2015

16 décembre 2015 - décisions du Bureau Syndical

Adhésion à l'Association 3AR

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Signature du marché de prestation de mise à disposition de personnel via un service de qualification et d'insertion professionnelle et via une prestation d'intérim

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26 novembre 2015 - arrêté n°1650

Réalisation d'un contrat de prêt d'un montant de 2 000 000,00 € auprès de la banque postale

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25 novembre 2015 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 septembre 2015

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Tarifs de vente des composts et produits organiques dérivés issus de la plateforme de compostage - Année 2016

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Tarification de la redevance spéciale - Année 2016

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Modification du règlement général du service d'élimination des déchets non ménagers assimilés aux déchets ménagers

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Détermination du tarif de renouvellement des cartes d'accès aux services déclarées perdues

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Participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire

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Modifications au tableau des effectifs du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Précisions apportées à la délibération n°44 du 9 octobre 2002 relative à la création d'un poste de collaborateur de cabinet

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Modifications de deux autorisations de programme/crédits de paiement suite à la décision budgétaire modificative n°1

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Autorisation du Président d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2016

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Autorisation de signature d'une convention avec le représentant de l'Etat dans le cadre de l'aide du fonds de soutien

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Autorisation de signature d'un marché public pour le centre de tri

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Modalités d'accompagnement du SMICVAL aux structures économiques pour le déploiement du réemploi des déchets sur le territoire

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30 septembre 2015 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 24 juin 2015

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Compte-rendu au comité syndical : communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 septembre 2015

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Modifications au tableau des effectifs du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Déploiement d'un réseau de formateurs internes

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Dispositif de prise en charge des frais de déplacement applicables aus élus du SMICVAL

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Attribution d'un mandat spécial pour une mission relative à la mise en oeuvre de la stratégie "Territoire Zéro Gaspillage Zéro Déchet" et plus spécifiquement au développement de la collecte séparée des biodéchets

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Modification de la composition de la commission Finances/Fiscalité

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Indemnité de conseil et d'assistance à Monsieur le Receveur du Syndicat

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Décision budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2015

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Implantation d'une centrale photovoltaïque sur les toitures de la plateforme de compostage du Pôle Environnement de St Denis de Pile

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Autorisation de signature du marché d'entretien préventif et curatif du parc roulant, des équipements du process de compostage et du matériel de compaction

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Exonérations de la TEOM pour l'année 2016

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24 juin 2015 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 1er avril 2015

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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 15 avril 2015

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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 20 mai 2015

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Election d'un Membre permanent du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Changement de dénomination de la Communauté de Communes du canton de St Savin (modification de l'article 1 des statuts)

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Modifications de la tarification de la vente de compost et produits organiques dérivés issus de la plateforme de compostage sur le site de St Denis de Pile - année 2015

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Modification des délibérations n° 2014-063 et 2015-017 portant sur le montant du lot n° 2 du marché de mise en conformité des déchèteries

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Autorisation de signature d'avenants techniques et financiers au marché de mise en conformité des déchèteries

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Autorisation de signature d'un avenant n° 1 au marché d'entretien préventif et curatif du parc roulant des équipements du process de compostage et du matériel de compaction

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Autorisation de signature d'un avenant n° 1 au marché de prestations de transport et mise à disposition de caissons dans les déchèteries de Haute Gironde

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Présentation du rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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20 mai 2015 - décisions du Bureau Syndical

Adhésion à la Société Française d'Evaluation (SFE)

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Adhésion à l'InterCuma de la Vallée de l'Isle dans le cadre de la mise en place d'une filière alternative de traitement des végétaux du SMICVAL : le co-compostage/compostage à la ferme
 
 

15 avril 2015 - décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 28 janvier 2015

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1er avril 2015 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 04 mars 2015

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Détermination du produit 2015 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes

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Modification de la délibération n° 2015-017 relative à l'avenant n° 1 du lot 5 du marché de travaux de mise en conformité des déchèteries

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Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au lot n° 3 du marché de mise en conformité des déchèteries

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Autorisation de signature d'un avenant n° 2 au marché de collecte des déchets ménagers et assimilés secteur Est

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Autorisation de signature d'une convention de groupement de prestations pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le secteur Est

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Présentation de la liste des marchés exécutés en 2014

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04 mars 2015 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 11 février 2015

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Budget Primitif 2015

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Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2015

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Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à TIPI

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Modifications du régime indemnitaire du SMICVAL

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Autorisation de signature de l'avenant n° 3 au marché d'exploitation du centre de tri

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Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de mise en conformité des déchèteries

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Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique

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11 février 2015 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 19 novembre 2014

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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 17 décembre 2014

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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 28 janvier 2015

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Compte de Gestion 2014 : budget principal et annexe "redevance spéciale"

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Compte Administratif 2014 : budget principal

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Compte Administratif 2014 : budget annexe "redevance spéciale"

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Affectation du résultat 2014 de la section de fonctionnement du budget principal

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Affectation du résultat 2014 de la section de fonctionnement du budget annexe "redevance spéciale"

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Débat d'Orientations Budgétaires 2015

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Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande de sacs compostables, bio seaux et bacs pour la collecte séparée des bio déchets en porte à porte

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28 janvier 2015 - décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 17 décembre 2014

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Adhésion à l'Association Mouvement Français pour la Qualité (MFQ)

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Autorisation de signature d'un avenant n°1 au marché de collecte et de traitement des Déchets Diffus Spécifiques (D.D.S.) et mise à disposition de contenants

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