2018

28 février 2018 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 20 décembre 2017

Adhésion à l'Association de développement territorial pour l'économie circulaire : NOUVEL'R

21 mars 2018 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 29 novembre 2017

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 28 février 2018

Compte Administratif 2017 : budget principal

Compte de gestion 2017 : budget principal

Affectation du résultat 2017 de la section de fonctionnement du budget principal

Rapport d'Orientations Budgétaires 2018

PDF icondeliberation_ndeg_2018-06.pdf

Autorisation de signature d'une modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 de plusieurs lots du marché de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage

Modification de la délibération n° 2017-45 portant délégation d'attribution du Comité Syndical au Président

04 avril 2018 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 21 mars 2018

Budget primitif 2018 : budget principal

Détermination du produit 2018 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes

Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2018

Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande d'analyses de composts, de produits dérivés et de plaquettes bois énergie (compost végétal, compost de biodéchets, broyat végétal)

Présentation de la liste des marchés exécutés en 2017

16 mai 2018 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 28 février 2018

Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel avec la Société DECONS

27 juin 2018 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 04 avril 2018

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 mai 2018

Fixation du nombre de représentants du personnel devant siéger au Comité Technique et institution du paritarisme

Précisions apportées sur le poste de Responsable Qualité Sécurité Environnement

Précisions apportées sur un grade d'attaché existant afin de recruter le Directeur de l'Expérience Usager

Modification d'une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2018

Décision Budgétaire Modificative n° 1 Pour l'exercice 2018

Autorisation de signature de modifications en cours d'exécution (avenant) n° 1 et n° 2 de plusieurs lots du marché de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage

Autorisation de signature d'un marché de mise à disposition et transport des caissons des pôles recyclage de Haute Gironde

Création d'une nouvelle tarification relative à la prise en charge des déchets en conteneurs enterrés

Présentation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

05 septembre 2018 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 16 mai 2018

Autorisation de signature d'un marché de location de bennes à ordures ménagères et camion ampliroll grue

28 septembre 2018 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 27 juin 2018

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 05 septembre 2018

Modifications d'Autorisations de Programme/Crédits de Paiement pour l'exercice 2018

Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2018

Exonérations de la TEOM pour l'année 2019

Modification de la délibération n° 2017-45 portant délégation d'attribution du Comité Syndical au
Président - Délégation de la signature des contrats et conventions avec l'association Nouvel'R et les porteurs de projets (Start'up)