2017

15 mars 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 novembre 2017

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Election d'un membre du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde suite à la loi NOTRe

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Compte de Gestion 2016 : budget principal

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Compte Administratif 2016 : budget principal

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Affectation de résultat 2016 de la section de fonctionnement du budget principal

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Débat d'orientations budgétaires 2017

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Mise en place d'un règlement intérieur applicable aux agents du SMICVAL

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Mise en œuvre de l'Engagement de Service Civique

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Autorisation de signature d'une Convention d'adhésion au service d'assistance en gestion de contrat d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

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Présentation de la liste des marchés exécutés en 2016

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05 avril 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 15 mars 2017

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Budget Primitif 2017 : budget principal

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Détermination du produit 2017 appelé auprès des collectivités intercommunales

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Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2017

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Désignation d'un membre suppléant de la Commission d'Appel d'Offres

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Autorisation de signature du marché de prestation de mise à disposition de personnel via un service de qualification et d'insertion professionnelle & via une prestation d'intérim

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Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures & de services en matière d'efficacité & d'exploitation énergétique

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17 mai 2017 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 09 novembre 2016

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Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 3 du marché de construction des vestiaires et bureaux

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Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 10 du marché de construction des vestiaires et bureaux

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Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 11 du marché de construction des vestiaires et bureaux

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31 mai 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 avril 2017

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Loi NOTRe, régularisation de l'adhésion de la CALI et des Communautés de communes de l'Estuaire, de Blaye & du Cubzaguais

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Modification de deux Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017

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Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 1 - Fourniture de gasoil du marché de fourniture de fluides

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Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 2 - Fourniture de gasoil non routier du marché de fourniture de fluides

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Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 3 - Fourniture de multi-carburant via des cartes du marché de fourniture de fluides

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Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 4 - Fourniture de graisse, lubrifiant et fluide du marché de fourniture de fluides

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Avenant à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire

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Demande d'ouverture au public de la salle pédagogique

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21 juin 2017 : Décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 17 mai 2017

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Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 au marché de transport et traitement de DDS et mise à disposition de contenants

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05 juillet 2017 : Délibérations du Comité Syndical

Régularisation suite à l'application de la Loi NOTRe : Installation du nouveau Comité Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 4ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 5ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

PDF icon deliberation_ndeg_2017-36.pdf

Election du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 12ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du 13ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président

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Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical

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Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents du SMICVAL et détermination de leurs fonctions

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Modalités d'octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL

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Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres du SMICVAL

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Désignation des membres de la commission Finances/Fiscalité

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Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 31 mai 2017

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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 17 mai 2017

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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 21 juin 2017

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Modification de trois Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017

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Décision Budgétaire Modificative n° 1 pour l'exercice 2017

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Autorisation de signature d'une modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 du lot n° 9 du marché de construction du Pôle Ressources

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Mise en place d'une Commission d'Elaboration et de suivi du PLPDMA

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Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

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