2016

2 mars 2016 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 25 novembre  2015

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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 décembre 2015

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Compte de Gestion 2015 : budget principal

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Compte Administratif 2015 : budget principal

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Affectation du résultat 2015 de la section de fonctionnement du budget principal

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Débat d’orientations budgétaires 2016

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Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2016 - Modification de l'AP construction nouvel équipement à VAYRES

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Autorisation de signature du marché de construction d'un Pôle Ressources à Vayres

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Instauration d’une prime d’intéressement à la performance collective

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Modification du tableau des effectifs

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Co-financement et réalisation d’une étude méthanisation

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30 mars 2016 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 02 mars 2016

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Budget primitif 2016

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Détermination du produit 2016 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes

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Autorisation de programme/crédit de paiement 2016

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Autorisation de signature de l'avenant n°2 au marché de transport et mise à disposition de caissons dans les 4 pôles recyclage de Haute Gironde

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Attribution du marché de fournitures courantes et de services "acquisition de bacs roulants pour le service pré-collecte"

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Modification de la délibération n°2016-08 concernant l’autorisation donnée au Président de signer les marchés relatifs à la construction du pôle ressources de Vayres

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Présentation de la liste des marchés exécutés en 2015

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Demande d’autorisation de défrichement pour la construction du pôle ressources de Vayres

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Validation de la démarche de la mise à jour du schéma stratégique

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22 juin 2016 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 mars 2016

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Autorisations de programme/Crédits de paiement 2016

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Décision Budgétaire Modificative n° 1 pour l'exercice 2016

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Actualisation du tarif des repas pour l'utilisation du service de restauration du SMICVAL par des personnes extérieures

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Tarifs de vente des composts en Pôles Recyclages et sur le Pôle de St Girons d'Aiguevives - année 2016

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Participation financière du SMICVAL à l'entretien et à la sécurisation des voies d'accès à ses sites

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Autorisation de signature du marché de construction d'un Pôle Ressources à Vayres - Lot n° 8 Espaces paysagers et lot n° 9 Signalétique 

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Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant n° 1) au lot n° 4 du marché de construction d'un Pôle Ressources 

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Autorisation de signature de modification en cours d'exécution (avenant n° 1) au lot n° 2 du marché de traitement des déchets non valorisés

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Autorisation de signature de modification en cours d'exécution (avenant n° 1) au lot n° 1 du marché de traitement des déchets non valorisés

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Participation à la création d'un groupement pour la revente de matériaux recyclables

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Participation du SMICVAL à une étude départementale sur une nouvelle organisation du tri des emballages ménagers et papiers

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Modification du tableau des effectifs

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Approbation de la mise à jour de "construisons ensemble 2020", le Schéma Stratégique du SMICVAL

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Présentation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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28 septembre 2016 - décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du bureau syndical en date du 16 décembre 2015

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Autorisation de signature d'un marché pour la construction de nouveaux vestiaires et bureaux 
supplémentaires sur le Pôle de St Denis de Pile

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Autorisation donnée au Président de signer un marché d'acquisition de Bennes à Ordures Ménagères compartimentées pour la collecte simultanée des biodéchets

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Attribution d'un mandat spécial pour une mission relative à la mise en œuvre de la stratégie "Territoire Zéro Gaspillage, Zéro Déchets"

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12 octobre 2016 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 22 juin 2016

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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 28 septembre 2016 

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Adhésion des communes de les Billaux, Libourne, Puynormand, du CCAS de Libourne et du CCAS de Coutras et retrait des communes de Bonzac, Camps sur l'Isle et Saint Martin du Bois au groupement de commandes pour l'achat de formations obligatoires en matière d'hygiène et de sécurité au travail

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Indemnité de départ volontaire

PDF icondeliberation_ndeg_2016-040.pdf

Modification de la délibération n°2014-081 sur le montant de la participation du SMICVAL à l'accessibilité au nouvel équipement situé à Vayres

PDF icondeliberation_ndeg_2016-041.pdf

Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 au marché de transport et mise à disposition de caissons dans les 4 pôles recyclage de Haute Gironde

PDF icondeliberation_ndeg_2016-042.pdf

Révision du règlement intérieur des pôles recyclage

PDF icondeliberation_ndeg_2016-043.pdf

Révision du règlement de collecte

PDF icondeliberation_ndeg_2016-044.pdf

PDF iconreglement_de_collecte.pdf

Tarification de la Redevance Spéciale appliquée aux professionnels et collectivités pour l'année 2017

PDF icondeliberation_ndeg_2016-045.pdf

Modification des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2016 pour l'acquisition des véhicules lourds et la construction des nouveaux vestiaires et des bureaux supplémentaires sur le pôle environnement de St Denis de Pile

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Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2016

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Exonération de la TEOM pour l'année 2017

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09 novembre 2016 - décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du bureau syndical en date du 28 septembre 2016

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Autorisation de signature d'un marché de travaux de terrassements et d'entretien des voiries

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30 novembre 2016 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 12 octobre 2016

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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 09 novembre 2016

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Tarifs de vente des composts et produits organiques dérivés issus de la plate-forme de compostage - année 2017

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Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 1 au marché d'exploitation du centre de tri

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Autorisations de programme/Crédits de paiement 2016

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Décision budgétaire Modificative n° 3 pour l'exercice 2016

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Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017

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