d'efficacité & d'exploitation énergétique

PDF icondeliberation_ndeg_2017-17.pdf

17 mai 2017 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 09 novembre 2016

PDF icondecision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-01bs.pdf

Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 3 du marché de construction des vestiaires et bureaux

PDF icondecision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-02bs.pdf

Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 10 du marché de construction des vestiaires et bureaux

PDF icondecision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-03bs.pdf

Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 11 du marché de construction des vestiaires et bureaux

PDF icondecision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-04bs.pdf

31 mai 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 avril 2017

PDF icondeliberation_ndeg_2017-18.pdf

Loi NOTRe, régularisation de l'adhésion de la CALI et des Communautés de communes de l'Estuaire, de Blaye & du Cubzaguais

PDF icondeliberation_ndeg_2017-19.pdf

Modification de deux Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017

PDF icondeliberation_ndeg_2017-20.pdf

Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 1 - Fourniture de gasoil du marché de fourniture de fluides

PDF icondeliberation_ndeg_2017-21.pdf

Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 2 - Fourniture de gasoil non routier du marché de fourniture de fluides

PDF icondeliberation_ndeg_2017-22.pdf

Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 3 - Fourniture de multi-carburant via des cartes du marché de fourniture de fluides

PDF icondeliberation_ndeg_2017-23.pdf

Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 4 - Fourniture de graisse, lubrifiant et fluide du marché de fourniture de fluides

PDF icondeliberation_ndeg_2017-24.pdf

Avenant à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire

PDF icondeliberation_ndeg_2017-25.pdf

Demande d'ouverture au public de la salle pédagogique

PDF icondeliberation_ndeg_2017-26.pdf

21 juin 2017 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 17 mai 2017

PDF icon decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-05bs.pdf

Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 au marché de transport et traitement de DDS et mise à disposition de contenants

PDF icon decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-06bs.pdf

05 juillet 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Régularisation suite à l'application de la Loi NOTRe : Installation du nouveau Comité Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

PDF icon deliberation_ndeg_2017-27.pdf

Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde

PDF icon deliberation_ndeg_2017-29.pdf

Election du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

PDF icon deliberation_ndeg_2017-31.pdf

Election du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

PDF icon deliberation_ndeg_2017-32.pdf

Election du 4ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

PDF icon deliberation_ndeg_2017-33.pdf

Election du 5ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

PDF icon deliberation_ndeg_2017-34.pdf

Election du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

PDF icon deliberation_ndeg_2017-35.pdf

Election du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

PDF icon deliberation_ndeg_2017-39.pdf

Election du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 12ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 13ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

PDF icon deliberation_ndeg_2017-43.pdf

Election des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président

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Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical

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Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents du SMICVAL et détermination de leurs fonctions

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Modalités d'octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL

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Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres du SMICVAL

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Désignation des membres de la commission Finances/Fiscalité

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Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 31 mai 2017

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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 17 mai 2017

PDF icon deliberation_ndeg_2017-52.pdf

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 21 juin 2017

PDF icon deliberation_ndeg_2017-53.pdf

Modification de trois Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017

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Décision Budgétaire Modificative n° 1 pour l'exercice 2017

PDF icon deliberation_ndeg_2017-55.pdf

Autorisation de signature d'une modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 du lot n° 9 du marché de construction du Pôle Ressources

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Mise en place d'une Commission d'Elaboration et de suivi du PLPDMA

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Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

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06 septembre 2017 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 21 juin 2017

 

Acquisition d'un terrain sur la commune de Libourne

 

20 septembre 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 juillet 2017

 

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 06 septembre 2017

 

Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2017

 

Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017

 

Autorisation de signature d'un marché public de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage

 

Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 1 - Fourniture de gasoil du marché de fourniture de fluides

 

Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 2 - Fourniture de gasoil non routier du marché de fourniture de fluides

 

Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 3 - Fourniture de multi-carburants via des cartes du marché de fourniture de fluides

 

Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 4 - Fourniture de graisse, lubirifiant et fluide automobile du marché de fourniture de fluides

 

Avenant n° 2 à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire

 

Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 du marché d'exploitation du centre de tri

 

Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 au marché de traitement des déchets non valorisés pour les lots 1 & 2

