2014

19 novembre 2014 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 24 septembre 2014

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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 10 septembre 2014

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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 05 novembre 2014

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Adoption du Règlement Intérieur du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Modification du tableau des effectifs du SMICVAL

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Tarifs de vente des composts et produits organiques dérivés issus de la plate-forme de compostage - année 2015

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Tarification de la redevance spéciale - année 2015

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Modification de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement du Pôle Environnement de Saint Girons d'Aiguevives

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Décision budgétaire modificative n° 1 pour l'exercice 2014 : budget annexe "redevance spéciale"

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Décision budgétaire modificative n° 2 pour l'exercice 2014 : budget principal

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Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2015

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Reprise de provisions budgétaires

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Modification des durées d'amortissement des immobilisations

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Fusion des budgets principal et annexe "redevance spéciale" du SMICVAL

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Indemnité de conseil et d'assistance à Monsieur le Receveur du Syndicat

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Autorisation de signature d'une convention avec le Conseil Général de la Gironde pour l'accessibilité à la future déchèterie de Vayres

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Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande de prestations de contrôle technique règlementaire

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Appel à projet "territoire zéro gaspillage, zéro déchet"

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05 novembre 2014 - décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 10 septembre 2014

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Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel avec DEXIA

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24 septembre 2014 - délibérations du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 25 juin 2014

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Fixation du nombre de représentants au comité technique et fixation du nombre de représentants au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

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Modification au tableau des effectifs du SMICVAL

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Autorisation de signature d'un marché de travaux de mise en conformité des déchèteries du SMICVAL

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Exonérations de la TEOM pour l'année 2015

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Modification de la composition de la commission Finances/Fiscalité

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10 septembre 2014 - décisions du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 29 janvier 2014

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Adhésion à l'Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI)

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Adhésion à l'Association pour le Développement de l'Information Administrative et Juridique (ADIAJ)

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Adhésion à l'Association Aquitaine Cap Métiers

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25 juin 2014 - délibération du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 mai 2014

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Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 11 juin 2014

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Autorisation de signature d'une convention d'adhésion au service de Conseil en Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

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Mise à disposition du chargé de mission insertion professionnelle auprès d'autres communes du territoire pour l'accompagnement de jeunes recrutés en emplois d'avenir

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Mise en place d'une prestation d'action sociale : l'aide à la mobilité

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Modification au tableau des effectifs du SMICVAL

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Création et composition de la commission Finances/Fiscalité

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Décision budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2014 : budget principal

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Autorisations de Programme/Crédits de paiement 2014

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Modification du montant de l'adhésion au Réseau Compost+

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Autorisation de signature de l'avenant n°2 pour le marché d'exploitation du centre de tri 

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Autorisation de signature d'un marché de fourniture de fluides (carburant, graisse et lubrifiant)

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Autorisation de signature d'un marché de prestations de pompage et de traitement des lixiviats du CET de Petit Palais & Cornemps

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Présentation de la liste des marchés exécutés en 2013

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Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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11 juin 2014 - délibération du Comité Syndical

Acquisition de terrains sur la commune de Saint Gervais

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Élection des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Délégation d'attribution de Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical

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Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vices-Présidents du SMICVAL et détermination de leur fonctions

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Modalités d'octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL

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Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres du SMICVAL

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Désignation d'un représentant auprès du Comité National d'Actions Sociales (CNAS)

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Désignation d'un représentant auprès d'AMORCE

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Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 09 avril 2014

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28 mai 2014 - délibération du Comité Syndical

Installation du nouveau Conseil Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Élection du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Élection du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Élection du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Élection du 4ème Vice-Président du SMIVAL du Libournais Haute Gironde

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Élection du 5ème Vice-Président du SMIVAL du Libournais Haute Gironde

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Élection du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Élection du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Élection du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Élection du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Élection du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Élection du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde 

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Élection du 12ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Élection du 13ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde

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Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président

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9 avril 2014 - délibération du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 mars 2014

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Détermination du produit 2014 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes

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5 mars 2014 - délibération du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 12 février 2014

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Budget Primitif 2014 : budget principal

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Budget Pirmitif 2014 : budget annexe "redevance spéciale"

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Autorisation de Programme/Crédits de paiement 2014

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Autorisation de signature à Monsieur le Président d'un marché de traitement des déchets non valorisables

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12 février 2014 - délibération du Comité Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 27 novembre 2013

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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 18 décembre 2013

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Compte rendu au Comité yndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 29 janvier 2014

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Modification au tableau des effectifs du SMICVAL à compter du 1er mars 2014

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Compte Administratif 2013 : budget principal

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Compte Administratif 2013 : budget annexe "redevance spéciale"

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Compte de Gestion 2013 : budget principal et annexe "redevance spéciale"

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Affectation du résultat 2013 de la section de fonctionnement du budget principal

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Affectation du résultat 2013 ce la section de fonctionnement du budget annexe "redevance spéciale"

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Débat d'Orientations Budgétaires 2014

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29 janvier 2014 - décision du Bureau Syndical

Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 18 décembre 2013

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Autorisation de signature d'un avenant n°2 au marché de collecte et de traitement des Déchets Diffus Spécifiques (D.D.S.)

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