Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Valorisation
du Libournais Haute-Gironde
2017
15 mars 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 novembre 2017
Election d'un membre du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde suite à la loi NOTRe
Compte de Gestion 2016 : budget principal
Compte Administratif 2016 : budget principal
Affectation de résultat 2016 de la section de fonctionnement du budget principal
Débat d'orientations budgétaires 2017
deliberation_ndeg_2017-06_version_a5.pdf
Mise en place d'un règlement intérieur applicable aux agents du SMICVAL
Mise en œuvre de l'Engagement de Service Civique
Autorisation de signature d'une Convention d'adhésion au service d'assistance en gestion de contrat d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
05 avril 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 15 mars 2017
deliberation_ndeg_2017-11_version_a5.pdf
Budget Primitif 2017 : budget principal
Détermination du produit 2017 appelé auprès des collectivités intercommunales
Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2017
Désignation d'un membre suppléant de la Commission d'Appel d'Offres
Autorisation de signature du marché de prestation de mise à disposition de personnel via un service de qualification et d'insertion professionnelle & via une prestation d'intérim
Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures & de services en matière d'efficacité & d'exploitation énergétique
17 mai 2017 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 09 novembre 2016
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-01bs.pdf
Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 3 du marché de construction des vestiaires et bureaux
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-02bs.pdf
Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 10 du marché de construction des vestiaires et bureaux
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-03bs.pdf
Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 11 du marché de construction des vestiaires et bureaux
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-04bs.pdf
31 mai 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 avril 2017
Modification de deux Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017
Avenant à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire
Demande d'ouverture au public de la salle pédagogique