 

Engagement du SMICVAL dans un processus visant la création d'une Société Publique Locale pour le transport, le transit et le tri des déchets recyclables

 

Autorisation donnée au Vice-Président de poursuivre le processus de création d'une association de développement territorial par l'économie circulaire

 

Exonérations de la TEOM pour l'année 2018

 

Suppression de l'exonération de TEOM des locaux situés dans les parties du territoire où ne fonctionne pas le service d'enlèvement des ordures ménagères

 

15 novembre 2017 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 06 septembre 2017

 

Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

 

Redevance d'occupation du domaine public pour l'utilisation du centre de tri

 

29 novembre 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 20 septembre 2017

 

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 15 novembre 2017

 

Tarifs de vente des composts et produits organiques dérivés issus de la plate-forme de compostage - année 2018

 

Tarification de la Redevance Spéciale appliquée aux professionnels et collectivités pour l'année 2018

 

Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2017 pour l'achat de véhicules lourds : modification

 

Décision budgétaire Modificative n° 3 pour l'exercice 2017

 

Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2018

 

Avenant n° 3 à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire

 

Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 3 au marché d'exploitation du centre de tri

 

Autorisation de signature d'un marché public de fourniture de fluides (carburant, graisse et lubrifiant)

 

Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 3 au marché de traitement des déchets non valorisés pour les lots 1 & 2

 

Modification des ratios relatifs à l'avancement de grades

 

Création de postes dans le cadre des avancements de grade pour 2017 et des repositionnements suite aux recrutements

 

Autorisation donnée au Vice-Président en charge de l'économie circulaire de poursuivre le processus de création d'une Entente Intercommunale avec le SIAPEA du Cubzaguais Fronsadais

 

 

20 décembre 2017 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 15 novembre 2017

 

Autoridation de signature d'un marché public de stockage, transport et traitement de DDS (Déchets Diffus Spécifiques)

2 mars 2016 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 25 novembre  2015

PDF icon2016_01.pdf

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 décembre 2015

PDF icondelib_2016_02.pdf

Compte de Gestion 2015 : budget principal

PDF icondelib_2016_03.pdf

Compte Administratif 2015 : budget principal

PDF icondelib_2016_04.pdf

Affectation du résultat 2015 de la section de fonctionnement du budget principal

PDF icondelib_2016_05.pdf

Débat d’orientations budgétaires 2016

PDF icondelib_2016_06.pdf

Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2016 - Modification de l'AP construction nouvel équipement à VAYRES

PDF icondelib_2016_07.pdf

Autorisation de signature du marché de construction d'un Pôle Ressources à Vayres

PDF icondelib_2016_08.pdf

Instauration d’une prime d’intéressement à la performance collective

PDF icondelib_2016_09.pdf

Modification du tableau des effectifs

PDF icondelib_2016_10.pdf

Co-financement et réalisation d’une étude méthanisation

PDF icondelib_2016_11.pdf

30 mars 2016 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 02 mars 2016

PDF icondeliberation_ndeg_2016-012.pdf

Budget primitif 2016

PDF icondelib_2016_013.pdf

Détermination du produit 2016 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes

PDF icondelib_2016_014.pdf

Autorisation de programme/crédit de paiement 2016

PDF icondelib_2016_015.pdf

Autorisation de signature de l'avenant n°2 au marché de transport et mise à disposition de caissons dans les 4 pôles recyclage de Haute Gironde

PDF icondelib_2016_016.pdf

Attribution du marché de fournitures courantes et de services "acquisition de bacs roulants pour le service pré-collecte"

PDF icondelib_2016_017.pdf

Modification de la délibération n°2016-08 concernant l’autorisation donnée au Président de signer les marchés relatifs à la construction du pôle ressources de Vayres

PDF icondelib_2016_018.pdf

Présentation de la liste des marchés exécutés en 2015

PDF icondelib_2016_019.pdf

Demande d’autorisation de défrichement pour la construction du pôle ressources de Vayres

