2017

15 mars 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 novembre 2017

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Election d'un membre du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde suite à la loi NOTRe

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Compte de Gestion 2016 : budget principal

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Compte Administratif 2016 : budget principal

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Affectation de résultat 2016 de la section de fonctionnement du budget principal

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Débat d'orientations budgétaires 2017

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Mise en place d'un règlement intérieur applicable aux agents du SMICVAL

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Mise en œuvre de l'Engagement de Service Civique

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Autorisation de signature d'une Convention d'adhésion au service d'assistance en gestion de contrat d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

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Présentation de la liste des marchés exécutés en 2016

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05 avril 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 15 mars 2017

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Budget Primitif 2017 : budget principal

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Détermination du produit 2017 appelé auprès des collectivités intercommunales

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Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2017

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Désignation d'un membre suppléant de la Commission d'Appel d'Offres

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Autorisation de signature du marché de prestation de mise à disposition de personnel via un service de qualification et d'insertion professionnelle & via une prestation d'intérim

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Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures & de services en matière d'efficacité & d'exploitation énergétique

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17 mai 2017 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 09 novembre 2016

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Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 3 du marché de construction des vestiaires et bureaux

PDF icondecision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-02bs.pdf

Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 10 du marché de construction des vestiaires et bureaux

PDF icondecision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-03bs.pdf

Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 11 du marché de construction des vestiaires et bureaux

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31 mai 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 avril 2017

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Loi NOTRe, régularisation de l'adhésion de la CALI et des Communautés de communes de l'Estuaire, de Blaye & du Cubzaguais

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Modification de deux Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017

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Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 1 - Fourniture de gasoil du marché de fourniture de fluides

PDF icondeliberation_ndeg_2017-21.pdf

Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 2 - Fourniture de gasoil non routier du marché de fourniture de fluides

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Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 3 - Fourniture de multi-carburant via des cartes du marché de fourniture de fluides

PDF icondeliberation_ndeg_2017-23.pdf

Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 4 - Fourniture de graisse, lubrifiant et fluide du marché de fourniture de fluides

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Avenant à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire

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Demande d'ouverture au public de la salle pédagogique

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21 juin 2017 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 17 mai 2017

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Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 au marché de transport et traitement de DDS et mise à disposition de contenants

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05 juillet 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Régularisation suite à l'application de la Loi NOTRe : Installation du nouveau Comité Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 4ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 5ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

PDF icon deliberation_ndeg_2017-36.pdf

Election du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 12ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 13ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président

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Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical

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Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents du SMICVAL et détermination de leurs fonctions

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Modalités d'octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL

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Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres du SMICVAL

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Désignation des membres de la commission Finances/Fiscalité

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Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 31 mai 2017

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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 17 mai 2017

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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 21 juin 2017

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Modification de trois Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017

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Décision Budgétaire Modificative n° 1 pour l'exercice 2017

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Autorisation de signature d'une modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 du lot n° 9 du marché de construction du Pôle Ressources

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Mise en place d'une Commission d'Elaboration et de suivi du PLPDMA

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Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

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06 septembre 2017 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 21 juin 2017

Acquisition d'un terrain sur la commune de Libourne

20 septembre 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 juillet 2017

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 06 septembre 2017

Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2017

Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017

Autorisation de signature d'un marché public de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage

Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 1 - Fourniture de gasoil du marché de fourniture de fluides

Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 2 - Fourniture de gasoil non routier du marché de fourniture de fluides

Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 3 - Fourniture de multi-carburants via des cartes du marché de fourniture de fluides

Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 4 - Fourniture de graisse, lubirifiant et fluide automobile du marché de fourniture de fluides

Avenant n° 2 à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire

Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 du marché d'exploitation du centre de tri

Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 au marché de traitement des déchets non valorisés pour les lots 1 & 2

Engagement du SMICVAL dans un processus visant la création d'une Société Publique Locale pour le transport, le transit et le tri des déchets recyclables

Autorisation donnée au Vice-Président de poursuivre le processus de création d'une association de développement territorial par l'économie circulaire

Exonérations de la TEOM pour l'année 2018

Suppression de l'exonération de TEOM des locaux situés dans les parties du territoire où ne fonctionne pas le service d'enlèvement des ordures ménagères

15 novembre 2017 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 06 septembre 2017

Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Redevance d'occupation du domaine public pour l'utilisation du centre de tri

29 novembre 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 20 septembre 2017

Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 15 novembre 2017

Tarifs de vente des composts et produits organiques dérivés issus de la plate-forme de compostage - année 2018

Tarification de la Redevance Spéciale appliquée aux professionnels et collectivités pour l'année 2018

Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2017 pour l'achat de véhicules lourds : modification

Décision budgétaire Modificative n° 3 pour l'exercice 2017

Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2018

Avenant n° 3 à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire

Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 3 au marché d'exploitation du centre de tri

Autorisation de signature d'un marché public de fourniture de fluides (carburant, graisse et lubrifiant)

Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 3 au marché de traitement des déchets non valorisés pour les lots 1 & 2

Modification des ratios relatifs à l'avancement de grades

Création de postes dans le cadre des avancements de grade pour 2017 et des repositionnements suite aux recrutements

Autorisation donnée au Vice-Président en charge de l'économie circulaire de poursuivre le processus de création d'une Entente Intercommunale avec le SIAPEA du Cubzaguais Fronsadais