Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Valorisation
du Libournais Haute-Gironde
2017
15 mars 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 novembre 2017
Election d'un membre du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde suite à la loi NOTRe
Compte de Gestion 2016 : budget principal
Compte Administratif 2016 : budget principal
Affectation de résultat 2016 de la section de fonctionnement du budget principal
Débat d'orientations budgétaires 2017
deliberation_ndeg_2017-06_version_a5.pdf
Mise en place d'un règlement intérieur applicable aux agents du SMICVAL
Mise en œuvre de l'Engagement de Service Civique
Autorisation de signature d'une Convention d'adhésion au service d'assistance en gestion de contrat d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
05 avril 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 15 mars 2017
deliberation_ndeg_2017-11_version_a5.pdf
Budget Primitif 2017 : budget principal
Détermination du produit 2017 appelé auprès des collectivités intercommunales
Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2017
Désignation d'un membre suppléant de la Commission d'Appel d'Offres
Autorisation de signature du marché de prestation de mise à disposition de personnel via un service de qualification et d'insertion professionnelle & via une prestation d'intérim
Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures & de services en matière d'efficacité & d'exploitation énergétique
17 mai 2017 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 09 novembre 2016
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-01bs.pdf
Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 3 du marché de construction des vestiaires et bureaux
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-02bs.pdf
Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 10 du marché de construction des vestiaires et bureaux
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-03bs.pdf
Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 11 du marché de construction des vestiaires et bureaux
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-04bs.pdf
31 mai 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 avril 2017
Modification de deux Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017
Avenant à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire
Demande d'ouverture au public de la salle pédagogique
21 juin 2017 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 17 mai 2017
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-05bs.pdf
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 au marché de transport et traitement de DDS et mise à disposition de contenants
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-06bs.pdf
05 juillet 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Régularisation suite à l'application de la Loi NOTRe : Installation du nouveau Comité Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 4ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 5ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 12ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election du 13ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Election des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président
Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical
Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents du SMICVAL et détermination de leurs fonctions
Modalités d'octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres du SMICVAL
Désignation des membres de la commission Finances/Fiscalité
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 31 mai 2017
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 17 mai 2017
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 21 juin 2017
Modification de trois Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017
Décision Budgétaire Modificative n° 1 pour l'exercice 2017
Autorisation de signature d'une modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 du lot n° 9 du marché de construction du Pôle Ressources
Mise en place d'une Commission d'Elaboration et de suivi du PLPDMA
Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
06 septembre 2017 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 21 juin 2017
Acquisition d'un terrain sur la commune de Libourne
20 septembre 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 juillet 2017
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 06 septembre 2017
Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2017
Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017
Autorisation de signature d'un marché public de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage
Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 1 - Fourniture de gasoil du marché de fourniture de fluides
Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 2 - Fourniture de gasoil non routier du marché de fourniture de fluides
Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 3 - Fourniture de multi-carburants via des cartes du marché de fourniture de fluides
Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 4 - Fourniture de graisse, lubirifiant et fluide automobile du marché de fourniture de fluides
Avenant n° 2 à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 du marché d'exploitation du centre de tri
Engagement du SMICVAL dans un processus visant la création d'une Société Publique Locale pour le transport, le transit et le tri des déchets recyclables
Autorisation donnée au Vice-Président de poursuivre le processus de création d'une association de développement territorial par l'économie circulaire
Exonérations de la TEOM pour l'année 2018
Suppression de l'exonération de TEOM des locaux situés dans les parties du territoire où ne fonctionne pas le service d'enlèvement des ordures ménagères
15 novembre 2017 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 06 septembre 2017
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Redevance d'occupation du domaine public pour l'utilisation du centre de tri
29 novembre 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 20 septembre 2017
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 15 novembre 2017
Tarifs de vente des composts et produits organiques dérivés issus de la plate-forme de compostage - année 2018
Tarification de la Redevance Spéciale appliquée aux professionnels et collectivités pour l'année 2018
Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2017 pour l'achat de véhicules lourds : modification
Décision budgétaire Modificative n° 3 pour l'exercice 2017
Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2018
Avenant n° 3 à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 3 au marché d'exploitation du centre de tri
Autorisation de signature d'un marché public de fourniture de fluides (carburant, graisse et lubrifiant)
Modification des ratios relatifs à l'avancement de grades
Création de postes dans le cadre des avancements de grade pour 2017 et des repositionnements suite aux recrutements
Autorisation donnée au Vice-Président en charge de l'économie circulaire de poursuivre le processus de création d'une Entente Intercommunale avec le SIAPEA du Cubzaguais Fronsadais
20 décembre 2017 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 15 novembre 2017
Autoridation de signature d'un marché public de stockage, transport et traitement de DDS (Déchets Diffus Spécifiques)