PDF icondelib_2016_020.pdf

Validation de la démarche de la mise à jour du schéma stratégique

PDF icondelib_2016_021.pdf

22 juin 2016 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 mars 2016

PDF icondeliberation_ndeg_2016-022.pdf

Autorisations de programme/Crédits de paiement 2016

PDF icondeliberation_ndeg_2016-023.pdf

Décision Budgétaire Modificative n° 1 pour l'exercice 2016

PDF icondeliberation_ndeg_2016-024.pdf

Actualisation du tarif des repas pour l'utilisation du service de restauration du SMICVAL par des personnes extérieures

PDF icondeliberation_ndeg_2016-025.pdf

Tarifs de vente des composts en Pôles Recyclages et sur le Pôle de St Girons d'Aiguevives - année 2016

PDF icondeliberation_ndeg_2016-026.pdf

Participation financière du SMICVAL à l'entretien et à la sécurisation des voies d'accès à ses sites

PDF icondeliberation_ndeg_2016-027.pdf

Autorisation de signature du marché de construction d'un Pôle Ressources à Vayres - Lot n° 8 Espaces paysagers et lot n° 9 Signalétique 

PDF icondeliberation_ndeg_2016-028.pdf

Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant n° 1) au lot n° 4 du marché de construction d'un Pôle Ressources 

PDF icondeliberation_ndeg_2016-029.pdf

Autorisation de signature de modification en cours d'exécution (avenant n° 1) au lot n° 2 du marché de traitement des déchets non valorisés

PDF icondeliberation_ndeg_2016-030.pdf

Autorisation de signature de modification en cours d'exécution (avenant n° 1) au lot n° 1 du marché de traitement des déchets non valorisés

PDF icondeliberation_ndeg_2016-031.pdf

Participation à la création d'un groupement pour la revente de matériaux recyclables

PDF icondeliberation_ndeg_2016-032.pdf

Participation du SMICVAL à une étude départementale sur une nouvelle organisation du tri des emballages ménagers et papiers

PDF icondeliberation_ndeg_2016-033.pdf

Modification du tableau des effectifs

PDF icondeliberation_ndeg_2016-034.pdf

Approbation de la mise à jour de "construisons ensemble 2020", le Schéma Stratégique du SMICVAL

PDF icondeliberation_ndeg_2016-035.pdf

Présentation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

PDF icondeliberation_ndeg_2016-036.pdf

28 septembre 2016 - décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du bureau syndical en date du 16 décembre 2015

PDF icondecision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-01bs.pdf

Autorisation de signature d'un marché pour la construction de nouveaux vestiaires et bureaux 
supplémentaires sur le Pôle de St Denis de Pile

PDF icondecision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-02bs.pdf

Autorisation donnée au Président de signer un marché d'acquisition de Bennes à Ordures Ménagères compartimentées pour la collecte simultanée des biodéchets

PDF icondecision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-03bs.pdf

Attribution d'un mandat spécial pour une mission relative à la mise en œuvre de la stratégie "Territoire Zéro Gaspillage, Zéro Déchets"

PDF icondecision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-04bs.pdf

12 octobre 2016 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 22 juin 2016

PDF icondeliberation_ndeg_2016-037.pdf

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 28 septembre 2016 

PDF icondeliberation_ndeg_2016-038.pdf

Adhésion des communes de les Billaux, Libourne, Puynormand, du CCAS de Libourne et du CCAS de Coutras et retrait des communes de Bonzac, Camps sur l'Isle et Saint Martin du Bois au groupement de commandes pour l'achat de formations obligatoires en matière d'hygiène et de sécurité au travail

PDF icondeliberation_ndeg_2016-039.pdf

Indemnité de départ volontaire

PDF icondeliberation_ndeg_2016-040.pdf

Modification de la délibération n°2014-081 sur le montant de la participation du SMICVAL à l'accessibilité au nouvel équipement situé à Vayres

PDF icondeliberation_ndeg_2016-041.pdf

Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 au marché de transport et mise à disposition de caissons dans les 4 pôles recyclage de Haute Gironde

PDF icondeliberation_ndeg_2016-042.pdf

Révision du règlement intérieur des pôles recyclage

PDF icondeliberation_ndeg_2016-043.pdf

Révision du règlement de collecte

PDF icondeliberation_ndeg_2016-044.pdf

PDF iconreglement_de_collecte.pdf

Tarification de la Redevance Spéciale appliquée aux professionnels et collectivités pour l'année 2017

