2017

15 mars 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 novembre 2017

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Election d'un membre du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde suite à la loi NOTRe

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Compte de Gestion 2016 : budget principal

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Compte Administratif 2016 : budget principal

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Affectation de résultat 2016 de la section de fonctionnement du budget principal

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Débat d'orientations budgétaires 2017

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Mise en place d'un règlement intérieur applicable aux agents du SMICVAL

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Mise en œuvre de l'Engagement de Service Civique

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Autorisation de signature d'une Convention d'adhésion au service d'assistance en gestion de contrat d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

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Présentation de la liste des marchés exécutés en 2016

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05 avril 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 15 mars 2017

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Budget Primitif 2017 : budget principal

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Détermination du produit 2017 appelé auprès des collectivités intercommunales

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Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2017

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Désignation d'un membre suppléant de la Commission d'Appel d'Offres

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Autorisation de signature du marché de prestation de mise à disposition de personnel via un service de qualification et d'insertion professionnelle & via une prestation d'intérim

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Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures & de services en matière d'efficacité & d'exploitation énergétique

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17 mai 2017 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 09 novembre 2016

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Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 3 du marché de construction des vestiaires et bureaux

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Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 10 du marché de construction des vestiaires et bureaux

PDF icondecision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-03bs.pdf

Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 11 du marché de construction des vestiaires et bureaux

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31 mai 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 avril 2017

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Loi NOTRe, régularisation de l'adhésion de la CALI et des Communautés de communes de l'Estuaire, de Blaye & du Cubzaguais

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Modification de deux Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017

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Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 1 - Fourniture de gasoil du marché de fourniture de fluides

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Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 2 - Fourniture de gasoil non routier du marché de fourniture de fluides

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Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 3 - Fourniture de multi-carburant via des cartes du marché de fourniture de fluides

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Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 4 - Fourniture de graisse, lubrifiant et fluide du marché de fourniture de fluides

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Avenant à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire

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Demande d'ouverture au public de la salle pédagogique

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