2019

Décisions du Bureau Syndical : 23 janvier 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 14 novembre 2018

Acquisition d'un terrain sur la commune de Vérac

Délibérations du Comité Syndical : 06 février 2019

Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 4ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 5ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election du 12ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Election des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Attribution d'un mandat spécial à un membre du Bureau

Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président

Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical

Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Président du SMICVAL et détermination de leurs fonctions

Modalités d'octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL

Création et composition de la commission Finances/Fiscalité

Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres du SMICVAL

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 septembre 2018

Création et adhésion à la société publique locale SPL "TRIGIRONDE"

Nomination des représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de la société publique locale SPL "TRIGIRONDE"

Autorisation de signature d'un marché public d'assistance (Stratégique et Opérationnelle), de développement de nouvelles applications spécifiques et maintenance informatique

Décisions du Bureau Syndical : 05 mars 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 23 janvier 2019

Adhésion à la fédération des Epl (Entreprises publiques locales)

Adhésion au Groupement d'Employeurs en Grand Libournais (GELIB)

Délibérations du Comité Syndical : 20 mars 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 06 février 2019

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 23 janvier 2019

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 05 mars 2019

Compte Administratif 2018 : budget principal

Compte de Gestion 2018 : budget principal

Affectation du résultat 2018 de la section de fonctionnement du budget principal

Rapport d'Orientations Budgétaires 2019

Modification du tableau des effectifs du SMICVAL

Modalités de recrutement sur le poste d'attaché territorial : Chargé de mission Zéro Waste - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984

Modalités de recrutement sur le poste d'attaché territorial : Responsable des Services Généraux - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984

Présentation de la liste des marchés exécutés en 2018

Délibérations du Comité Syndical : 03 avril 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 20 mars 2019

Budget Primitif 2019 : budget principal

Détermination du produit 2019 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes

Modification des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement

Délégation d'attribution du Comité Syndical concernant les marchés de travaux de réhabilitation des pôles recyclage de Vérac et La Roche Chalais au Bureau Syndical

Délibérations du Comité Syndical : 30 avril 2019

Présentation de la stratégie politique du SMICVAL 2020 - 2030

Décisions du Bureau Syndical : 22 mai 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 05 mars 2019

Autorisation de signature d'un marché public de réhabilitation des pôles recyclage de Vérac et La Roche Chalais

Décisions du Bureau Syndical : 12 juin 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 22 mai 2019

Autorisation de signature d'un marché de transport, traitement et valorisation des végétaux du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

Adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine

Délibérations du Comité Syndical : 26 juin 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 03 avril 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 avril 2019

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 22 mai 2019

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 12 juin 2019

Tarification du plâtre en apport sur les Pôles Recyclage par les professionnels et les collectivités

Décision Budgétaire Modificative n° 1 pour l'exercice 2019

Modification d'une Autorisation de Programme/Crédit de Paiement - Modernisation des Pôles Recyclage

Modification du tableau des effectifs du SMICVAL

Modalités de recrutement sur le poste d'attaché territorial : Responsable Gestion Redevance - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984

Autorisation  d'une signature de conventions permettant l'exercice de la mission d'inspection en santé et sécurité au travail avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

Autorisation de signature d'un marché de location de bennes à ordures ménagères bi-compartimentées

Interdiction des plastiques à usage unique dans l'activité et le fonctionnement du SMICVAL

Accompagnement des communes du territoire du SMICVAL s'engageant sur une démarche Zéro Waste

Possibilité d'attribution d'une subvention dans le cadre de l'accompagnement des communes du territoire du SMICVAL s'engageant sur une démarche Zéro Waste

Création d'une commission Zéro Waste

Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets méangers et assimilés

Délibérations du Comité Syndical : 25 septembre 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 26 juin 2019

Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2019

Modification d'une Autorisation de Programme/Crédit de Paiement - Modernisation des Pôles Recyclage

Changement du mode de gouvernance pour la SPL TRIGIRONDE

Exonérations de la TEOM pour l'année 2020

Attribution d'une subvention aux communes participant au programme "ma commune Zéro Waste" - liste détaillée

Délocalisation des réunions du Bureau Syndical et du Comité Syndical durant la phase de travaux d'aménagement des bâtiments administratifs