PDF icondeliberation_ndeg_2016-045.pdf

Modification des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2016 pour l'acquisition des véhicules lourds et la construction des nouveaux vestiaires et des bureaux supplémentaires sur le pôle environnement de St Denis de Pile

PDF icondeliberation_ndeg_2016-046.pdf

Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2016

PDF icondeliberation_ndeg_2016-047.pdf

Exonération de la TEOM pour l'année 2017

PDF icondeliberation_ndeg_2016-048.pdf

09 novembre 2016 - décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du bureau syndical en date du 28 septembre 2016

PDF icondecision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-05bs.pdf

Autorisation de signature d'un marché de travaux de terrassements et d'entretien des voiries

PDF icondecision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-06bs.pdf

30 novembre 2016 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 12 octobre 2016

PDF icondeliberation_ndeg_2016-049.pdf

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 09 novembre 2016

PDF icondeliberation_ndeg_2016-050.pdf

Tarifs de vente des composts et produits organiques dérivés issus de la plate-forme de compostage - année 2017

PDF icondeliberation_ndeg_2016-051.pdf

Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 1 au marché d'exploitation du centre de tri

PDF icondeliberation_ndeg_2016-052.pdf

Autorisations de programme/Crédits de paiement 2016

PDF icondeliberation_ndeg_2016-053.pdf

Décision budgétaire Modificative n° 3 pour l'exercice 2016

PDF icondeliberation_ndeg_2016-054.pdf

Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017

PDF icondeliberation_ndeg_2016-055.pdf

16 décembre 2015 - décisions du Bureau Syndical

Adhésion à l'Association 3AR

PDF icon2015-009bs.pdf

Signature du marché de prestation de mise à disposition de personnel via un service de qualification et d'insertion professionnelle et via une prestation d'intérim

PDF icon2015_010bs.pdf

 

26 novembre 2015 - arrêté n°1650

Réalisation d'un contrat de prêt d'un montant de 2 000 000,00 € auprès de la banque postale

Le Smicval 36arrete-1650-26-novembre-2015.pdf

 

25 novembre 2015 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 septembre 2015

PDF icondeliberation_ndeg_2015-049.pdf

Tarifs de vente des composts et produits organiques dérivés issus de la plateforme de compostage - Année 2016

PDF icondeliberation_ndeg_2015-050.pdf

Tarification de la redevance spéciale - Année 2016

PDF icondeliberation_ndeg_2015-051.pdf

Modification du règlement général du service d'élimination des déchets non ménagers assimilés aux déchets ménagers

PDF icondeliberation_ndeg_2015-052.pdf

Détermination du tarif de renouvellement des cartes d'accès aux services déclarées perdues

PDF icondeliberation_ndeg_2015-053.pdf

Participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire

PDF icon deliberation_ndeg_2015-054.pdf

Modifications au tableau des effectifs du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

PDF icondeliberation_ndeg_2015-055.pdf

Précisions apportées à la délibération n°44 du 9 octobre 2002 relative à la création d'un poste de collaborateur de cabinet

PDF icon deliberation_ndeg_2015-056.pdf

Modifications de deux autorisations de programme/crédits de paiement suite à la décision budgétaire modificative n°1

PDF icondeliberation_ndeg_2015-057.pdf

Autorisation du Président d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2016

PDF icondeliberation_ndeg_2015-058.pdf

Autorisation de signature d'une convention avec le représentant de l'Etat dans le cadre de l'aide du fonds de soutien

PDF icondeliberation_ndeg_2015-059.pdf

Autorisation de signature d'un marché public pour le centre de tri

PDF icon deliberation_ndeg_2015-060.pdf

Modalités d'accompagnement du SMICVAL aux structures économiques pour le déploiement du réemploi des déchets sur le territoire

PDF icondeliberation_ndeg_2015-061.pdf

 

30 septembre 2015 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 24 juin 2015

PDF icondeliberation_ndeg_2015-037.pdf

Compte-rendu au comité syndical : communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 septembre 2015

PDF icondeliberation_ndeg_2015-038.pdf

Modifications au tableau des effectifs du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

PDF icon deliberation_ndeg_2015-039.pdf

Déploiement d'un réseau de formateurs internes

PDF icondeliberation_ndeg_2015-040.pdf

Dispositif de prise en charge des frais de déplacement applicables aus élus du SMICVAL

PDF icondeliberation_ndeg_2015-041.pdf

Attribution d'un mandat spécial pour une mission relative à la mise en oeuvre de la stratégie "Territoire Zéro Gaspillage Zéro Déchet" et plus spécifiquement au développement de la collecte séparée des biodéchets

PDF icondeliberation_ndeg_2015-042.pdf

Modification de la composition de la commission Finances/Fiscalité

PDF icondeliberation_ndeg_2015-043.pdf

Indemnité de conseil et d'assistance à Monsieur le Receveur du Syndicat

PDF icondeliberation_ndeg_2015-044.pdf

Décision budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2015

PDF icondeliberation_ndeg_2015-045.pdf

Implantation d'une centrale photovoltaïque sur les toitures de la plateforme de compostage du Pôle Environnement de St Denis de Pile

PDF icon deliberation_ndeg_2015-046.pdf

Autorisation de signature du marché d'entretien préventif et curatif du parc roulant, des équipements du process de compostage et du matériel de compaction

PDF icondeliberation_ndeg_2015-047.pdf

Exonérations de la TEOM pour l'année 2016

PDF icondeliberation_ndeg_2015-048.pdf

 

24 juin 2015 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 1er avril 2015

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-026.pdf

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 15 avril 2015

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-027.pdf

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 20 mai 2015

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-028.pdf

Election d'un Membre permanent du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-029.pdf

Changement de dénomination de la Communauté de Communes du canton de St Savin (modification de l'article 1 des statuts)

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-030.pdf

Modifications de la tarification de la vente de compost et produits organiques dérivés issus de la plateforme de compostage sur le site de St Denis de Pile - année 2015

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-031.pdf

Modification des délibérations n° 2014-063 et 2015-017 portant sur le montant du lot n° 2 du marché de mise en conformité des déchèteries

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-032.pdf

Autorisation de signature d'avenants techniques et financiers au marché de mise en conformité des déchèteries

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-033.pdf

Autorisation de signature d'un avenant n° 1 au marché d'entretien préventif et curatif du parc roulant des équipements du process de compostage et du matériel de compaction

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-034.pdf

Autorisation de signature d'un avenant n° 1 au marché de prestations de transport et mise à disposition de caissons dans les déchèteries de Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-035.pdf

Présentation du rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-036.pdf

 

20 mai 2015 - décisions du Bureau Syndical

Adhésion à la Société Française d'Evaluation (SFE)

Le Smicval 36decision_du_bureau_syndical_ndeg_2015-005bs.pdf

Adhésion à l'InterCuma de la Vallée de l'Isle dans le cadre de la mise en place d'une filière alternative de traitement des végétaux du SMICVAL : le co-compostage/compostage à la ferme
 
 

15 avril 2015 - décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 28 janvier 2015

Le Smicval 36decision_du_bureau_syndical_ndeg_2015-004bs.pdf

 

1er avril 2015 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 04 mars 2015

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-019.pdf

Détermination du produit 2015 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-020.pdf

Modification de la délibération n° 2015-017 relative à l'avenant n° 1 du lot 5 du marché de travaux de mise en conformité des déchèteries

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-021.pdf

Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au lot n° 3 du marché de mise en conformité des déchèteries

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-022.pdf

Autorisation de signature d'un avenant n° 2 au marché de collecte des déchets ménagers et assimilés secteur Est

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-023.pdf

Autorisation de signature d'une convention de groupement de prestations pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le secteur Est

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-024.pdf

Présentation de la liste des marchés exécutés en 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-025.pdf

 

04 mars 2015 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 11 février 2015

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-011.pdf

Budget Primitif 2015

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-012_bis.pdf

Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2015

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-013.pdf

Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à TIPI

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-014.pdf

Modifications du régime indemnitaire du SMICVAL

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-015.pdf

Autorisation de signature de l'avenant n° 3 au marché d'exploitation du centre de tri

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-016.pdf

Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de mise en conformité des déchèteries

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-017.pdf

Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique

Le Smicval 75 deliberation_ndeg_2015-018.pdf

 

11 février 2015 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 19 novembre 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-001.pdf

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 17 décembre 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-002.pdf

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 28 janvier 2015

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-003.pdf

Compte de Gestion 2014 : budget principal et annexe "redevance spéciale"

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-004.pdf

Compte Administratif 2014 : budget principal

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-005.pdf

Compte Administratif 2014 : budget annexe "redevance spéciale"

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-006.pdf

Affectation du résultat 2014 de la section de fonctionnement du budget principal

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-007.pdf

Affectation du résultat 2014 de la section de fonctionnement du budget annexe "redevance spéciale"

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-008.pdf

Débat d'Orientations Budgétaires 2015

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-009.pdf

Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande de sacs compostables, bio seaux et bacs pour la collecte séparée des bio déchets en porte à porte

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2015-010.pdf

 

28 janvier 2015 - décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 17 décembre 2014

Le Smicval 36decision_du_bureau_syndical_ndeg_2015-001bs.pdf

Adhésion à l'Association Mouvement Français pour la Qualité (MFQ)

Le Smicval 36decision_du_bureau_syndical_ndeg_2015-002bs.pdf

Autorisation de signature d'un avenant n°1 au marché de collecte et de traitement des Déchets Diffus Spécifiques (D.D.S.) et mise à disposition de contenants

Le Smicval 36decision_du_bureau_syndical_ndeg_2015-003bs.pdf

19 novembre 2014 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 24 septembre 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-066.pdf

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 10 septembre 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-067.pdf

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 05 novembre 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-068.pdf

Adoption du Règlement Intérieur du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-069.pdf

Modification du tableau des effectifs du SMICVAL

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-070.pdf

Tarifs de vente des composts et produits organiques dérivés issus de la plate-forme de compostage - année 2015

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-071.pdf

Tarification de la redevance spéciale - année 2015

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-072.pdf

Modification de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement du Pôle Environnement de Saint Girons d'Aiguevives

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-073.pdf

Décision budgétaire modificative n° 1 pour l'exercice 2014 : budget annexe "redevance spéciale"

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-074.pdf

Décision budgétaire modificative n° 2 pour l'exercice 2014 : budget principal

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-075.pdf

Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2015

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-076.pdf

Reprise de provisions budgétaires

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-077.pdf

Modification des durées d'amortissement des immobilisations

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-078.pdf

Fusion des budgets principal et annexe "redevance spéciale" du SMICVAL

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-079.pdf

Indemnité de conseil et d'assistance à Monsieur le Receveur du Syndicat

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-080.pdf

Autorisation de signature d'une convention avec le Conseil Général de la Gironde pour l'accessibilité à la future déchèterie de Vayres

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-081.pdf

Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande de prestations de contrôle technique règlementaire

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-082.pdf

Appel à projet "territoire zéro gaspillage, zéro déchet"

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-083.pdf

 

05 novembre 2014 - décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 10 septembre 2014

Le Smicval 36decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-007bs.pdf

Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel avec DEXIA

Le Smicval 36decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-008bs.pdf

 

24 septembre 2014 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 25 juin 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-060.pdf

Fixation du nombre de représentants au comité technique et fixation du nombre de représentants au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-061.pdf

Modification au tableau des effectifs du SMICVAL

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-062.pdf

Autorisation de signature d'un marché de travaux de mise en conformité des déchèteries du SMICVAL

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-063.pdf

Exonérations de la TEOM pour l'année 2015

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-064.pdf

Modification de la composition de la commission Finances/Fiscalité

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-065.pdf

 

10 septembre 2014 - décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 29 janvier 2014

Le Smicval 36decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-003bs.pdf

Adhésion à l'Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI)

Le Smicval 36decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-004bs.pdf

Adhésion à l'Association pour le Développement de l'Information Administrative et Juridique (ADIAJ)

Le Smicval 36decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-005bs.pdf

Adhésion à l'Association Aquitaine Cap Métiers

Le Smicval 36decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-006bs.pdf

 

25 juin 2014 - délibération du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 mai 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-045.pdf

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 11 juin 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-046.pdf

Autorisation de signature d'une convention d'adhésion au service de Conseil en Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-047.pdf

Mise à disposition du chargé de mission insertion professionnelle auprès d'autres communes du territoire pour l'accompagnement de jeunes recrutés en emplois d'avenir

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-048.pdf

Mise en place d'une prestation d'action sociale : l'aide à la mobilité

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-049.pdf

Modification au tableau des effectifs du SMICVAL

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-050.pdf

Création et composition de la commission Finances/Fiscalité

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-051.pdf

Décision budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2014 : budget principal

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-052.pdf

Autorisations de Programme/Crédits de paiement 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-053.pdf

Modification du montant de l'adhésion au Réseau Compost+

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-054.pdf

Autorisation de signature de l'avenant n°2 pour le marché d'exploitation du centre de tri 

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-055.pdf

Autorisation de signature d'un marché de fourniture de fluides (carburant, graisse et lubrifiant)

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-056.pdf

Autorisation de signature d'un marché de prestations de pompage et de traitement des lixiviats du CET de Petit Palais & Cornemps

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-057.pdf

Présentation de la liste des marchés exécutés en 2013

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-058.pdf

Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-059.pdf

 

11 juin 2014 - délibération du Comité Syndical

Acquisition de terrains sur la commune de Saint Gervais

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-036.pdf

Élection des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-037.pdf

Délégation d'attribution de Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-038.pdf

Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vices-Présidents du SMICVAL et détermination de leur fonctions

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-039.pdf

Modalités d'octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-040.pdf

Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres du SMICVAL

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-041.pdf

Désignation d'un représentant auprès du Comité National d'Actions Sociales (CNAS)

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-042.pdf

Désignation d'un représentant auprès d'AMORCE

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-043.pdf

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 09 avril 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-044.pdf

 

28 mai 2014 - délibération du Comité Syndical

Installation du nouveau Conseil Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-018.pdf

Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-019.pdf

Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-020.pdf

Élection du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-021.pdf

Élection du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-022.pdf

Élection du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-023.pdf

Élection du 4ème Vice-Président du SMIVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-024.pdf

Élection du 5ème Vice-Président du SMIVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-025.pdf

Élection du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-026.pdf

Élection du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-027.pdf

Élection du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-028.pdf

Élection du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-029.pdf

Élection du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-030.pdf

Élection du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde 

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-031.pdf

Élection du 12ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-032.pdf

Élection du 13ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-033.pdf

Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-034.pdf

Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-035.pdf

 

9 avril 2014 - délibération du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 mars 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-016.pdf

Détermination du produit 2014 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-017.pdf

 

5 mars 2014 - délibération du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 12 février 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-011.pdf

Budget Primitif 2014 : budget principal

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-012.pdf

Budget Pirmitif 2014 : budget annexe "redevance spéciale"

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-013.pdf

Autorisation de Programme/Crédits de paiement 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-014.pdf

Autorisation de signature à Monsieur le Président d'un marché de traitement des déchets non valorisables

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-015.pdf

 

12 février 2014 - délibération du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 27 novembre 2013

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-001.pdf

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 18 décembre 2013

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-002.pdf

Compte rendu au Comité yndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 29 janvier 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-003.pdf

Modification au tableau des effectifs du SMICVAL à compter du 1er mars 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-004.pdf

Compte Administratif 2013 : budget principal

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-005.pdf

Compte Administratif 2013 : budget annexe "redevance spéciale"

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-006.pdf

Compte de Gestion 2013 : budget principal et annexe "redevance spéciale"

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-007.pdf

Affectation du résultat 2013 de la section de fonctionnement du budget principal

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-008.pdf

Affectation du résultat 2013 ce la section de fonctionnement du budget annexe "redevance spéciale"

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-009.pdf

Débat d'Orientations Budgétaires 2014

Le Smicval 36deliberation_ndeg_2014-010.pdf

 

29 janvier 2014 - décision du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 18 décembre 2013

Le Smicval 36decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-001bs.pdf

Autorisation de signature d'un avenant n°2 au marché de collecte et de traitement des Déchets Diffus Spécifiques (D.D.S.)

Le Smicval 36decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-002bs.pdf

Le Smicval 18
Nombre de kilomètres parcourus depuis le début de l'année
Le Smicval 181
Le Smicval 182
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Des agents à votre service

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Le Président et le conseil syndical s’appuient sur une structure organisée, à la tête de laquelle est nommé un Directeur Général des Services. Au total, le Smicval emploie près de 260 agents, des femmes et des hommes engagés au quotidien.

Quel que soit le métier, la priorité est donnée au service public de qualité tout en améliorant la sécurité et les conditions de travail des agents.

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Les chauffeurs | rippeurs

Les chauffeurs | rippeurs

Les métiers de la collecte représentent 80% des effectifs.

La collecte des déchets se caractérise par près de 200 tournées qui sillonnent l’ensemble du territoire (2000 km2) soit 120 agents qui travaillent sur le terrain chaque jour.

Les équipages de collecte sont répartis sur 3 créneaux horaires : le matin (départ à 4h), l’après-midi (départ à 11h30) ou la nuit (départ à 21h). Un équipage de collecte est composé de 2 ripeurs (collecteurs) et d’1 chauffeur.

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  • Les ripeurs (collecteurs)

Les ripeurs travaillent sur les routes tous les jours à l’arrière du camion pour collecter les bacs présentés par les usagers.

⇒ 1 ripeur collecte en moyenne 4 tonnes par jour

 

  • Les chauffeurs de camion de collecte

Les chauffeurs ou conducteurs sont responsables de leur équipage de collecte qui sont particulièrement exposés aux risques routiers.

⇒ 1 chauffeur parcourt en moyenne 80 km par jour

Les agents valoristes

Les agents valoristes

Le tri en Pôle Recyclage, c'est plus de 20 filières de recyclage.

En Pôle Recyclage, les agents valoriste accueillent les usagers, les informent et les orientent dans le tri de leurs apports : végétaux, bois, métaux, meubles, déchets enfouis...

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Les autres métiers du syndicat

Les autres métiers du syndicat

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  • Les agents d’accueil

Les agents d’accueil de la Direction Expérience Usager ont pour mission d’être à l’écoute des besoins et de l’expérience vécue des usagers du territoire afin d’y répondre de la façon la plus juste possible.

Cela revêt plusieurs composantes :

Accueillir, orienter, conseiller et équiper les usagers qui s’installent sur le territoire.

Apporter des réponses aux demandes et aux réclamations des usagers, le tout en lien permanent avec les équipes opérationnelles du Smicval

  • Les chefs d'équipe ou coordinateurs

Ces agents organisent l'activité et la gestion des équipes dont il a la charge. Cette profession requiert un sens de la pédagogie.

  • Les agents de maintenance et des services généraux

Les services généraux contribuent au bon fonctionnement de la collectivité. Les différents exploitants internes sont considérés comme ses clients. Ils aident à la l'élaboration des projets structurant de l'établissement et ils assurent leur pérennité par des opérations de maintenance. Au quotidien, ils doivent faire preuve de réactivité et parfois d'inventivité pour répondre aux diverses situations d'urgence qui peuvent se présenter.

  • Les agents de la plateforme de compostage

Un agent de la plateforme de compostage a pour mission de transformer les végétaux et les biodéchets en composts de qualité. Pour ce faire, l’opérateur, par la conduite d’une chargeuse à godet, réalise des transformations de ces 2 produits (broyage, retournements, criblage…) pour accélérer le processus de compostage tout en suivant un grand nombre de paramètres clés (températures, humidité…)

  • Les métiers administratifs

Les agents administratifs ont un rôle clé car il participe à la démarche d'amélioration continue du service et assurent toutes les fonctions supports. Le service public reste le cœur de leur métier.

- La Direction Générale des Services (direction du développement, direction expérience usager, pôle performance et pôle communication)

- La Direction Générale Adjointe Technique (direction des exploitations, moyens généraux et bureau d’études)

- La Direction Générale Adjointe Ressources (ressources humaine, Finances, marchés publics et affaires juridiques)

- La Fabrique Zéro Déchet (prévention, éducation à l’environnement, biodiversité)